Les comptes rendus de la délégation aux droits des femmes

• Session 2023-2024
• Session 2022-2023
• Session 2021-2022
• Session 2020-2021
• Session 2019-2020
• Session 2018-2019
• Session 2017-2018
• Session 2016-2017
• Session 2015-2016
• Session 2014-2015
• Session 2013-2014
• Session 2012-2013
• Session 2011-2012
• Session 2010-2011
• Session 2009-2010
• Session 2008-2009
• Session 2007-2008
• Session 2006-2007
• Session 2005-2006
• Sessions antérieures

Voir les comptes rendus récents

Session 2023-2024

Semaine du 30 septembre 2024

Désignation des lauréats du Prix 2024 et échange de vues sur le programme de travail de la délégation pour la session 2024-2025

Semaine du 16 septembre 2024

Table ronde sur les mesures prises à l'égard des personnes sans abri en vue de l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

Semaine du 8 juillet 2024

Audition de Mmes Monique Legrand-Larroche, M. Bruno Jockers et Sylvie Perez, inspecteurs généraux des armées

Semaine du 10 juin 2024

Femmes dans la rue : audition de M. Didier Leschi, directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (Ofii)

Semaine du 3 juin 2024

Table ronde sur la lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans le cinéma
Femmes dans la rue : table ronde sur le rôle et l'action des collectivités territoriales

Semaine du 27 mai 2024

Femmes dans la rue : table ronde sur la situation dans les Antilles et en Guyane
Femmes dans la rue : audition de Mme Emmanuelle Cosse, présidente de l'Union sociale pour l'habitat (USH)

Semaine du 20 mai 2024

Table ronde sur la situation des enfants à la rue

Semaine du 13 mai 2024

Table ronde avec des professionnels de santé sur la santé physique et mentale des femmes dans la rue

Semaine du 8 avril 2024

Femmes dans la rue : audition de M. Marc Guillaume, préfet de la région Île-de-France, préfet de Paris
Femmes dans la rue : audition de M. Jérôme d'Harcourt, délégué interministériel à l'accès à l'hébergement et au logement (Dihal)

Semaine du 1er avril 2024

Femmes dans la rue : audition de chercheures et d'expertes du sans-abrisme

Semaine du 25 mars 2024

Examen du rapport d'information de Mmes Colombe Brossel et Béatrice Gosselin sur les familles monoparentales

Semaine du 18 mars 2024

Audition de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Semaine du 11 mars 2024

Table ronde avec des associations d'aide aux personnes sans abri

Semaine du 4 mars 2024

Colloque Femmes & IA : briser les codes

Semaine du 26 février 2024

Audition de Mme Judith Godrèche, actrice, scénariste, réalisatrice et écrivaine

Semaine du 29 janvier 2024

Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Semaine du 22 janvier 2024

Audition de Mme Hélène Périvier, présidente du conseil de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA)
Audition de M. Nicolas Grivel, directeur de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)

Semaine du 15 janvier 2024

Audition de la Fédération syndicale des familles monoparentales (FSFM) et du fond Femmes et Avenir

Semaine du 11 décembre 2023

Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE)
Audition de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Audition du Secours catholique

Semaine du 27 novembre 2023

Audition de Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Semaine du 20 novembre 2023

Accès à l'avortement dans le monde : législation comparée et état des lieux

Semaine du 6 novembre 2023

Désignation de rapporteurs
Questions diverses
Audition de M. Édouard Durand, magistrat, co-président de la Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Ciivise)

Semaine du 23 octobre 2023

Compte rendu de la réunion du bureau de la délégation

Semaine du 16 octobre 2023

Constitution du bureau de la délégation

Session 2022-2023

Semaine du 18 septembre 2023

Cérémonie de remise du Prix 2023 de la délégation aux droits des femmes

Semaine du 10 juillet 2023

Parentalité dans les outre-mer - Examen du rapport d'information

Semaine du 3 juillet 2023

Examen du rapport d'information présentant le bilan triennal de l'activité de la délégation (2020-2023)
Désignation des lauréats du Prix 2023 de la délégation

Semaine du 26 juin 2023

Santé des femmes au travail - Examen du rapport d'information

Semaine du 5 juin 2023

Parentalité dans les outre-mer - Audition des administrations centrales et de la Caisse nationale d'allocations familiales

Semaine du 22 mai 2023

Parentalité dans les outre-mer - Audition d'Unicef France
Parentalité dans les outre-mer - Audition de la Croix-Rouge française

Semaine du 8 mai 2023

Santé des femmes au travail : table ronde avec les organisations patronales et syndicales

Semaine du 1er mai 2023

Table ronde sur les conséquences sur la santé des femmes des violences sexistes et sexuelles au travail
Examen d'un rapport d'information
Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation en Guyane
Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation à Saint-Pierre-et-Miquelon

Semaine du 10 avril 2023

Santé des femmes au travail - Audition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Santé des femmes au travail - Table ronde sur les métiers de la représentation

Semaine du 3 avril 2023

Parentalité dans les outre-mer - Table ronde sur la situation dans les collectivités du Pacifique
Santé des femmes au travail - Table ronde sur les métiers du care
Santé des femmes au travail - Table ronde sur les métiers de la grande distribution et de la propreté

Semaine du 27 mars 2023

Santé des femmes au travail - Audition de représentants de la direction générale du travail du ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

Semaine du 20 mars 2023

Santé des femmes au travail : des risques professionnels sous-estimés ?

Semaine du 13 mars 2023

Parentalité dans les outre-mer - Table ronde relative à la situation à Mayotte

Semaine du 6 mars 2023

Rencontre avec des élues des territoires ruraux

Semaine du 27 février 2023

Santé sexuelle et travail : quels aménagements possibles pour les femmes ?

Semaine du 13 février 2023

Prévention et santé au travail : l'expertise des professionnels de santé

Semaine du 6 février 2023

Table ronde, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, sur les actions de soutien à la parentalité dans les outre-mer

Semaine du 30 janvier 2023

Parentalité dans les outre-mer - Audition de M. Michel Villac, président, Mmes Laurence Rioux, secrétaire générale, et Camille Chaserant, conseillère scientifique du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA), et de M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l'outre-mer auprès de la direction de l'Institut national d'études démographiques (INED)

Semaine du 9 janvier 2023

Table ronde avec des chercheuses de l'Institut national d'études démographiques (Ined)

Semaine du 5 décembre 2022

Table ronde - Santé des femmes et travail : une approche historique et sociologique
Désignation de rapporteures

Semaine du 21 novembre 2022

Table ronde sur les femmes en temps de conflits armés

Semaine du 14 novembre 2022

Audition de M. Gilles Lazimi et Mme Catherine Vidal, membres du HCE

Semaine du 24 octobre 2022

Cérémonie de remise du Prix 2022 de la délégation aux droits des femmes

Semaine du 3 octobre 2022

Audition de Mme Isabelle Lonvis-Rome, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Session 2021-2022

Semaine du 26 septembre 2022

Examen du rapport d'information sur l'industrie de la pornographie

Semaine du 19 septembre 2022

Réunion plénière

Semaine du 25 juillet 2022

Audition de Mme Isabelle Lonvis-Rome, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Semaine du 18 juillet 2022

Échanges de vues

Semaine du 20 juin 2022

Examen du rapport d'information d'information de Mmes Martine Filleul et Dominique Vérien sur le bilan d'application de la loi Sauvadet, dix ans après son adoption

Semaine du 13 juin 2022

Audition de magistrates du Parquet de Paris

Semaine du 6 juin 2022

Table ronde sur la régulation de l'accès aux contenus pornographiques en ligne

Semaine du 30 mai 2022

Table ronde sur les représentations des femmes et des sexualités véhiculées par la pornographie

Semaine du 16 mai 2022

Table ronde avec des acteurs institutionnels spécialisés dans la lutte contre la traite des êtres humains et la cybercriminalité

Semaine du 9 mai 2022

Audition de M. Grégory Dorcel, président du groupe Dorcel, et Maître Matthieu Cordelier, avocat intervenu de manière indépendante dans l'élaboration d'une charte déontologique
Audition de M. Vincent Gey, responsable des opérations du groupe Ares, détenteur de la marque Jacquie & Michel, et de Maître Charlotte Galichet, avocate du groupe Ares

Semaine du 25 avril 2022

Table ronde sur la protection des mineurs face aux contenus pornographiques

Semaine du 28 mars 2022

Audition d'Ovidie, réalisatrice de documentaires et auteure
Table ronde sur l'accès des mineurs aux contenus pornographiques et ses conséquences

Semaine du 7 mars 2022

Table ronde avec des actrices, réalisatrices et productrices de films pornographiques

Semaine du 21 février 2022

Table ronde sur l'application de la loi Sauvadet

Semaine du 14 février 2022

Audition de M. Robin D'Angelo et Mme Marie Maurisse, journalistes ayant enquêté sur le milieu de la pornographie

