Prochaines échéances : 22 travaux programmés

Prochaines échéances
ThèmeÉchéanceActeurs
Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne
  • Christian Cambon (Président)
  • Jean Bizet (Président)
Le cadre constitutionnel et organique des lois de financement de la sécurité sociale
  • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
  • Jean-Marie Vanlerenberghe (Rapporteur)
Groupe de travail sur la politique agricole commune
  • Jean Bizet (Président)
  • Sophie Primas (Président)
L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires civiles
  • mars 2020 (échéance indicative)
  • Jean-François Husson (Rapporteur)
L'enseignement supérieur artistique
  • mars 2020 (échéance indicative)
  • Vincent Éblé (Rapporteur)
  • Julien Bargeton (Rapporteur)
Groupe de travail sur la réforme de la procédure budgétaire
  • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
    Groupe de suivi sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale
    • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
      Groupe de travail sur l'évolution de la fiscalité locale
      • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
        La prime d'activité
        • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
        • Arnaud Bazin (Rapporteur)
        • Éric Bocquet (Rapporteur)
        Réforme d'Europol et coopération policière européenne
        • Sophie Joissains (Rapporteur)
        • Jacques Bigot (Rapporteur)
        La fraude aux prestations sociales
        • 2ème trimestre 2020 (échéance indicative)
          Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
          • 2ème trimestre 2020 (échéance indicative)
            Le conflit israélo-palestinien : quel avenir pour la solution à deux Etats ?
            • 1er semestre 2020 (échéance indicative)
            • Christian Cambon (Rapporteur)
            • Jean-Marc Todeschini (Rapporteur)
            Le pilotage par l'Etat des grands projets informatiques
            • juin 2020 (échéance indicative)
            • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
            Groupe de travail sur la stratégie industrielle de l'Union européenne
            • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
              Groupe de suivi Négociations commerciales
              • 2nd semestre 2020 (échéance indicative)
              • Jean-Paul Émorine (Président)
              • Jean Bizet (Président)
              • Sophie Primas (Président)
              Contrôle et suivi de la mise en oeuvre des lois de réforme territoriale
              • Mathieu Darnaud (Rapporteur)
              Contrôle et suivi de la mise en oeuvre de la loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
              • Marc-Philippe Daubresse (Rapporteur)
              Mission commune d'information – Mission d'information « Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées aujourd'hui et demain ? »
              • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
              • Arnaud Bazin (Président)
              • Cécile Cukierman (Rapporteure)
              Commission d'enquête – Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières
              • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
              • Éric Jeansannetas (Président)
              • Vincent Delahaye (Rapporteur)
              Mission commune d'information – Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique
              • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
                Mission commune d'information – Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives
                • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
                  La prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions
                  • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
                  • Nathalie Delattre (Rapporteure)
                  • Jean Sol (Rapporteur)
                  Mission commune d'information – Mission d'information sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane
                  • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
                    Priorités et gouvernance de la politique de santé environnementale
                    • 3ème trimestre 2020 (échéance indicative)
                    • Bernard Jomier (Rapporteur)
                    • Florence Lassarade (Rapporteure)
                    Mission d'information pluraliste concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
                    • dernier trimestre 2020 (échéance indicative)
                    • Christophe-André Frassa (Rapporteur)
                    • Jean-Luc Fichet (Rapporteur)
                    Les mesures du Grenelle pour lutter contre les violences conjugales : quel suivi dans les territoires ?
                    • novembre 2020 (échéance indicative)
                      Les prises en charge en santé à domicile
                      • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)