La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010)

Rapport n° 653 (2009-2010) de MM. Jean-Claude ETIENNE et Roland COURTEAU , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 8 juillet 2010

• OUVERTURE
  
• M. JEAN-CLAUDE ETIENNE, SÉNATEUR,
  
• PREMIER VICE-PRÉSIDENT DE L'OPECST.
  
• INTRODUCTION
  
• M. ROLAND COURTEAU, SÉNATEUR
  
• ÉVALUATION DU RISQUE DE TREMBLEMENT DE TERRE ET DE TSUNAMI
  
  • I. LA SISMICITÉ EN FRANCE METROPOLITAINE ET AUX ANTILLES
    
    • A. LA SISMICITÉ HISTORIQUE ET INSTRUMENTALE
      
      • 1. La métropole
        
      • 2. Antilles : cadre tectonique et sismicité instrumentale
        
      • 3. Antilles : sismicité historique
        
    • B. RÉSEAUX DE MESURE ET DE SURVEILLANCE
      
      • 1. Organisation générale de l'observation sismologique en France
        
      • 2. Evolution en cours : intégration dans RESIF
        
      • 3. « SISMOS des écoles »
        
    • C. TRADUCTION DANS LE ZONAGE SISMIQUE RÉGLEMENTAIRE
      
      • 1. Zonage
        
      • 2. Niveaux de dimensionnement
        
      • 3. Commentaires sur le zonage
        
    • D. CONCLUSION
      
  • II. LES RISQUES DE TSUNAMI ASSOCIÉS À UN SÉISME EN MÉTROPOLE ET AUX ANTILLES
    
    • A. LES TSUNAMIS MAJEURS SONT DUS AUX SÉISMES
      
    • B. CAS DE L'EUROPE ET DE LA FRANCE
      
    • C. TSUNAMIS EN MÉDITERRANÉE
      
    • D. MÉDITERRANÉE OCCIDENTALE
      
    • E. LE TSUNAMI DU 21 MAI 2003
      
    • F. OBSERVATIONS SUR LA CÔTE D'AZUR
      
    • G. LE TSUNAMI DE 1755 : LES CÔTES FRANÇAISES ET L'ATLANTIQUE
      
    • H. LES ANTILLES : SÉISMES LOCAUX ET DISTANTS
      
    • I. EXEMPLES DE TSUNAMIS ANTILLAIS DUS AUX SÉISMES
      
    • J. LES TSUNAMIS INDIRECTEMENT LIÉS AUX SÉISMES
      
    • K. ÉLÉMENTS DE DISCUSSION
      
• DEUXIÈME TABLE RONDE
  
  LES POLITIQUES DE PREVENTION
  ET DE GESTION DES CRISES
  
  • I. LE PLAN SÉISME NATIONAL
    
    • A. PROGRAMME INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DU RISQUE SISMIQUE DIT PLAN SÉISME
      
    • B. ORGANISATION DU PLAN SÉISME
      
      • 1. Chantier 1
        
      • 2. Chantier 2
        
      • 3. Chantier 3
        
      • 4. Chantier spécifique sur le tsunami
        
    • C. BILAN ET ÉVALUATION DU PLAN SÉISME
      
      • 1. Connaissance de l'aléa et du risque
        
      • 2. Formation/Information
        
      • 3. Réduction de la vulnérabilité des constructions nouvelles
        
      • 4. Préparation de la gestion de crise
        
      • 5. Gouvernance
        
    • D. CONCLUSION
      
  • II. LE PLAN SÉISME ANTILLES
    
    • A. LE CONSTAT
      
    • B. HISTORIQUE RÉCENT
      
    • C. PLAN SÉISME ANTILLES : UN OUTIL ADAPTÉ À DES TERRITOIRES SPÉCIFIQUES
      
    • D. INTERVENTION SUR LE BÂTI PUBLIC
      
      • 1. La gestion de crise, les réseaux
        
      • 2. Les établissements d'enseignement
        
      • 3. Les établissements de santé
        
      • 4. Le logement social
        
      • 5. Les autres bâtiments importants accueillant du public
        
    • E. LES MOYENS FINANCIERS
      
    • F. LE FONDS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS (FPRNM)
      