Semaine du 31 janvier 2022

Table ronde de chercheurs et de juristes sur la production de contenus pornographiques

Semaine du 24 janvier 2022

Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM)

Semaine du 17 janvier 2022

Table ronde avec des associations féministes engagées dans la lutte contre la prostitution et la pornographie

Semaine du 6 décembre 2021

Changement de thématique de travail pour 2021-2022 et désignation de rapporteurs
Rencontre avec Mme Valérie Perez-Ennouchi, auteure de Destins de Femmes

Semaine du 29 novembre 2021

Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

Semaine du 22 novembre 2021

Table ronde sur la situation des femmes et des filles en Afghanistan

Semaine du 15 novembre 2021

Audition de Mme Catherine Champrenault, procureure générale honoraire et de M. Gilles Charbonnier, avocat général

Semaine du 1er novembre 2021

Audition de Mme Valérie Bacot, auteure de Tout le monde savait, accompagnée de son avocate, Maître Nathalie Tomasini

Semaine du 11 octobre 2021

Examen du rapport d'information « Femmes et ruralités »
Désignation de rapporteurs

Semaine du 4 octobre 2021

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Audition de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Désignation des lauréats du Prix 2021 de la délégation
Adoption du programme prévisionnel de travail pour la session 2021-2022

Session 2020-2021

Semaine du 27 septembre 2021

Audition de représentantes du Medef, dans la perspective de l'examen au Sénat de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle

Semaine du 20 septembre 2021

Audition de M. Cyril Cosme, directeur du bureau pour la France de l'Organisation internationale du travail (OIT)

Semaine du 5 juillet 2021

Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice
Examen du rapport d'information de Mmes Martine Filleul, Joëlle Garriaud-Maylam et Dominique Vérien sur le bilan de l'application de la loi Copé-Zimmermann, dix ans après son adoption

Semaine du 28 juin 2021

Audition de Mme Brigitte Grésy, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur les dispositions de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle, adoptée par l'Assemblée nationale le 12 mai 2021

Semaine du 21 juin 2021

Table ronde sur la mobilité au coeur de l'articulation des temps de vie des femmes dans les territoires ruraux

Semaine du 7 juin 2021

Échange avec le centre pour les droits des femmes polonais et des sénatrices polonaises sur la situation des droits des femmes en Pologne et la législation en matière de violences intrafamiliales

Semaine du 31 mai 2021

Table ronde sur le thème « Être agricultrice en 2021 »

Semaine du 24 mai 2021

Échange de vues sur les suites de la table ronde de la délégation du 8 avril 2021 sur le bilan de l'application de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées
Témoignage de Linda, accompagnée de M. Jean Arcelin, écrivain, co-auteurs du livre L'Ange de Pigalle

Semaine du 17 mai 2021

Rencontre avec les skippeuses engagées dans l'édition 2020-2021 du Vendée Globe

Semaine du 3 mai 2021

Examen du rapport d'information de Mme Claudine Lepage, rapporteure, sur l'égalité femmes-hommes comme enjeu de l'aide publique au développement
Audition de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité, et de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Semaine du 12 avril 2021

Audition de Mme Dominique Joseph, co-rapporteure de l'avis du CESE : Crise sanitaire et inégalités de genre

Semaine du 5 avril 2021

Table ronde sur le bilan de l'application de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées, à l'occasion du cinquième anniversaire de la loi

Semaine du 22 mars 2021

Table ronde sur l'entreprenariat des femmes dans les territoires ruraux

Semaine du 15 mars 2021

Audition de Mmes Laurie Pinel, chargée d'études au Bureau Jeunesse Famille de la DREES, et Yaëlle Amsellem-Mainguy, sociologue, chargée de recherche à l'INJEP

Semaine du 8 mars 2021

Audition de Mmes Géraldine Derozier et Sylviane Le Guyader, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Semaine du 1er mars 2021

Table ronde sur l'accès des femmes aux responsabilités dans les collectivités des territoires ruraux et sur le rôle des élus pour y faire avancer l'égalité

Semaine du 8 février 2021

Table ronde sur la lutte contre les violences faites aux femmes dans les territoires ruraux : enjeux et spécificités

Semaine du 1er février 2021

Audition de Mme Salomé Berlioux, fondatrice et directrice générale de l'association Chemins d'avenirs

Semaine du 25 janvier 2021

Table ronde sur la santé des femmes dans les territoires ruraux

Semaine du 18 janvier 2021

Table ronde sur le bilan de l'évaluation de la loi Copé-Zimmermann

Semaine du 11 janvier 2021

Échange de vues sur la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement
Audition de M. Cyprien Canivenc et de Mme Emma Rouvet

Semaine du 14 décembre 2020

Audition de Mme Marie-Pierre Badré, présidente du Centre Hubertine Auclert

Semaine du 7 décembre 2020

Désignation de rapporteurs
Audition de MM. Arnaud Bazin et Éric Bocquet, rapporteurs spéciaux du programme 137

Semaine du 30 novembre 2020

Adoption du programme de travail de la délégation pour 2021

Semaine du 23 novembre 2020

Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles

Semaine du 16 novembre 2020

Audition de Mme Brigitte Grésy, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Semaine du 2 novembre 2020

Audition de Mme Élisabeth Moreno, ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Semaine du 26 octobre 2020

Échange de vues sur l'organisation du travail de la délégation pour la session 2020-2021

Semaine du 19 octobre 2020

Constitution du Bureau de la délégation

Session 2019-2020

Semaine du 13 juillet 2020

Examen du rapport d'activité 2017-2020 de la délégation

Semaine du 6 juillet 2020

Validation de la liste des lauréats du Prix 2020 de la délégation
Examen du rapport d'information sur le bilan de la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants : conséquences du confinement, défis du déconfinement

Semaine du 29 juin 2020

Désignation des lauréats du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes

Semaine du 8 juin 2020

Audition de M. François Molins, procureur général près la Cour de cassation

Semaine du 25 mai 2020

Audition de M. Luc Frémiot, magistrat honoraire, ancien procureur de la République de Douai

Semaine du 18 mai 2020

Audition de Mme Ernestine Ronai, responsable de l'Observatoire des violences envers les femmes de Seine-Saint-Denis, et de M. Édouard Durand, juge des enfants au TGI de Bobigny, co-présidents de la commission « Violences de genre » du Haut Conseil à l'égalité

Semaine du 11 mai 2020

Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences intrafamiliales

Semaine du 4 mai 2020

Audition de Maître Isabelle Steyer, avocate, sur les conséquences du confinement et l'accompagnement du déconfinement
Audition de Maître Carine Durrieu-Diebolt, avocate, sur les conséquences du confinement et les perspectives du déconfinement

Semaine du 20 avril 2020

Audition de M. Alain Legrand, président de la Fédération nationale d'accompagnement des auteurs de violences (en visioconférence)

Semaine du 13 avril 2020

Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État à la protection de l'enfance

Semaine du 6 avril 2020

Programme de travail de la délégation

Semaine du 2 mars 2020

Table ronde sur le Forum Génération égalité de 2020

Semaine du 24 février 2020

Table ronde sur les enjeux de la réforme des retraites pour les femmes

Semaine du 17 février 2020

Table ronde sur les retraites des agricultrices
Audition de M. Bertrand Fragonard, président du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA)

Semaine du 3 février 2020

Table ronde sur les retraites des femmes, enjeux et perspectives

Semaine du 20 janvier 2020

Table ronde sur l'égalité femmes-hommes, enjeu de l'aide publique au développement

Semaine du 13 janvier 2020

Audition de Mme Hélène Furnon-Petrescu, cheffe du service des droits des femmes

Semaine du 6 janvier 2020

Échange de vues sur les dispositions du projet de loi relatif à la bioéthique concernant la délégation

Semaine du 16 décembre 2019

Échange de vues sur les conclusions du Grenelle de lutte contre les violences conjugales

Semaine du 9 décembre 2019

Audition de Mmes Stéphanie Condon, directrice scientifique, et Sandrine Dauphin, directrice de projet, sur les premiers résultats de Virage dans les Outre-mer en Guadeloupe et en Martinique

Semaine du 25 novembre 2019

Table ronde sur les violences conjugales avec des représentants des cultes et des courants philosophiques
Table ronde sur les violences faites aux femmes dans les territoires en crise et les zones de conflits

Semaine du 18 novembre 2019

Échanges de vues
Publication des actes de la célébration du vingtième anniversaire de la délégation

Semaine du 11 novembre 2019

Audition du professeur Jean-Marc Ayoubi

Semaine du 21 octobre 2019

Échange de vues sur la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille
Audition de Mme Sylviane Agacinski, philosophe

Semaine du 14 octobre 2019

Audition de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Session 2018-2019

Semaine du 30 septembre 2019

Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur les violences faites aux femmes handicapées
Audition de Mme Michaëla Rusnac, Haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des outre-mer, chargée du groupe de travail outre-mer constitué en vue du Grenelle des violences conjugales

Semaine du 23 septembre 2019

Désignation des lauréats du Prix de la délégation aux droits des femmes

Semaine du 8 juillet 2019

Échange de vues sur le Plan national d'action visant à éradiquer les mutilations sexuelles féminines
Échange de vues sur la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur le programme de travail de la délégation pour la session 2019-2020

Semaine du 1er juillet 2019

Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, de Mmes Stéphanie Condon, responsable scientifique, et Justine Dupuis, chargée d'études à l'INED, sur les premiers résultats de l'enquête Virage Dom à La Réunion

Semaine du 17 juin 2019

Les enjeux du prochain G7 : quelle dynamique mondiale en faveur de l'égalité femmes-hommes et des droits des femmes et des filles ?

