Rapport d'information n° 699 (2010-2011) fait au nom de la Mission d'information sur les toxicomanies, déposé le 30 juin 2011
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COMPTES RENDUS DES AUDITIONS EFFECTUÉES PAR
LA MISSION D'INFORMATION
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Audition de participants à l'expertise
collective consacrée par l'Institut national de la santé et de la
recherche médicale (INSERM) à la réduction des risques
infectieux chez les usagers de drogues
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Audition de M. Jean-Michel Costes, directeur
de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT)
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Audition de participants à l'expertise
collective consacrée par l'Institut national de la santé et de la
recherche médicale (INSERM) à la réduction des risques
infectieux chez les usagers de drogues
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MERCREDI 19 JANVIER 2011
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Audition de M. Étienne Apaire,
président de la Mission interministérielle de lutte contre la
drogue et la toxicomanie (MILDT)
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Audition de M. Étienne Apaire,
président du Groupe Pompidou du Conseil de l'Europe, M. Franck
Zobel, rédacteur scientifique et analyste des politiques en
matière de drogue à l'Observatoire européen des drogues et
des toxicomanies (OEDT), et M. Danilo Ballota, officier principal de
police scientifique chargé de la coordination institutionnelle à
l'OEDT
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Audition de M. Étienne Apaire,
président de la Mission interministérielle de lutte contre la
drogue et la toxicomanie (MILDT)
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MERCREDI 26 JANVIER 2011
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Audition de M. François Thierry,
commissaire divisionnaire, chef de l'office central pour la répression
du trafic des stupéfiants
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Audition de Mme Françoise Baïssus,
chef du bureau de la santé publique, du droit social et de
l'environnement du ministère de la justice et de M. Guillaume
Vallet-Valla, magistrat
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Audition de M. François Thierry,
commissaire divisionnaire, chef de l'office central pour la répression
du trafic des stupéfiants
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MERCREDI 2 FÉVRIER 2011
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Table ronde réunissant des
représentants d'associations
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Audition des Professeurs Paul Lafargue,
président de la commission « Substances
vénéneuses et dopantes » de l'Académie nationale
de pharmacie, Pierre Joly, président de l'Académie nationale de
médecine et Jean Costentin, membre de la commission sur les addictions
de l'Académie nationale de médecine
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Table ronde réunissant des
représentants d'associations
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MERCREDI 9 FÉVRIER 2011
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Audition de M. Henri Bergeron, chercheur,
auteur de « Sociologie de la drogue »
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Audition du Père Pierre de Parcevaux,
chargé de mission par l'archevêché de Paris sur la
problématique des toxicomanies
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Audition du Docteur Xavier Emmanuelli,
Président-fondateur du SAMU social
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Audition de MM. Henri Joyeux,
président de l'association Familles de France et Thierry Vidor,
directeur général, Mme Béatrice Magdelaine,
chargée de mission santé de la Fédération nationale
familles rurales, et Mme Marie-Agnès Besnard,
administratrice
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Audition de M. Henri Bergeron, chercheur,
auteur de « Sociologie de la drogue »
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MERCREDI 16 FÉVRIER 2011
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Audition de M. Pierre Arwidson, directeur des
affaires scientifiques de l'Institut national de prévention et
d'éducation pour la santé (INPES), et Mme Anne Guichard,
chargée de mission au département « Évaluation
et expérimentation » de la direction des affaires
scientifiques
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Table ronde réunissant des
représentants d'associations
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Audition de M. Pierre Arwidson, directeur des
affaires scientifiques de l'Institut national de prévention et
d'éducation pour la santé (INPES), et Mme Anne Guichard,
chargée de mission au département « Évaluation
et expérimentation » de la direction des affaires
scientifiques
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MERCREDI 2 MARS 2011
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Audition du Docteur Michel Le Moal, psychiatre,
professeur émérite à l'université Victor Segalen de
Bordeaux, professeur de neurosciences, membre de l'Académie des
sciences
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Audition du Docteur Marc Valleur, psychiatre,
médecin chef du Centre Marmottan de Paris
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Audition M. Per Holmström, ministre
plénipotentiaire à l'ambassade de Suède en France
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Audition du Docteur Michel Le Moal, psychiatre,
professeur émérite à l'université Victor Segalen de
Bordeaux, professeur de neurosciences, membre de l'Académie des
sciences
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MERCREDI 9 MARS 2011
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Audition de M. Patrick Romestaing,
président de la section « Santé publique » du
Conseil national de l'ordre des médecins
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Audition de Mme Isabelle Adenot,
présidente du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
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Audition de Mme Dominique Le Boeuf,
présidente du Conseil national de l'ordre des infirmiers et
M. Alain Martin, président du conseil régional de Lorraine
de l'ordre des infirmiers
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Audition de M. Patrick Romestaing,
président de la section « Santé publique » du
Conseil national de l'ordre des médecins
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MERCREDI 23 MARS 2011
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MERCREDI 30 MARS 2011
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M. Jérôme Fournel, directeur
général, et M. Gérard Schoen, sous-directeur des
affaires juridiques, du contentieux, des contrôles et des luttes contre