      • 1. Taux maximal
        
      • 2. Eligibilité des bâtiments des SDIS
        
      • 3. Eligibilité du logement social
        
    • G. LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
      
    • H. PREMIER BILAN DES ACTIONS EN COURS
      
    • I. RÉSUMÉ
      
  • III. LA GESTION D'UN SÉISME
    
    • A. LES OBJECTIFS
      
    • B. LE CENTRE OPÉRATIONNEL DE GESTION INTERMINISTÉRIELLE DES CRISES (COGIC)
      
    • C. MONTÉE EN PUISSANCE PROGRESSIVE
      
    • D. PHASAGE
      
    • E. BILANS
      
    • F. THÉMATIQUES MAJEURES TRAITÉES
      
    • G. GESTION DES DÉCÈS MASSIFS
      
    • H. RÉFLEXIONS AUTOUR DE TROIS SUJETS
      
      • 1. La projection des moyens de secours
        
      • 2. L'hébergement d'urgence
        
      • 3. La gestion massive des blessés et des décédés
        
    • I. HAÏTI : ACTIVITÉ DES MOYENS ENGAGÉS
      
• TROISIÈME TABLE RONDE
  
  PREMIER CAS D'ÉCOLE : SÉISME DE MENTON
  
  • I. LE SCÉNARIO SISMIQUE
    
    • A. LA RÉALITÉ : UN SÉISME EN MER LIGURE EN 1887
      
    • B. SÉISME DU 25 FÉVRIER 2001 AU SUD DE NICE
      
    • C. EXERCICE DE SIMULATION CEA EN 2007
      
    • D. INTENSITÉ MACROSISMIQUE
      
    • E. EFFETS SUR LES INFRASTRUCTURES
      
    • F. EFFETS SUR LES CONSTRUCTIONS
      
    • G. PERTES EN VIES HUMAINES
      
    • H. LES CONSÉQUENCES FINANCIÈRES
      
    • I. CONCLUSION
      
  • II. LES DISPOSITIFS D'ALERTE AUX SÉISMES ET TSUNAMIS
    
    • A. CENTRE D'ALERTE SISMIQUE CEA - FONCTIONNEMENT ACTUEL
      
    • B. ÉPICENTRE POUR LE CAS D'ÉTUDE
      
    • C. GOUVERNANCE DE L'ALERTE
      
    • D. FONCTIONNEMENT OPÉRATIONNEL DU CENTRE
      
    • E. CALCUL DU TEMPS D'ARRIVÉE DU TSUNAMI
      
    • F. LES MESSAGES D'AVIS
      
    • G. CONCLUSION
      
  • III. LA GESTION CONCRÈTE DE LA CRISE DANS LES ALPES-MARITIMES
    
    • A. TRAVAUX SUR LA SISMICITÉ DANS LES ALPES-MARITIMES
      
    • B. EVALUATION DE LA VULNÉRABILITÉ
      
    • C. MICROZONAGE
      
    • D. MODÉLISATION COMPLÈTE
      
    • E. QUELS CHANGEMENTS, QUELLES ÉVOLUTIONS ?
      
    • F. QUELS SECOURS EN CAS D'ÉVÉNEMENT MAJEUR ?
      
      • 1. Un élément imprévisible
        
      • 2. L'impact sur la population
        
      • 3. Destruction des voies de communication
        
    • G. ZONAGE
      
    • H. LE CENTRE EUROMÉDITERRANÉEN DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES (CEMER)
      
    • I. L'INFORMATION PRÉVENTIVE AUX COMPORTEMENTS QUI SAUVENT (IPCS)
      
• QUATRIÈME TABLE RONDE
  
  SECOND CAS D'ECOLE : SÉISME EN MARTINIQUE
  
  • I. SCÉNARIO ET DÉGÂTS ENVISAGÉS
    
    • A. SCÉNARIO DE RISQUE SISMIQUE
      
    • B. VULNÉRABILITÉ PHYSIQUE
      
    • C. CPER ET GEMITIS
      
    • D. SCÉNARIOS EN GUADELOUPE
      
    • E. MICROZONAGE
      
    • F. CONCLUSION
      
  • II. LA GESTION CONCRÈTE DE LA CRISE
    
    • A. LA PRÉPARATION DE LA MARTINIQUE FACE À UN TREMBLEMENT DE TERRE
      
    • B. LE SÉISME DU 29 NOVEMBRE À LA MARTINIQUE
      
    • C. LES POINTS FAIBLES DE CETTE GESTION
      
    • D. EXERCICE ZONAL « RICHTER ANTILLES 2008 »
      
    • E. QUELQUES LEÇONS À RETENIR ?
      