Semaine du 3 juin 2019

Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Victoire Jasmin et Christine Prunaud, co-rapporteures, sur le football féminin et la Coupe du monde féminine 2019
Célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes
Débat sur les amendements Rossignol

Semaine du 13 mai 2019

Table ronde sur le rayonnement de la Coupe du monde féminine de football 2019

Semaine du 6 mai 2019

Audition de Mme Brigitte Henriques, vice-présidente déléguée de la Fédération française de football et vice-présidente du comité d'organisation de la Coupe du monde féminine de la Fifa

Semaine du 8 avril 2019

Audition de Mme Marianne Gazeau, présidente de Foot d'Elles

Semaine du 1er avril 2019

Audition de Mme Nathalie Boy de la Tour, présidente de la Ligue de football professionnel
Constitution définitive du comité d'organisation de la célébration du vingtième anniversaire de la délégation

Semaine du 25 mars 2019

Audition de Mme Laura Georges, secrétaire générale de la Fédération française de football

Semaine du 18 mars 2019

Audition de Mme Frédérique Jossinet, directrice du football féminin et de la féminisation à la Fédération française de football
Désignation d'un comité de suivi pour l'organisation de la célébration du vingtième anniversaire de la délégation

Semaine du 11 mars 2019

Audition de Mmes Fabienne Servan-Schreiber, présidente, et Anne-Sarah Kertudo, directrice, de l'association Droit Pluriel

Semaine du 4 mars 2019

Audition de Mme Catherine Troendlé, vice-présidente du Sénat, présidente de la délégation à la communication et à Public Sénat
Échange de vues sur la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

Semaine du 11 février 2019

Audition de Mme Marie Rabatel, présidente de l'Association francophone de femmes autistes et du docteur Muriel Salmona, psychiatre, psycho-traumatologue

Semaine du 4 février 2019

Dépôt d'une proposition de résolution
Échange de vues sur la parité dans les élections municipales

Semaine du 21 janvier 2019

Examen du rapport d'information sur les mariages forcés et les grossesses précoces
Échange de vues sur les suites de la table ronde du jeudi 17 janvier 2019 sur la parité dans les intercommunalités
Célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

Semaine du 14 janvier 2019

Table ronde sur la parité dans les intercommunalités

Semaine du 10 décembre 2018

Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports

Semaine du 3 décembre 2018

Table ronde sur les violences faites aux femmes handicapées

Semaine du 26 novembre 2018

Échange de vues sur la loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées

Semaine du 5 novembre 2018

Échange de vues sur les évolutions prévues dans le PLFSS 2019 en matière de congé maternité des travailleuses indépendantes
Désignation de rapporteur-es sur le football féminin dans la perspective du Mondial 2019
Désignation d'un vice-président

Semaine du 22 octobre 2018

Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, délégué interministériel à l'égalité femmes-hommes

Semaine du 8 octobre 2018

Table ronde avec UNICEF France
Désignation de rapporteurs

Semaine du 1er octobre 2018

Programme de travail de la délégation pour 2018-2019

Session 2017-2018

Semaine du 16 juillet 2018

Bilan de la session 2017-2018 et programme de travail de la session 2018-2019

Semaine du 18 juin 2018

Audition de Mme Marie-Pierre Rixain, présidente, et de M. Erwan Balanant, co-rapporteur, de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de l'Assemblée nationale

Semaine du 11 juin 2018

Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur les violences faites aux femmes
Audition de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

Semaine du 4 juin 2018

Audition du Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant (COFRADE)

Semaine du 28 mai 2018

Audition de Mme Marie Mercier sur les conclusions du groupe de travail de la commission des lois sur les infractions sexuelles commises à l'encontre des mineurs
Échange de vues sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes - Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes

Semaine du 21 mai 2018

Table ronde sur les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues

Semaine du 14 mai 2018

Mutilations sexuelles féminines - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Maryvonne Blondin et Marta de Cidrac, co-rapporteures

Semaine du 16 avril 2018

Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur le bilan et les perspectives de l'action du CSA sur les droits des femmes

Semaine du 9 avril 2018

Table ronde sur le parcours de sortie de la prostitution

Semaine du 2 avril 2018

Audition de Mme Françoise Thébaud, historienne, professeure émérite à l'université d'Avignon

Semaine du 26 mars 2018

Échange de vues sur la révision constitutionnelle

Semaine du 19 mars 2018

Audition des co-fondateurs de Women Safe - Institut en Santé Génésique, le Docteur Pierre Foldès, urologue, et Frédérique Martz, directrice générale, sur les mutilations sexuelles féminines et le fonctionnement de l'Institut

Semaine du 12 mars 2018

Audition de Mmes Sandrine Dauphin, directrice de projet Virage Dom, et Stéphanie Condon, responsable scientifique de l'enquête Virage Dom (INED), sur l'étude VIRAGE en outre-mer

Semaine du 19 février 2018

Audition de M. François Molins, procureur de la République
Audition de Mme Christelle Hamel, chercheuse à l'INED, sur les statistiques de violences faites aux femmes
Échange de vues sur les conclusions du groupe de travail de la commission des Lois du Sénat sur les infractions commises sur les mineurs

Semaine du 12 février 2018

Audition de M. Dominique Rivière, Mmes Ernestine Ronai et Mme Raphaëlle Manière

Semaine du 5 février 2018

Table ronde sur les mutilations sexuelles féminines

Semaine du 29 janvier 2018

Audition de Mme Marilyn Baldeck, déléguée générale de l'Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail
Échange de vues sur l'organisation de la rencontre du 8 mars 2018 avec des élues

Semaine du 22 janvier 2018

Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des Droits, sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail

Semaine du 15 janvier 2018

Audition de Mme Sandrine Rousseau, présidente de l'association Parler
Audition du Docteur Emmanuelle Piet, présidente du Collectif féministe contre le viol
Audition de Mme Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains, sur la Mission de consensus
Audition de la Fédération Nationale Solidarité Femmes
Désignation de rapporteurs

Semaine du 11 décembre 2017

Audition de Mme Ghada Hatem, fondatrice de La Maison des femmes de Saint-Denis sur La Maison des femmes de Saint-Denis et les soins aux femmes victimes de violences
Audition de Maître Carine Durrieu-Diebolt, avocate au barreau de Paris, spécialisée dans la défense des victimes de violences sexuelles

Semaine du 4 décembre 2017

Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, sur le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail
Audition de Mme Marie Pezé, docteure en psychologie, spécialiste de psychopathologie du travail, sur les conséquences pour les victimes du harcèlement et des agressions sexuelles au travail

Semaine du 27 novembre 2017

Audition de Mme Marie-France Hirigoyen, psychiatre, sur le harcèlement

Semaine du 20 novembre 2017

Audition de Laurence Rossignol, ancienne ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes, membre de la délégation, sur les 4ème et 5ème plans de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux femmes

Semaine du 13 novembre 2017

Audition de M. Édouard Durand, magistrat, et de Mme Ernestine Ronai, co-présidents de la commission « Violences de genre » du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes

Semaine du 6 novembre 2017

Échange de vues sur le programme de travail de la délégation

Semaine du 23 octobre 2017

Constitution du Bureau de la délégation

Session 2016-2017

Semaine du 17 juillet 2017

Audition de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes

Semaine du 3 juillet 2017

Examen du rapport d'information « Femmes et agriculture »

Semaine du 19 juin 2017

Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Stéphanie Pageot, présidente de la Fédération nationale d'agriculture biologique

Semaine du 5 juin 2017

Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de représentants de la Confédération paysanne

Semaine du 22 mai 2017

Rapport « Femmes et agriculture » - Audition de Mme Christiane Lambert, présidente de la FNSEA

Semaine du 3 avril 2017

Rapport « Femmes et agriculture » - Table ronde sur les questions sociales

Semaine du 27 mars 2017

Rapport « Femmes et agriculture » - Table ronde sur l'enseignement agricole et la formation des agricultrices

