Sports : textes et rapports législatifs

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29 novembre 2024
- Jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2025)
- Sport (projet de loi de finances pour 2025)
18 novembre 2024
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2025)
14 novembre 2024
- Proposition de loi visant à promouvoir et démocratiser l'accès aux vacances sportives
25 juillet 2024
- Proposition de loi visant à la présentation d'un rapport sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, établies par l'Anses
- Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
19 juin 2024
- Proposition de loi visant à autoriser le remboursement de la licence sportive, sur prescription médicale
6 juin 2024
- Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport
29 mars 2024
- Proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires
- Demande d'attribution des prérogatives d'une commission d'en sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français
8 mars 2024
- Proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
29 février 2024
- Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
9 février 2024
- Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat afin de compléter l'intitulé de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
4 janvier 2024
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à ne pas vendre le Stade de France

5 décembre 2023
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2024)
23 novembre 2023
- Jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2024)
21 novembre 2023
- Sport (projet de loi de finances pour 2024)
22 mai 2023
- Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
31 mars 2023
- Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport

9 décembre 2022
- Proposition de loi visant à renforcer la régulation des pratiques commerciales des opérateurs de paris sportifs
8 décembre 2022
- Projet de loi autorisant la ratification de la Convention du Conseil de l'Europe sur la manipulation de compétitions sportives
22 novembre 2022
- Jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2023)
21 novembre 2022
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2023)
18 novembre 2022
- Sport (projet de loi de finances pour 2023)
5 août 2022
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar établissant un partenariat relatif à la sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022
22 juin 2022
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-488 du 21 avril 2021 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2018-603 du 11 juillet 2018 relative à la procédure disciplinaire devant l'Agence française de lutte contre le dopage
21 juin 2022
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-538 du 7 mai 2020 relative aux conditions financières de résolution de certains contrats en cas de force majeure dans les secteurs de la culture et du sport
17 juin 2022
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2018-1178 du 19 décembre 2018 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour parfaire la transposition en droit interne des principes du code mondial antidopage et modifiant le code du sport
2 juin 2022
- Proposition de loi tendant à interdire le port de vêtements du type burkini dans les piscines ouvertes au public
31 mai 2022
- Proposition de loi encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans la pratique du sport
25 février 2022
- Proposition de loi tendant à interdire le port de vêtements du type burkini dans les piscines ainsi que toute discrimination entre les sexes pour les horaires d'ouverture et tendant plus généralement à faire respecter le principe de laïcité dans le sport
24 février 2022
- Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France

20 décembre 2021
- Proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport
18 novembre 2021
- Sport (projet de loi de finances pour 2022)
17 novembre 2021
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2022)
- Jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2022)
21 octobre 2021
- Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai
14 octobre 2021
- Proposition de loi visant à encourager les dons et adhésions aux associations à vocation sportive, culturelle et récréative dans le contexte de l'épidémie de covid-19
4 mars 2021
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-137 du 10 février 2021 modifiant l'ordonnance n° 2020-1599 du 16 décembre 2020
2 mars 2021
- Proposition de loi visant à renforcer la pratique sportive durant le cursus scolaire et universitaire
1er mars 2021
- Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage
14 janvier 2021
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-1599 du 16 décembre 2020 relative aux aides exceptionnelles à destination des auteurs et titulaires de droits voisins touchés par les conséquences économiques, financières et sociales de la propagation du virus covid-19

2 décembre 2020
- Sport (projet de loi de finances pour 2021)
- Jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2021)
30 novembre 2020
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2021)
17 novembre 2020
- Proposition de loi visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels
28 octobre 2020
- Proposition de loi visant à l'amélioration de l'action de la plateforme nationale de lutte contre la manipulation des compétitions sportives
24 juillet 2020
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-777 du 24 juin 2020 relative à l'adaptation, pour la saison 2019/2020, du régime applicable aux contrats des sportifs et entraîneurs professionnels salariés
29 juin 2020
- Proposition de loi visant à lutter de manière effective contre le piratage du sport
12 mars 2020
- Proposition de loi tendant à renforcer la protection des mineurs face aux violences sexuelles dans le milieu sportif