    • F. LE SÉISME EN HAÏTI
      
    • G. LES ENSEIGNEMENTS MAJEURS
      
• CINQUIÈME TABLE RONDE
  
  LE RETOUR D'EXPÉRIENCE DES GRANDES ASSOCIATIONS
  
  • I. L'ASSOCIATION FRANÇAISE DU GÉNIE PARASISMIQUE (AFPS)
    
    • A. DOMAINES D'ACTIVITÉ DE L'AFPS
      
    • B. LES COMPOSANTES DU RISQUE SISMIQUE
      
    • C. COMPOSANTE DE LA PROTECTION SISMIQUE
      
    • D. UNE DÉMARCHE INCOMPLÈTE
      
    • E. CONCLUSION
      
  • II. LES ASSOCIATIONS AGRÉÉES SÉCURITÉ CIVILE
    
    • A. LA LOI DE MODERNISATION DE SÉCURITÉ CIVILE
      
    • B. IMPACTS DE TSUNAMI
      
    • C. IMPACTS DE SÉISME
      
  • III. LA CROIX-ROUGE
    
    • A. LA FRANCE EST-ELLE PRÉPARÉE ?
      
    • B. POSER LES QUESTIONS
      
    • C. EN AMONT DU SINISTRE
      
    • D. POUR UNE MEILLEURE COMMUNICATION DES CRISES EN FRANCE
      
    • E. DIFFUSION ET ANCRAGE DE L'INFORMATION
      
    • F. FACE À UNE CATASTROPHE : UNE COMMUNAUTÉ D'ACTEURS
      
• ANNEXE : PRÉSENTATIONS DES INTERVENANTS
  
  • I. PREMIÈRE TABLE RONDE : ÉVALUATION DU RISQUE DE TREMBLEMENT DE TERRE ET DE TSUNAMI
    
    • A. M. PIERRE-YVES BARD, CHERCHEUR, LABORATOIRE DE GÉOPHYSIQUE INTERNE ET TECTONOPHYSIQUE (LGIT) - CNRS-UJF-LCPC
      
    • B. MME HÉLÈNE HÉBERT, EXPERT, DÉPARTEMENT ANALYSE, SURVEILLANCE ET ENVIRONNEMENT (DASE) DU COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES (CEA)
      
  • II. DEUXIÈME TABLE RONDE : LES POLITIQUES DE PREVENTION ET DE GESTION DES CRISES
    
    • A. M. LAURENT MICHEL, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA PRÉVENTION DES RISQUES, DÉLÉGUÉ AUX RISQUES MAJEURS, MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DE L'ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER
      
    • B. M. JEAN FRANÇOIS SORRO, RESPONSABLE DE LA CELLULE CENTRALE INTERMINISTÉRIELLE DU PLAN SÉISME ANTILLES (DGPR)
      
    • C. COLONEL ERIC BRUDER, CHEF DU CENTRE OPÉRATIONNEL DE GESTION DES CRISES (COGIC), SOUS-DIRECTION DE LA GESTION DES RISQUES, DIRECTION DE LA SÉCURITÉ CIVILE AU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITÉS LOCALES.
      
  • III. TROISIÈME TABLE RONDE : PREMIER CAS D'ÉCOLE : SÉISME DE MENTON
    
    • A. M. MICHEL CARA, PROFESSEUR À L'ECOLE ET OBSERVATOIRE DES SCIENCES DE LA TERRE (EOST), BUREAU CENTRAL SISMOLOGIQUE FRANÇAIS (BCSF)
      
    • B. M. FRANÇOIS SCHINDELÉ, EXPERT INTERNATIONAL, DÉPARTEMENT ANALYSE, SURVEILLANCE ENVIRONNEMENT
      
  • IV. QUATRIÈME TABLE RONDE : SECOND CAS D'ECOLE : SÉISME EN MARTINIQUE
    
    • A. M. HORMOZ MODARESSI, DIRECTEUR DU DÉPARTEMENT DES RISQUES, BUREAU DES RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES (BRGM)
      
    • B. M. ARNAUD LEMARCHAND, INGÉNIEUR DE RECHERCHE, RESPONSABLE TECHNIQUE