Semaine du 20 février 2017

Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Examen du rapport d'information de Mmes Maryvonne Blondin et Corinne Bouchoux

Semaine du 13 février 2017

Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

Semaine du 28 novembre 2016

Échange de vues sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Échange de vues sur le programme de travail

Semaine du 14 novembre 2016

Audition de M. Édouard Durand, magistrat

Semaine du 31 octobre 2016

Audition de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes, accompagnée de Romain Sabathier, secrétaire général
Adoption du rapport « Femmes et laïcité »

Semaine du 24 octobre 2016

Audition de Mme Laurence Rossignol, ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes »

Semaine du 17 octobre 2016

Examen du rapport « Femmes et laïcité »

Semaine du 3 octobre 2016

Rapport « Femmes et laïcité » - Troisième échange de vues
Programme de travail de la délégation

Session 2015-2016

Semaine du 26 septembre 2016

Rapport « Femmes et laïcité » - Deuxième échange de vues

Semaine du 19 septembre 2016

Rapport « Femmes et voitures » - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations
Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Échange de vues

Semaine du 12 septembre 2016

Audition de Mmes Inès Taittinger, pilote de course, Chantal Le Creurer, ancienne pilote de rallyes automobiles, Mélanie Astles, pilote de voltige aérienne, et M. Jean-Claude Girot, commissaire général du Mondial de l'Automobile

Semaine du 27 juin 2016

Rapport « Femmes et laïcité » - Premier échange de vues

Semaine du 20 juin 2016

Audition de Mme Véronique Fayet, présidente du Secours catholique-Caritas France
Questions diverses

Semaine du 30 mai 2016

Projet de loi Travail - Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (CSEP)
Rapport « Femmes et laïcité » - Audition de Mme Houria Abdelouaded, psychanalyste, maître de conférences à l'université Paris-Diderot

Semaine du 23 mai 2016

Rapport « Femmes et voitures » - Table ronde sur l'accidentalité routière et les différences de comportements entre les hommes et les femmes au volant

Semaine du 16 mai 2016

Audition de Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale, sur le projet de loi Travail

Semaine du 9 mai 2016

Les enfants à identité sexuelle indéterminée - Table ronde

Semaine du 25 avril 2016

Permis de conduire et professions de l'enseignement de la conduite

Semaine du 21 mars 2016

L'islam en France, laïcité et égalité entre hommes et femmes - Audition de Mme Dounia Bouzar, docteure en anthropologie, directrice générale du Centre de prévention contre les dérives sectaires liées à l'islam, ancienne personnalité qualifiée du Conseil français du culte musulman

Semaine du 7 mars 2016

Journée internationale des droits des femmes - Rencontre avec une délégation de femmes Meilleures Ouvrières de France
Journée internationale des droits des femmes - Projection du film Des femmes et des hommes, de Frédérique Bedos, suivie d'un débat
Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Hélène Conway-Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno et Mireille Jouve

Semaine du 8 février 2016

Désignation de rapporteurs
Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, M. Roland Courteau, Mmes Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde

Semaine du 25 janvier 2016

La laïcité dans le sport féminin : un enjeu avant les Jeux Olympiques de Rio - Audition de Mme Françoise Morvan, présidente de la Coordination française pour le Lobby Européen des Femmes (CLEF) et de Mme Annie Sugier, vice-présidente de la CLEF, présidente de la Ligue du droit international des femmes
Désignation de membres du bureau

Semaine du 11 janvier 2016

Table ronde sur les aspects juridiques de la traite des êtres humains
L'égalité entre femmes et hommes contre les intégrismes religieux

Semaine du 23 novembre 2015

Les femmes victimes de la traite des êtres humains
Annexe : message de Mme Myria Vassiliadou, coordinatrice de l'Union européenne sur la lutte contre la traite des êtres humains1(*)

Semaine du 16 novembre 2015

Audition de Mme Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la MIPROF (Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains)

Semaine du 9 novembre 2015

Audition de Mme Patrizianna Sparacino-Thiellay, ambassadrice pour les droits de l'Homme

Semaine du 26 octobre 2015

Audition de Mme Michèle Ramis, ambassadrice chargée de la lutte contre la criminalité organisée, sur les femmes victimes de la traite des êtres humains
Compte-rendu par Mme Brigitte Gonthier-Maurin et par M. Didier Mandelli d'un déplacement à Madagascar (suite du travail de la délégation sur les femmes et le dérèglement climatique)

Semaine du 5 octobre 2015

Groupe de travail « Évaluation des dispositifs de lutte contre les violences faites aux femmes » - Désignation de rapporteurs
Femmes et lutte contre le changement climatique - La délégation aux droits des femmes et la COP 21 : bilan de la table ronde du jeudi 25 juin 2015
Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des droits des femmes auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Session 2014-2015

Semaine du 28 septembre 2015

Programme de travail de la délégation

Semaine du 29 juin 2015

Santé des femmes - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Annick Billon et Françoise Laborde sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé

Semaine du 1er juin 2015

Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi - Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Semaine du 25 mai 2015

Accueil des jeunes enfants - Examen du rapport d'information et des recommandations de M. Cyril Pellevat
Examen des recommandations

Semaine du 13 avril 2015

Audition de Mme Réjane Sénac, chargée de recherche CNRS au Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF), HDR, et présidente de la commission parité du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE|fh) - Évaluation de la mise en oeuvre des lois dites de parité dans le cadre des élections de 2014 (municipales et communautaires, européennes, sénatoriales)

Semaine du 6 avril 2015

Femmes et laïcité - Audition de M. Philippe Portier, directeur d'études à l'École pratique des hautes études (Paris-Sorbonne), directeur du Groupe sociétés, religions, laïcités (GRSL)

Semaine du 16 mars 2015

Femmes et laïcité - Audition de Mme Catherine Kintzler, philosophe, professeure émérite de philosophie à l'Université Lille III
Femmes et laïcité - Audition de Mme Florence Rochefort, historienne, présidente de l'Institut Émilie du Châtelet, co-directrice de Clio Histoire Femmes et sociétés

Semaine du 9 mars 2015

Santé des femmes - Audition de M. le Professeur Bertrand Dautzenberg, pneumologue et tabacologue, chef du service de pneumologie de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière
Santé des femmes - Audition de M. le Docteur Bernard Guillon, gynécologue-obstétricien, président fondateur de l'Association pour le développement de la santé des femmes (ADSF)

Semaine du 26 janvier 2015

L'accueil des jeunes enfants dans une perspective d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Désignation de rapporteur
Violences conjugales - Audition de M. Luc Frémiot, avocat général à la Cour d'appel de Douai

Semaine du 19 janvier 2015

Santé - Audition de Mme le Pr. Karine Clément, directrice de l'Institut de cardio-métabolisme et nutrition (ICAN)
Santé - Audition de Mme Caroline Rebhi, responsable de la commission « éducation à la sexualité », et Mme Catherine Kapusta-Palmer, membre du Conseil national du sida, responsable du programme « femmes et VIH » du Mouvement français pour le Planning familial (MFPF)

Semaine du 12 janvier 2015

Santé - Désignation de rapporteurs
Santé - Audition de Mme le Pr. Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCA)
Santé - Table ronde « interruption volontaire de grossesse et contraception »

Semaine du 8 décembre 2014

Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et jouets - Examen du rapport d'information et des recommandations

Semaine du 1er décembre 2014

Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de MM. Jean Kimpe, délégué général de la Fédération des commerçants spécialistes des jouets et produits de l'enfant (FCJPE), et Franck Mathais, porte-parole

Semaine du 24 novembre 2014

Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Table ronde

Semaine du 17 novembre 2014

Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de Mme Mona Zegaï, doctorante en sociologie au Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris - Cultures et sociétés urbaines (CRESPPA-CSU) à l'Université Paris VIII Vincennes-Saint-Denis, et Mme Astrid Leray, fondatrice du cabinet Trezego
Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets - Audition de M. Michel Moggio, directeur général de la Fédération française des industries Jouet - Puériculture (FJP)

Semaine du 10 novembre 2014

Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des Droits des femmes, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Désignation de rapporteurs

Semaine du 3 novembre 2014

Constitution du Bureau de la délégation

Session 2013-2014

Semaine du 14 juillet 2014

Examen du rapport d'activité 2013-2014

Semaine du 23 juin 2014

Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Semaine du 16 juin 2014

Stéréotypes dans les manuels scolaires - Examen du rapport d'information

Semaine du 2 juin 2014

Prostitution - Examen du rapport d'information

Semaine du 19 mai 2014

Violences dans les armées - Audition de Mme Brigitte Debernardy, contrôleur général des armées, et du général d'armée Didier Bolelli, inspecteur général des armées

