92 travaux engagés *
* Pour la session 2019-2020
- Affaires étrangères et coopération : 8
- Agriculture et pêche : 5
- Aménagement du territoire : 9
- Anciens combattants : 1
- Collectivités territoriales : 5
- Culture : 2
- Défense : 3
- Économie et finances, fiscalité : 25
- Éducation : 5
- Énergie : 1
- Entreprises : 4
- Environnement : 7
- Justice : 4
- Logement et urbanisme : 1
- Outre-mer : 2
- PME, commerce et artisanat : 3
- Police et sécurité : 5
- Questions sociales et santé : 19
- Recherche, sciences et techniques : 8
- Sécurité sociale : 3
- Société : 2
- Sports : 2
- Traités et conventions : 1
- Transports : 4
- Travail : 3
- Union européenne : 11
Affaires étrangères et coopération : 8 travaux programmés
Agriculture et pêche : 5 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Groupe de suivi des Etats généraux de l'alimentation |
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| La politique de développement de l'agriculture biologique : une évaluation (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
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| Sur les bonnes pratiques et préconisations des élus locaux pour une alimentation saine et durable (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Environnement) |
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| Plan de relance de la commission des affaires économiques : Agriculture et alimentation (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
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| Groupe de travail sur la politique agricole commune (répertorié aussi sous Union européenne) |
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Aménagement du territoire : 9 travaux programmés
Anciens combattants : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Comment garantir l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Entreprises, PME, commerce et artisanat) |
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Collectivités territoriales : 5 travaux programmés
Culture : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Les nouveaux territoires de la culture (répertorié aussi sous Aménagement du territoire) |
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| Notes de synthèse des groupes de travail sectoriels sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19 (répertorié aussi sous Questions sociales et santé) |
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Défense : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Suivi de l'action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire (répertorié aussi sous Questions sociales et santé) |
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| L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone |
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| L'avion de combat du futur (SCAF) sur le chemin critique de la défense européenne (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération) |
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Économie et finances, fiscalité : 25 travaux programmés
Éducation : 5 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Les nouveaux territoires de l'éducation |
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| Le financement à la performance : Une condition de l'attractivité des universités françaises (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
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| Mettre fin à un statu quo intenable : 16 préconisations pour améliorer la situation des directeurs d'école |
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| Suivi de l'impact de la crise sanitaire sur l'enseignement français à l'étranger (répertorié aussi sous Questions sociales et santé) |
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| Comment faire face aux difficultés de recrutement dans un contexte de forte évolution des métiers ? (répertorié aussi sous Entreprises) |
Énergie : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Plan de relance de la commission des affaires économiques : Energie (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
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Entreprises : 4 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Comment garantir l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? (répertorié aussi sous Anciens combattants, Économie et finances, fiscalité, PME, commerce et artisanat) |
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| Comment faire face aux difficultés de recrutement dans un contexte de forte évolution des métiers ? (répertorié aussi sous Éducation) | ||
| Rencontres entre la Délégation aux entreprises et les entrepreneurs, intervenues au cours de l'année parlementaire 2019-2020 (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité, PME, commerce et artisanat) |
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| Groupe de travail sur la stratégie industrielle de l'Union européenne (répertorié aussi sous Union européenne) |
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Environnement : 7 travaux programmés
Justice : 4 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Lutte contre la cybercriminalité (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques) |
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| Contrôle et suivi de la mise en oeuvre de la loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme |
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| La prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions (répertorié aussi sous Questions sociales et santé) |
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| Mission commune d'information – Mission d'information sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane (répertorié aussi sous Outre-mer) |
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Logement et urbanisme : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Plan de relance de la commission des affaires économiques : Logement, urbanisme et politique de la ville |
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Outre-mer : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Pour une grande loi Guyane : 52 propositions |
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| Mission commune d'information – Mission d'information sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane (répertorié aussi sous Justice) |
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Pme, commerce et artisanat : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Comment garantir l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? (répertorié aussi sous Anciens combattants, Économie et finances, fiscalité, Entreprises) |
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| Plan de relance de la commission des affaires économiques : PME, commerce et artisanat (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
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| Rencontres entre la Délégation aux entreprises et les entrepreneurs, intervenues au cours de l'année parlementaire 2019-2020 (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité, Entreprises) |
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Police et sécurité : 5 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Plan d'action pour une plus grande sécurité des maires (répertorié aussi sous Aménagement du territoire) |
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| La sécurité informatique des pouvoirs publics (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques) |
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| Mission d'information sur la sécurité des sapeurs-pompiers |
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| Commission d'enquête sur le développement de la radicalisation islamiste et les moyens de le combattre (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération, Société) | ||
| Réforme d'Europol et coopération policière européenne (répertorié aussi sous Union européenne) |
Questions sociales et santé : 19 travaux programmés
Recherche, sciences et techniques : 8 travaux programmés
Sécurité sociale : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Déserts médicaux : L'État doit enfin prendre des mesures courageuses ! (répertorié aussi sous Questions sociales et santé) |
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| Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 et sur la situation et perspectives des comptes sociaux (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
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| Le cadre constitutionnel et organique des lois de financement de la sécurité sociale |
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Société : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Commission d'enquête sur le développement de la radicalisation islamiste et les moyens de le combattre (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération, Police et sécurité) | ||
| Mission d'information pluraliste concernant la séparation des Eglises et de l'Etat |
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Sports : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Les nouveaux territoires du sport (répertorié aussi sous Aménagement du territoire) |
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| Mission commune d'information – Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives |
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Traités et conventions : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne des droits de l'Homme (répertorié aussi sous Union européenne) |
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Transports : 4 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| MCI Sauvetage en mer |
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| Suivi du rapatriement des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire |
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| Porte-avions : après le Charles de Gaulle (répertorié aussi sous Affaires étrangères et coopération) |
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| Gouvernance et performance des ports maritimes (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
Travail : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur la santé au travail (répertorié aussi sous Questions sociales et santé) |
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| Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du statut, quelles protections ? |
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| La prime d'activité (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
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Union européenne : 11 travaux programmés
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