12 décembre 2019
- Proposition de loi pour une pratique du sport en salle en toute sécurité
27 novembre 2019
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2020)
23 novembre 2019
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2020)
9 septembre 2019
- Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
26 février 2019
- Proposition de loi relative à la représentation du Parlement à l'Agence nationale du sport chargée de la haute performance sportive et du développement de l'accès à la pratique sportive

27 novembre 2018
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2019)
23 novembre 2018
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2019)
9 mai 2018
- Proposition de loi visant à l'amélioration de l'action de la plateforme nationale de lutte contre la manipulation de compétitions sportives
29 mars 2018
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à mieux maîtriser le poids de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et à simplifier certaines normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs
28 mars 2018
- Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
2 janvier 2018
- Proposition de loi visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels

25 novembre 2017
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2018)
24 novembre 2017
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2018)
28 avril 2017
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1207 du 30 septembre 2015 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer le respect des principes du code mondial antidopage
2 mars 2017
- Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs

2 décembre 2016
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2017)
1er décembre 2016
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2017)
23 novembre 2016
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport
28 avril 2016
- Proposition de loi renforçant la lutte contre le hooliganisme

28 novembre 2015
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2016)
26 novembre 2015
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2016)
17 novembre 2015
- Proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale
24 juin 2015
- Proposition de loi relative à la représentation des supporters

18 décembre 2014
- Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage
25 novembre 2014
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2015)
18 novembre 2014
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2015)
31 juillet 2014
- Proposition de loi visant à rénover les rapports entre les collectivités territoriales et les clubs professionnels et à moderniser le modèle économique du sport professionnel
23 mai 2014
- Proposition de loi visant à mettre en place un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite, afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs

29 novembre 2013
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2014)
25 novembre 2013
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2014)
17 octobre 2013
- Proposition de résolution , au nom de la commission des affaires européennes , en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'action de l'Union européenne en matière de sport professionnel
24 juillet 2013
- Proposition de résolution Lutte contre le dopage

27 novembre 2012
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2013)
21 novembre 2012
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2013)
12 septembre 2012
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2011-827 du 8 juillet 2011 relative à la répression du dopage en Nouvelle-Calédonie
12 mars 2012
- Proposition de loi visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive et à mieux encadrer la vente des titres d'accès aux manifestations sportives
1er mars 2012
- Proposition de loi visant à modifier les conditions d'attribution des logements sociaux afin de promouvoir la mobilité au sein du parc locatif social
19 janvier 2012
- Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs

24 novembre 2011
- Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de stabilisation et d'association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Serbie, d'autre part
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2012)
22 novembre 2011
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2012)
7 septembre 2011
- Proposition de loi relative à la vente illicite de billets pour les manifestations culturelles ou sportives
16 mai 2011
- Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016

27 novembre 2010
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2011)
24 novembre 2010
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2011)
5 octobre 2010
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et Singapour tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur les revenus
30 août 2010
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la dignité de la fonction de membre d'une équipe sportive nationale
23 juin 2010
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial antidopage
8 juin 2010
- Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif

1er décembre 2009
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2010)
24 novembre 2009
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2010)
13 mai 2009
- Proposition de loi relative à l'obligation d'assurance pour la pratique du canyonisme
- Proposition de loi visant à réglementer la pratique du canyonisme

19 décembre 2008
- Proposition de loi pour l'amélioration et la simplification du droit de la chasse
22 novembre 2008
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2009)
18 novembre 2008
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2009)
14 novembre 2008
- Proposition de loi tendant à aligner les cotisations salariales des sportifs professionnels sur le droit commun
20 juin 2008
- Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants
5 mars 2008
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007 - 1389 du 27 septembre 2007 relative aux contrôles, au constat des infractions et aux sanctions en matière de lutte contre le dopage et de protection de la santé des sportifs en Nouvelle-Calédonie
7 février 2008
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Turquie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements

3 décembre 2007
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2008)
23 novembre 2007
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2008)
19 avril 2007
- Projet de loi relatif à la retraite des sportifs de haut niveau

4 décembre 2006
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2007)
24 novembre 2006
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2007)
25 octobre 2006
- Proposition de loi modifiant l'article 11 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives,
10 octobre 2006
- Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux arbitres
27 juin 2006
- Proposition de loi relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives
9 mai 2006
- Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
23 mars 2006
- Projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs

23 novembre 2005
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2006)
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2006)

24 novembre 2004
- Sport, jeunesse et vie associative (projet de loi de finances pour 2005)
- Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel
18 mai 2004
- Proposition de loi visant à créer un service civique et citoyen

25 novembre 2003
- Sports (projet de loi de finances pour 2004)
24 novembre 2003
- Sports (projet de loi de finances pour 2004)
3 septembre 2003
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
28 janvier 2003
- Proposition de loi relative à la sécurité des piscines

18 décembre 2002
- Proposition de loi portant modification de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
27 novembre 2002
- Sports (projet de loi de finances pour 2003)
22 novembre 2002
- Sports (projet de loi de finances pour 2003)
18 avril 2002
- Proposition de loi relative à la liberté de l'information sportive

28 novembre 2001
- Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 2002)
21 novembre 2001
- Proposition de loi visant à supprimer la cotisation "gibier d'eau"

26 septembre 2000
- Proposition de loi visant à permettre aux communes d'exiger des intéressés le remboursement des frais de secours qu'elles ont engagés à l'occasion d'accidents consécutifs à la pratique d'une activité sportive ou de loisirs
25 juillet 2000
- Proposition de loi relative à l'organisation d'activités physiques et sportives
22 juin 2000
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la promotion d'activités physiques et sportives

3 juillet 1999
- Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage
17 juin 1999
- Proposition de loi relative à la délivrance des grades dans les disciplines relevant des arts martiaux

19 novembre 1998
- Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 1999)

20 novembre 1997
- Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 1998)

5 décembre 1996
- Proposition de loi relative au contrat de concession du Stade de France à Saint-Denis

30 novembre 1993
- Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 1994)
27 novembre 1993
- Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 1994)

4 décembre 1992
- Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 1993)
3 décembre 1992
- Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 1993)

22 novembre 1991
- Jeunesse et sports (projet de loi de finances pour 1992)

24 novembre 1977
- Proposition de loi tendant à créer un fonds d'amortissement pour alléger les charges des collectivités locales en matière d'équipement sportif et socio-éducatif

2024

29 novembre 2024

18 novembre 2024

14 novembre 2024

25 juillet 2024

19 juin 2024

6 juin 2024

29 mars 2024

8 mars 2024

29 février 2024

9 février 2024

4 janvier 2024

2023

5 décembre 2023

23 novembre 2023

21 novembre 2023

22 mai 2023

31 mars 2023

2022

9 décembre 2022

8 décembre 2022

22 novembre 2022

21 novembre 2022

18 novembre 2022

5 août 2022

22 juin 2022

21 juin 2022

17 juin 2022

2 juin 2022

31 mai 2022

25 février 2022

24 février 2022

2021

20 décembre 2021

18 novembre 2021

17 novembre 2021

21 octobre 2021

14 octobre 2021

4 mars 2021

2 mars 2021

1er mars 2021

14 janvier 2021

2020

2 décembre 2020

30 novembre 2020

17 novembre 2020

28 octobre 2020

24 juillet 2020

29 juin 2020

12 mars 2020

2019

12 décembre 2019

27 novembre 2019

23 novembre 2019

9 septembre 2019

26 février 2019

2018

27 novembre 2018

23 novembre 2018

9 mai 2018

29 mars 2018

28 mars 2018

2 janvier 2018

2017

25 novembre 2017

24 novembre 2017

28 avril 2017

2 mars 2017

2016

2 décembre 2016

1er décembre 2016

23 novembre 2016

28 avril 2016

2015

28 novembre 2015

26 novembre 2015

17 novembre 2015

24 juin 2015

2014

18 décembre 2014