Semaine du 12 mai 2014

Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde

Semaine du 28 avril 2014

Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde

Semaine du 24 février 2014

Prostitution - Audition de M. Michel Bozon, sociologue et démographe, directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED), et Mme Nathalie Bajos, sociologue et démographe, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Prostitution - Audition de Mme Sylvie Bigot-Maloizel, docteure en sociologie au Centre d'études et de recherches sur les risques et les vulnérabilités (CERReV) de l'Université de Caen-Basse-Normandie
Prostitution - Audition de Mmes Sophie Avarguez, directrice du département de sociologie de l'Université de Perpignan, et Aude Harlé, maîtresse de conférences en sociologie
Prostitution - Audition de Mme Anita Tostivint, conseillère technique au Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles (CNIDFF)
Prostitution - Audition de Mme Florence Montreynaud, historienne, et M. Lucas Chuffart, co-fondateur du Réseau Zéromacho, des hommes contre la prostitution

Semaine du 17 février 2014

Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde
Prostitution - Audition de Mme Janine Mossuz-Lavau, directrice de recherche CNRS au Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF)
Prostitution - Audition de M. Grégoire Théry, secrétaire général du Mouvement du Nid-France, et de Mme Claire Quidet, vice-présidente et porte-parole

Semaine du 3 février 2014

Nomination de rapporteurs
Prostitution - Audition des présidentes des commissions « violences de genre » et « santé, droits sexuels et reproductifs » du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE f-h)

Semaine du 27 janvier 2014

Stéréotypes dans les manuels scolaires - Audition de Mmes Mélanie Gratacos, directrice du Centre Hubertine Auclert, et Amandine Berton-Schmitt, chargée de mission éducation
Stéréotypes dans les manuels scolaires - Audition de Mme Sylvie Cromer, sociologue à l'Université de Lille II, chercheure à l'Institut national d'études démographiques (INED)

Semaine du 6 janvier 2014

Échanges de vues sur le thème de travail 2014 et sur l'organisation du colloque du 27 mai 2014 sur les femmes résistantes

Semaine du 16 décembre 2013

Prostitution - Audition de M. Jean-Pierre Godefroy et de Mme Chantal Jouanno

Semaine du 9 décembre 2013

Violences à l'égard des femmes dans les territoires en conflit - Table ronde des soignants et de l'aide humanitaire

Semaine du 2 décembre 2013

Violences à l'égard des femmes dans les territoires en conflit - Table ronde des historiens et de l'anthropologue
Violences à l'égard des femmes dans les territoires en conflit - Audition de Mme Yamina Benguigui, ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée de la Francophonie

Semaine du 25 novembre 2013

Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Audition de Mme Françoise Gaudin, haut fonctionnaire à l'égalité au ministère de la Défense et du LCL Pierre Duchesne de l'état-major des Armées

Semaine du 18 novembre 2013

Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Table ronde sur l'état des lieux des violences

Semaine du 11 novembre 2013

Lutte contre le système prostitutionnel - Audition de Mme Catherine Coutelle, députée, présidente de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale, et Mme Maud Olivier, députée, membre de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale

Semaine du 28 octobre 2013

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Semaine du 21 octobre 2013

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport d'information et des recommandations
Audition de Mme Alya Aglan, professeure d'histoire contemporaine à l'Université Paris I-Panthéon-Sorbonne

Semaine du 7 octobre 2013

Avenir et justice du système de retraites - Audition de la Fédération des associations de conjoints survivants et parents d'orphelins (FAVEC)
Avenir et justice du système de retraites - Audition du Laboratoire de l'Égalité

Session 2012-2013

Semaine du 30 septembre 2013

Avenir et justice du système de retraites - Nomination d'un rapporteur
Avenir et justice du système de retraites - Audition de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Avenir et justice du système de retraites - Audition du Conseil d'orientation des retraites (COR)
Questions diverses

Semaine du 22 juillet 2013

Egalité entre les femmes et les hommes

Semaine du 24 juin 2013

Femmes dans le secteur de la culture - Examen du rapport d'information
Annonces diverses

Semaine du 10 juin 2013

Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport d'information
Égalité entre les femmes et les hommes - Désignation d'un rapporteur

Semaine du 27 mai 2013

Femmes et culture - Audition de Mme Jackie Buet, cofondatrice et directrice du Festival International de Films de Femmes de Créteil et du Val-de-Marne, responsable des programmes et des activités de diffusion à l'année, auteure et coordinatrice générale de l'ouvrage, membre du projet IRIS, Centre de Ressources Multimédia sur la création audiovisuelle des femmes
Femmes et culture - Audition de Mme Sophie Hutin, membre du Collectif « La Barbe »
Questions diverses

Semaine du 13 mai 2013

Femmes et culture - Audition de Mme Karine Saporta, chorégraphe, présidente fondatrice de l'Association des Centres chorégraphiques nationaux, présidente de la commission Danse et vice-présidente de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Enseignement supérieur et recherche - Nomination d'un rapporteur
Adaptation du droit français au droit de l'Union européenne dans le domaine de la justice - Examen du rapport d'information
Questions diverses

Semaine du 22 avril 2013

Election des sénateurs - Examen du rapport d'information
Femmes dans le secteur de la culture - Table ronde

Semaine du 8 avril 2013

Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport d'information
Femmes et culture - Audition de Mme Chantal Montellier, dessinatrice et scénariste, créatrice du Prix Artémisia de la bande dessinée, accompagnée de Mme Lucie Servin, doctorante en histoire contemporaine et journaliste de bande dessinée
Femmes et culture - Audition de Mme Giovanna Zapperi, professeur d'histoire et de théorie de l'art à l'École nationale supérieure d'Art de Bourges, chercheur associé au Centre d'histoire et de théorie des arts de l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Nomination de rapporteurs

Semaine du 1er avril 2013

Femmes dans le secteur de la culture - Audition de Mme Bérénice Vincent, présidente de l'Association « Le deuxième regard », responsable du Pôle Création, accompagnée de Mme Delphine Besse, responsable du Pôle Industrie
Femmes dans le secteur de la culture - Audition de Mme Claire Gibault, directrice du Paris Mozart Orchestra, vice-présidente de la Section Culture-Éducation du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ancienne députée européenne
Questions diverses

Semaine du 18 mars 2013

Femmes dans le secteur de la culture - Audition de Mme Muriel Beyer, directrice littéraire des Éditions Plon, membre de « women's forum »
Femmes dans le secteur de la culture - Audition de Mme Muriel Couton, directrice du développement et de la coordination, directrice de la promotion et des actions culturelles de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Sécurisation de l'emploi - Nomination d'un rapporteur

Semaine du 11 mars 2013

Prostitution et proxénétisme - Audition de M. Grégoire Théry, secrétaire général du Mouvement du Nid-France, membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, accompagné de Mme Claire Quidet, porte-parole du Collectif Abolition 2012
Prostitution et proxénétisme - Audition de M. Yann Sourisseau, commissaire de police, chef de l'Office central pour la répression de la traite des êtres humains (OCRTEH) à la Direction centrale de la Police judiciaire (DCPJ)

Semaine du 11 février 2013

Femmes dans le secteur de la culture - Audition de Mme Reine Prat, inspectrice générale de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle, directrice régionale des affaires culturelles de Martinique, auteure, à la demande du ministère de la culture, de deux rapports sur l'égalité hommes-femmes dans les arts du spectacle

Semaine du 28 janvier 2013

Femmes dans le secteur de la culture - Audition de Mme Nicole Pot, inspectrice générale des affaires culturelles, haut fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère de la culture et de la communication
Questions diverses

Semaine du 21 janvier 2013

Prostitution - Audition de Mme Danièle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député

Semaine du 14 janvier 2013

« Femmes et travail » et activité de la Délégation en 2012 - Examen du rapport
Questions diverses

Semaine du 7 janvier 2013

Échange des vues

Semaine du 26 novembre 2012

Femmes et Travail - Audition de Mme Catherine Tripon, membre du conseil d'administration du Laboratoire de l'égalité

Semaine du 12 novembre 2012

Femmes et travail - Table ronde sur le secteur de la culture et annonces

Semaine du 22 octobre 2012

Femmes et travail - Audition de Mme Caroline Bardot, inspectrice du travail
Femmes et travail - Audition de M. Roger Vrand, sous-directeur de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives à la Direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'Éducation nationale, et Mme Agnès Netter, cheffe de la mission « parité et lutte contre les discriminations » du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Semaine du 15 octobre 2012

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Femmes et travail - Table ronde sur la profession de médecin
Femmes et travail - Table ronde sur les professions juridiques

Semaine du 8 octobre 2012

Femmes et travail - Table ronde avec les représentants d'organisations syndicales

Session 2011-2012

Semaine du 24 septembre 2012

Femmes et travail - Audition de Mme Françoise Holder, présidente du Comité égalité hommes-femmes du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), accompagnée de Mme Hélène Molinari, directrice générale déléguée
Femmes et travail - Audition de Mmes Maya Surdut et Suzie Rotjman, porte-parole, et Anne Chantran, pour la commission emploi, du Collectif national pour les droits des femmes (CNDF)

Semaine du 16 juillet 2012

Femmes et travail - Audition de Mme Françoise Fillon, déléguée générale de l'Union nationale Retravailler, et Mme Anne Guardiola, chargée d'études

Semaine du 9 juillet 2012

Femmes et travail - Audition de M. François Fatoux, délégué général de l'Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises (ORSE)
Femmes et travail - Audition de Mme Brigitte Grésy, inspectrice générale à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)

Semaine du 18 juin 2012

Harcèlement sexuel - Confirmation de la désignation d'un rapporteur et examen du rapport d'information

Semaine du 21 mai 2012

Femmes et travail - Audition de M. Antoine Magnier, directeur de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), accompagné de Mme Rozenn Desplatz, chef de la mission animation de la recherche
Femmes et travail - Audition de M. Jérôme Ballarin, président de l'Observatoire de la parentalité en entreprise, auteur du rapport « Parentalité et égalité professionnelle hommes-femmes : comment impliquer les hommes ? », remis à Mme Claude Greff, secrétaire d'État chargée de la famille

Semaine du 2 avril 2012

Femmes et travail - Audition de Mme Pascale Levet, directrice technique et scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) et Mme Florence Chappert, chargée de mission, responsable du projet « genre et conditions de travail »

Semaine du 26 mars 2012

Femmes et travail - Audition de Mme Hélène Périvier, économiste seniore au département des études de l'Observatoire français des conjonctures économiques-Sciences-Po (OFCE), coresponsable du Programme PRESAGE (Recherche et Enseignement des SAvoirs sur le GEnre)
Femmes et travail - Audition de Mme Rachel Silvera, économiste, maître de conférences à l'université Paris Ouest-Nanterre-La Défense, chercheuse associée au CES-Matisse-Paris-Sorbonne

Semaine du 12 mars 2012

Audition de Mme Danièle Linhart, sociologue du travail, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Semaine du 20 février 2012

Hypersexualisation des enfants - Présentation par Mme Chantal Jouanno des premières conclusions de son étude

Semaine du 13 février 2012

Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale

Semaine du 23 janvier 2012

Égalité salariale entre les hommes et les femmes - Nomination d'un rapporteur

Semaine du 16 janvier 2012

Organisation des travaux de la délégation

Semaine du 9 janvier 2012

Prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol - Table ronde avec les représentantes d'associations engagées dans la lutte contre les violences envers les femmes

Semaine du 12 décembre 2011

Constitution du Bureau de la délégation

Session 2010-2011

Semaine du 20 juin 2011

Femmes et Sports - Examen du rapport d'activité 2010-2011

Semaine du 23 mai 2011

Femmes et sports - Audition de M. Vincent Feltesse, président de la Communauté urbaine de Bordeaux (CUB), accompagné de M. Olivier Gerstlé, chargé de mission
Situation des femmes afghanes - Compte rendu de la conférence de presse

Semaine du 16 mai 2011

Séminaire international sur la féminisation de la pauvreté - Compte rendu de Mme Françoise Laborde
Femmes et sports - Audition de M. Jean-Marc Lassus, chargé de mission « développement » auprès de la Fédération française d'équitation (FFE)
Femmes et sports - Audition de Mme Lucienne Redercher, adjointe au maire de Nancy, en charge des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations, accompagnée de M. Franck Porterat, chargé de mission aux droits de l'homme, à l'intégration et à la lutte contre les discriminations à la Ville de Nancy

Semaine du 9 mai 2011

Femmes et sports - Audition de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports
Femmes et sports - Audition de M. André Leclercq, vice-président délégué « Sport et société » du Comité national olympique et sportif français (CNOSF), accompagné de Mme Dominique Petit, secrétaire générale de l'Académie olympique

Semaine du 2 mai 2011

Femmes et sports - Audition de Mme Anne-Sophie de Kristoffy, directrice du service des sports de TF1 et de LCI

Semaine du 14 février 2011

Audition de M. Fernand Duchaussoy, président de la Fédération française de football
Audition de M. Thierry Maudet, directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP)

Semaine du 7 février 2011

Audition de M. Pierre Callewaert, rédacteur en chef au journal L'Equipe
Audition de M. Laurent Petrynka, directeur national de l'Union nationale du sport scolaire

Semaine du 31 janvier 2011

Femmes et sports - Audition de M. Daniel Bilalian, Directeur des Sports de France Télévisions

Semaine du 24 janvier 2011

Femmes et sports :
- Audition de Mme Geneviève Fraisse, philosophe, directrice de recherche au CNRS, ancienne députée européenne
- Audition de Mme Danièle Salva, présidente de l'association Femmes Mixité Sports

Semaine du 17 janvier 2011

Audition de Mme Annie Sugier, cofondatrice et présidente du Comité Atlanta + (pour la représentation des femmes dans toutes les délégations des Jeux olympiques), et de la Ligue du droit international des femmes (LDIF)
Audition de M. Bertrand Jarrige, directeur des sports au ministère des Sports

Semaine du 10 janvier 2011

Femmes et sport - Audition de Mme Françoise Sauvageot, présidente de la fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire (FFEPGV), vice-présidente au Comité national olympique et sportif français (CNOSF)

Semaine du 6 décembre 2010

Femmes et sports :
- Audition de Mme Brigitte Deydier, championne du monde de judo, présidente du groupe de travail « Femmes et sports »
- Audition de Mme Catherine Louveau, professeure à l'université Paris Sud 11, sociologue

Semaine du 29 novembre 2010

Séminaire de travail organisé par le Programme des Nations unies pour le développement - Accueil d'une délégation de femmes parlementaires de pays du Sud
Femmes et sports - Audition de William Gasparini, sociologue et professeur à l'université de Strasbourg

Semaine du 22 novembre 2010

Femmes et sports :
- Audition de Mme Edwige Avice, vice-présidente du bureau de prévision économique
- Audition Thierry Terret, professeur à l'Université Lyon I

Semaine du 15 novembre 2010

Commission de réflexion sur l'image des femmes dans les médias - Audition de Mme Michèle Reiser, présidente, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, et de Mme Brigitte Grésy, rapporteure, inspectrice générale des affaires sociales

Semaine du 4 octobre 2010

Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration - Examen du rapport d'information

Session 2009-2010

Semaine du 27 septembre 2010

Réforme des retraites - Examen du rapport d'information

Semaine du 13 septembre 2010

Réforme des retraites - Nomination d'un rapporteur

Semaine du 6 septembre 2010

Dissimulation du visage dans l'espace public - Examen du rapport d'information

Semaine du 12 juillet 2010

Nomination d'un rapporteur

Semaine du 7 juin 2010

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs :
- Audition de Mme Joëlle Dusseau, vice-présidente du Parti radical de gauche
- Audition de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'Union pour un mouvement populaire (UMP)
- Audition de Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente du Mouvement Démocrate (Modem), sénatrice du Loir-et-Cher
- Audition de M. Hervé Maurey, membre du Nouveau Centre, sénateur de l'Eure, et de M. Philippe Vigier, secrétaire général adjoint Réseau élus locaux et projet du Nouveau Centre, député de l'Eure-et-Loir
- Audition de Mme Laurence Cohen, membre de l'exécutif national du Parti communiste français, en charge de la commission Droits des Femmes-Féminisme, et de Mme Véronique Sandoval, membre du conseil national du Parti communiste français, et du bureau de la commission
Organisation des travaux de la délégation - Nomination d'un rapporteur
Réforme des collectivités territoriales - Election des conseillers territoriaux - Examen du rapport d'information
Violences au sein des couples et protection des victimes - Examen du rapport d'information

Semaine du 31 mai 2010

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs
- Audition de Mme Élisabeth Guigou, secrétaire nationale au Parti socialiste, chargée des collectivités territoriales et de la réforme de l'État
- Audition de M. Jean-Marc Brûlé, secrétaire national des Verts, adjoint aux élections, aux élus et aux institutions

Semaine du 25 mai 2010

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France
Nomination d'un rapporteur
Organisation des travaux de la délégation - Communication
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Naïma Charaï, présidente de la commission de lutte contre les discriminations et pour l'égalité à l'Association des régions de France (ARF), accompagnée de Mme Claire Bernard, directrice des études de l'ARF
Réunion des présidents des commissions à l'égalité des chances des parlements nationaux des Etats membres de l'Union européenne et du Parlement européen - Communication
Programme de travail - Echange de vues

Semaine du 17 mai 2010

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Andrée Rabilloud, vice-présidente de l'Association des maires ruraux de France et présidente de l'Association départementale des maires de l'Isère, maire de Saint-Agnin-sur-Bion, et M. Pierre-Yves Collombat, premier vice-président délégué de l'Association des maires ruraux de France
Organisation des travaux de la délégation - Communication

Semaine du 10 mai 2010

Organisation des travaux de la délégation - Communication
Nomination de rapporteurs
Organisation des travaux de la délégation - Calendrier prévisionnel

Semaine du 29 mars 2010

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Denys Pouillard, directeur de l'Observatoire de la vie politique et parlementaire

Semaine du 22 mars 2010

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition publique de M. Jean-Claude Colliard, professeur de droit public et de science politique, président de l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne

Semaine du 22 février 2010

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition publique de M. Michel Verpeaux, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC)

Semaine du 15 février 2010

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs :
- Audition de M. Guy Carcassonne, professeur de droit public à l'Université de Paris Ouest - Nanterre
- Audition de Mme Anne Levade, professeur de droit public à l'Université Paris Est - Créteil Val-de-Marne

Semaine du 8 février 2010

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Bertrand Mathieu, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC), président de l'Association française de droit constitutionnel
Questions diverses

Semaine du 7 décembre 2009

Rapport d'activité 2009 - Les femmes dans les lieux de privation de liberté - Examen du rapport

Semaine du 30 novembre 2009

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Jacques Bourdon, professeur de droit public à l'Université d'Aix-Marseille III

Semaine du 23 novembre 2009

Conseillers territoriaux - Echange de vues

Semaine du 16 novembre 2009

Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Semaine du 2 novembre 2009

Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information
Audition de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

Semaine du 26 octobre 2009

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté :
- Audition de Mme Florence Aubenas, présidente de l'Observatoire international des prisons (OIP), accompagnée de M. François Bès, responsable national de la santé et coordinateur pour l'Île-de-France de l'OIP
- Audition de Mme Dominique Versini, défenseure des enfants, accompagnée de Mme Carol Bizouarn, magistrate et conseillère de la défenseure des enfants

Semaine du 19 octobre 2009

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Table ronde avec les représentants des principaux syndicats de l'administration pénitentiaire

Semaine du 12 octobre 2009

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Compte rendu d'une mission d'information
Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Nomination d'un rapporteur
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté :
- Audition de M. Frédéric Perrin, directeur central de la police aux frontières
- Audition de M. Géraud Guibert, conseiller maître à la Cour des Comptes, rapporteur de l'enquête de la Cour sur la gestion des centres de rétention administrative

Session 2008-2009

Semaine du 22 juin 2009

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de M. Philippe-Pierre Cabourdin, conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice, accompagné de M. Damien Mulliez, directeur-adjoint
Questions diverses

Semaine du 15 juin 2009

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté :
- Audition de Mme Claude Finkelstein, présidente de la Fédération nationale des associations d'usagers en psychiatrie (FNAPSY)
- Audition de M. Roland Lubeigt, président de l'Association des établissements gérant des secteurs de santé mentale (ADESM), accompagné de Mme le Docteur Blandine Cabannes-Rougier, psychiatre, chef de service à l'hôpital Barthélémy Durand
- Audition de Mme Christine Bronnec, responsable de l'offre régionale de soins et populations spécifiques à la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins du ministère de la santé et des sports
- Audition de M. Jean Canneva, président de l'Union nationale des amis et familles de malades psychiques (UNAFAM)

Semaine du 11 mai 2009

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de M. Jean-Marie Delarue, contrôleur général des lieux de privation de liberté, accompagné de Mme Martine Clément, contrôleur
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de M. Jean-Paul Delevoye, médiateur de la République, accompagné de Mme Marguerite Nass, déléguée du médiateur de la République en Moselle

Semaine du 4 mai 2009

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme Marie-Paule Héraud, présidente de l'Association nationale des visiteurs de prison (ANVP), et de Mme Michelle Touvron, visiteuse et correspondante de l'Association nationale des visiteurs de prison à la maison d'arrêt des femmes de Versailles

Semaine du 6 avril 2009

Echange de vues
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté :
- Audition de M. Damien Nantes, responsable du service Défense des étrangers reconduits (centres de rétention), et de Mme Caroline Bollati, responsable de la Commission prisons, du Comité inter-mouvements auprès des évacués (CIMADE)
- Audition de Mme le Docteur Pascale Giravalli, psychiatre, en charge des soins psychiatriques délivrés aux femmes détenues au Centre pénitentiaire pour femmes des Baumettes et aux mineurs de l'Etablissement pénitentiaire de La Valentine

Semaine du 30 mars 2009

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté :
- Audition de M. Jean-Marie Faucher, directeur général de l'Association Réflexion Action Prison et Justice (ARAPEJ)
- Audition de M. Arnaud Philippe, président du Groupement étudiant national d'enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI), accompagné de Mme Lucie Fournier, déléguée régionale Ile-de-France
Echange de vues

Semaine du 16 mars 2009

Les femmes dans les espaces privatifs de liberté :
- Audition de Mme Nicole Maestracci, présidente du tribunal de grande instance de Melun, membre de la Commission indépendante de labellisation des établissements pénitentiaires, présidente de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
- Audition de M. Claude d'Harcourt, directeur de l'Administration pénitentiaire

Semaine du 9 mars 2009

Les femmes dans les espaces privatifs de liberté :
- Audition de M. Jean-Charles Toulouze, adjoint au chef de l'Inspection des services pénitentiaires
- Audition de M. Laurent Ridel, sous-directeur des personnes placées sous main de justice à la Direction de l'administration pénitentiaire

Semaine du 1er décembre 2008

Constitution du Bureau de la délégation

Session 2007-2008

Semaine du 16 juin 2008

Rapport d'activité 2007-2008 - Orientation et insertion professionnelle - Examen du rapport d'information

Semaine du 19 mai 2008

Orientation et insertion professionnelles - Audition de Mme Nathalie Le Breton, présidente de l'Union nationale des associations « Retravailler », accompagnée de Mme Françoise Fillon, déléguée générale

Semaine du 13 mai 2008

Orientation et insertion professionnelles - Table ronde réunissant des représentants des chambres consulaires

Semaine du 5 mai 2008

Orientation et insertion professionnelles - Audition de M. Jean-Luc Sethi, entrepreneur, chef de file du Projet « 30.000 femmes sur les chantiers à l'horizon 2009 », et de Mme Odette Repellin, chef du département « Formation » de la Fédération française du bâtiment (FFB)

Semaine du 28 avril 2008

Orientation et insertion professionnelles :
- Audition de Mme Marie-Jeanne Philippe, recteur de l'Académie de Besançon, présidente du Comité de pilotage de la convention pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans le système éducatif

Semaine du 7 avril 2008

Orientation et insertion professionnelles :
- Audition de Mme Armelle Carminati, vice-présidente « Engagement et diversité » d'Accenture France, membre du bureau de la commission « Nouvelles générations » du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
- Audition de Mme Geneviève Bel, vice-présidente déléguée à l'entrepreneuriat au féminin, et de M. Jean-Michel Pottier, président de la commission « formation », de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Semaine du 31 mars 2008

Lutte contre les discriminations - Examen du rapport d'information

Semaine du 24 mars 2008

Nomination d'un rapporteur
Lutte contre les discriminations - Audition de M. Louis Schweitzer, président de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations (HALDE)

Semaine du 4 février 2008

Egal accès au mandat de conseiller général - Examen du rapport d'information oral

Semaine du 28 janvier 2008

Orientation et insertion professionnelles - Table ronde réunissant les représentants des associations de parents d'élèves

Semaine du 21 janvier 2008

Parité - Elections cantonales - Communication sur la nomination d'un rapporteur
Orientation et insertion professionnelles - Table ronde réunissant les représentants des syndicats d'enseignants

Semaine du 14 janvier 2008

Parité - Elections cantonales - Echange de vues sur une saisine pour avis
Orientation et insertion professionnelles - Audition de Mme Sylvie Cheula, vice-présidente de l'Association nationale des directeurs de centres d'information et d'orientation (AND-CIO), accompagnée de Mme Françoise Calvet, membre de l'AND-CIO, et de Mme Odile Mallick, vice-présidente de l'Association des conseillers d'orientation psychologues (ACOP), accompagnée de Mme Sylvie Amici, membre du conseil d'administration de l'ACOP
Femmes et travail - Séminaire de l'Union interparlementaire - Communication

Semaine du 7 janvier 2008

Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (CEDAW) :
- Communication
- Audition de Mme Françoise Gaspard

Semaine du 17 décembre 2007

Orientation et insertion professionnelles - Audition de Mme Joëlle Voisin, chef du service des droits des femmes et de l'égalité au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Semaine du 10 décembre 2007

Orientation et insertion professionnelles - Table ronde

Semaine du 3 décembre 2007

Orientation et insertion professionnelles - Audition de Mme Irène Tharin, ancienne députée du Doubs, auteur d'un rapport au Gouvernement intitulé « Orientation, réussite scolaire : ensemble, relevons le défi »

Semaine du 19 novembre 2007

Orientation et insertion professionnelles - Audition de Mme Catherine Marry, sociologue, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Déplacement à La Réunion - Actions menées par les associations de défense des droits des femmes - Communication

Semaine du 5 novembre 2007

Orientation et insertion professionnelles - Audition de M. Michel Quéré, directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ), accompagné de Mme Dominique Epiphane et de M. Thomas Couppié, chargés d'études au département des entrées dans la vie active
Union interparlementaire - 117e assemblée à Genève - Communication

Semaine du 29 octobre 2007

Orientation et insertion professionnelles - Audition de M. Bernard Thomas, délégué interministériel à l'orientation

Semaine du 15 octobre 2007

Orientation et insertion professionnelles - Audition de Mme Christel Gilles, chargée de mission au département travail, emploi, formation du Centre d'analyse stratégique

Semaine du 1er octobre 2007

Audition de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat auprès de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, chargée de la solidarité
Programme de travail

Session 2006-2007

Semaine du 9 juillet 2007

Rapport annuel d'activité - Femmes et hommes dans les médias - Examen du rapport d'information

Semaine du 25 juin 2007

Femmes et hommes dans les médias - Audition de Mme Michèle Cotta, journaliste

Semaine du 19 février 2007

Femmes et médias - Table ronde

Semaine du 12 février 2007

Femmes et hommes dans les médias - Audition de Mme Isabelle Germain, présidente de l'Association des femmes journalistes

Semaine du 5 février 2007

Femmes et hommes dans les médias - Audition de Mme Mercedes Erra, présidente exécutive de Euro RSCG Monde
Echange de vues sur le programme de travail

Semaine du 29 janvier 2007

Femmes et médias - Audition de Mme Florence Montreynaud, responsable du réseau « La Meute contre la publicité sexiste »

Semaine du 22 janvier 2007

Femmes et médias - Table ronde

Semaine du 15 janvier 2007

Femmes et médias - Audition de M. Jean-Pierre Teyssier, président du Bureau de vérification de la publicité (BVP)

Semaine du 27 novembre 2006

Nomination d'un rapporteur
Parité en politique :
- Audition de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales
- Examen du rapport d'information

Semaine du 6 novembre 2006

Parité en politique
- Audition de Mme Dominique Voynet, sénatrice de la Seine-Saint-Denis, au nom des « Verts », et de Mme Arlette Zilberg, responsable nationale de la commission féministe des « Verts »
- Audition de M. Michel Guégan, vice-président de l'Association des communautés de France (ADCF), accompagné de M. Emmanuel Duru, responsable du service juridique de l'association

Semaine du 23 octobre 2006

Parité en politique - Audition de M. Eric Kerrouche, chercheur du CNRS au Centre d'étude et de recherche sur la vie locale (CERVL), co-auteur, avec Elodie Guérin, d'une étude sur les élus locaux en Europe

Semaine du 16 octobre 2006

Parité en politique :
- Audition de Mme Sylvianne Villaudière, présidente fondatrice de l'association « Femmes, débat et société », accompagnée de Mme Florence Richard, présidente du conseil d'administration de l'association
- Audition de Mme Régine Saint-Criq, présidente de l'association « Parité »

Semaine du 9 octobre 2006

Parité en politique - Audition de Mme Valérie Létard, vice-présidente de l'Union pour la démocratie française (UDF)
Conférence « Femmes et participation politique » - Déplacement à Alger - Communication
Rapport annuel d'activité - Choix du sujet pour l'année parlementaire 2006-2007 - Echange de vues

Semaine du 2 octobre 2006

Parité en politique :
- Audition de Mme Bérengère Poletti, déléguée générale aux femmes à l'UMP
- Audition de Mme Marie-Pierre Badré, présidente de l'association « Parité 50

Session 2005-2006

Semaine du 18 septembre 2006

Parité - Élections - Parité en politique - Audition de Mme Marie-Cécile Moreau, présidente de l'Association française des femmes des carrières juridiques
Parité - Élections - Parité en politique - Audition de M. Hugues Portelli, professeur de sciences politiques et de droit constitutionnel à l'université de Paris II

Semaine du 11 septembre 2006

Parité - Elections - Parité en politique - Audition de Mme Laurence Cohen, responsable de la commission « Droits des femmes et féminisme » au Parti communiste français (PCF)
Parité - Elections - Parité en politique - Audition de Mme Laurence Rossignol, secrétaire nationale aux droits des femmes et à la parité au Parti socialiste (PS)

Semaine du 26 juin 2006

Parité - Elections - Parité en politique - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité

Semaine du 12 juin 2006

Rapport d'activité 2005-2006 - Familles monoparentales et familles recomposées - Examen du rapport

Semaine du 5 juin 2006

Union interparlementaire - 114e assemblée à Nairobi - Communication
Parité en politique - Audition de Mme Fabienne Keller, maire de Strasbourg, membre du bureau de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF), accompagnée de M. Christian Lalu, directeur général de l'AMGVF

Semaine du 29 mai 2006

Parité en politique - Table ronde avec des représentants d'associations de maires

Semaine du 15 mai 2006

Parité en politique :
- Audition de Mme Naïma Charaï, conseillère régionale d'Aquitaine, représentante de l'Association des régions de France (ARF), accompagnée de Mme Claire Bernard, directrice des études
- Audition de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, présidente du conseil général de la Haute-Vienne, et M. Gérard Dériot, président du conseil général de l'Allier, représentants de l'Assemblée des départements de France (ADF)

Semaine du 1er mai 2006

Parité en politique - Audition de Mme Marie-Jo Zimmermann, rapporteure générale de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Familles monoparentales et familles recomposées - Audition de M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

Semaine du 10 avril 2006

Familles monoparentales et familles recomposées - Audition de M. Marc Guillaume, directeur des affaires civiles et du Sceau au ministère de la justice

Semaine du 27 mars 2006

Familles monoparentales et familles recomposées - Audition de Mme Mireille Brioude, membre, M. Mathieu Peycéré, responsable juridique, et M. Franck Tanguy, porte-parole, de l'Association des Parents et futurs Parents Gays et Lesbiens (APGL)

Semaine du 20 mars 2006

Familles monoparentales et familles recomposées - Audition de Mme Fatima Lalem, membre du bureau national du Mouvement français pour le planning familial

Semaine du 13 mars 2006

Familles monoparentales et familles recomposées - Audition, dans le cadre d'une table ronde, de M. Stéphane Clerget, pédopsychiatre, de Mme Françoise Dekeuwer-Défossez, doyen de la faculté de droit de l'université de Lille II, membre du Haut conseil de la population et de la famille, de Mme Annie Guilberteau, directrice générale du Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles (CNIDFF), de M. Didier Le Gall, professeur de sociologie à l'université de Caen, et de Mme Jacqueline Phelip, présidente de l'association « L'enfant d'abord »

Semaine du 6 mars 2006

Familles monoparentales et familles recomposées -- Audition de Mme Josèphe Mercier, présidente de la Fédération nationale solidarité femmes, accompagnée de Mmes Marie-Dominique de Suremain, directrice de la veille, et Christine Clamens, directrice des ressources humaines et du service de la formation professionnelle

Semaine du 27 février 2006

Nomination d'un rapporteur
Familles monoparentales et familles recomposées -- Audition de M. Martin Hirsch, maître des requêtes au Conseil d'Etat, président d'Emmaüs France

Semaine du 20 février 2006

Prévention et répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs - Communication
Familles monoparentales et familles recomposées - Audition de Mme Anne-Marie Lemarinier, vice-présidente, responsable du service des affaires familiales, et de Mme Morgane Le Douarin, juge aux affaires familiales, au tribunal de grande instance de Paris

Semaine du 6 février 2006

Familles monoparentales et familles recomposées - Audition de Mmes Hélène Poivey-Leclercq et Marie-Claude Habauzit-Detilleux, membres du Conseil national des barreaux, de Mme Laurence Mariani et de M. Olivier Cousi, membres du Conseil de l'Ordre des avocats de Paris, de Mme Marie-Dominique Bedou-Cabau, ancien bâtonnier du Val-de-Marne, membre du bureau de la Conférence des bâtonniers, et de Mme Nadine Duval, ancien bâtonnier de Compiègne, membre de la Conférence des bâtonniers

Semaine du 23 janvier 2006

Familles monoparentales et familles recomposées - Audition de Mme Claire Brisset, Défenseure des enfants

Semaine du 16 janvier 2006

Familles monoparentales et familles recomposées -- Audition de M. Alain Cazenave, président, accompagné de M. Gérard Révérend, membre du bureau national, de l'association SOS Papa, et de M. Stéphane Ditchev, secrétaire général du Mouvement de la condition paternelle