la fraude à la direction générale des douanes et des
droits indirects
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Audition de MM. Patrick Hefner,
contrôleur général, chef du pôle judiciaire
« Prévention et partenariat », Bernard Petit,
sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée et la
délinquance financière à la direction
générale de la police nationale, le colonel Pierre Tabel, adjoint
du sous-directeur de la police judiciaire et le colonel Marc de Tarlé,
chef du bureau des affaires criminelles à la direction
générale de la gendarmerie nationale
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M. Jérôme Fournel, directeur
général, et M. Gérard Schoen, sous-directeur des
affaires juridiques, du contentieux, des contrôles et des luttes contre
la fraude à la direction générale des douanes et des
droits indirects
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MERCREDI 6 AVRIL 2011
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MERCREDI 13 AVRIL 2011
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Audition de M. Frédéric Dupuch,
directeur de l'Institut national de police scientifique, et de M. Fabrice
Besacier, chef de la section « Stupéfiants » du
laboratoire de police scientifique de Lyon
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Audition de Mme Béatrice Tajan,
secrétaire générale adjointe, et Mme Véronique
Roblin, conseillère nationale du Syndicat national des infirmiers
éducateurs de santé-UNSA, ainsi que Mme Béatrice
Gaultier, secrétaire générale, et M. Christian
Allemand, ancien secrétaire général du Syndicat national
des infirmier(e)s conseiller(e)s de santé-FSU
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Audition de M. Frédéric Dupuch,
directeur de l'Institut national de police scientifique, et de M. Fabrice
Besacier, chef de la section « Stupéfiants » du
laboratoire de police scientifique de Lyon
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MERCREDI 4 MAI 2011
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Audition de M. Hubert Pfister, ancien
Président de la Fédération de l'Entraide
protestante
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Audition du Grand Rabbin Haim Korsia, conseiller
rabbinique auprès du Grand Rabbin de France, en charge des affaires de
société
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Audition de M. Anouar Kbibech,
président du Rassemblement des Musulmans de France
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Audition de M. Bernard Amiens, administrateur
de l'ARAFDES, Institut de formation des cadres de l'action sociale
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Audition de M. Hubert Pfister, ancien
Président de la Fédération de l'Entraide
protestante
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MERCREDI 11 MAI 2011
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Audition du Professeur Michel Reynaud, psychiatre,
secrétaire général du collège universitaire
national des enseignants d'addictologie, chef du service de psychiatrie et
d'addictologie du groupement hospitalier universitaire Paul Brousse
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Audition du Professeur Philippe Jeammet,
pédopsychiatre
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Audition de M. Gilbert Pépin,
biologiste, expert près la Cour d'appel de Paris, agréé
par la Cour de cassation, expert près le tribunal administratif de
Paris
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Audition du docteur Philippe Batel,
psychiatre, alcoologue, chef du service de traitement ambulatoire des maladies
addictives du groupement hospitalier universitaire Beaujon à
Clichy
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Audition du Professeur Michel Reynaud, psychiatre,
secrétaire général du collège universitaire
national des enseignants d'addictologie, chef du service de psychiatrie et
d'addictologie du groupement hospitalier universitaire Paul Brousse
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MERCREDI 18 MAI 2011
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Audition du Professeur Dominique Maraninchi,
directeur général, et de Mme Nathalie Richard, de l'Agence
française de sécurité sanitaire des produits de
santé
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Audition de M. Yves Bot, Premier avocat
général, Cour de justice de l'Union européenne
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Audition de M. Marc Moinard, membre de
l'Organisation internationale de contrôle des stupéfiants
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Audition de M. Cédric Grouchka, membre
du collège, et de M. Dominique Maigne, chef de cabinet, de la Haute
Autorité de santé
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Audition du Professeur Dominique Maraninchi,
directeur général, et de Mme Nathalie Richard, de l'Agence
française de sécurité sanitaire des produits de
santé
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MERCREDI 25 MAI 2011
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Audition de M. Michel Gaudin, préfet
de police, préfet de la zone de défense de Paris, M. Thierry
Huguet, chef de la brigade des stupéfiants de la direction
régionale de la police judiciaire, et M. Renaud Vedel,
directeur-adjoint de cabinet du préfet de police
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Audition de M. Gilles Leclair, préfet
délégué pour la défense et la
sécurité auprès du préfet de la zone de
défense Sud
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Audition de M. Didier Jourdan, coordinateur
du réseau des instituts universitaires de formation des maîtres
pour la formation en éducation à la santé et
prévention des conduites addictives
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Audition de M. Michel Gaudin, préfet
de police, préfet de la zone de défense de Paris, M. Thierry
Huguet, chef de la brigade des stupéfiants de la direction
régionale de la police judiciaire, et M. Renaud Vedel,
directeur-adjoint de cabinet du préfet de police
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MERCREDI 1ER JUIN 2011
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Audition de M. Paul Louchouarn, directeur de
l'établissement pénitentiaire de Fleury-Mérogis
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Audition de M. Roger Vrand, sous-directeur
à la Direction générale de l'enseignement scolaire,
chargé de la vie scolaire des établissements et des actions
socio-éducatives et de Mme Nadine Neulat, chef du bureau de la
santé, de l'action sociale et de la sécurité
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Audition de M. François Falletti,
procureur général de Paris
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Audition de M. Paul Louchouarn, directeur de
l'établissement pénitentiaire de Fleury-Mérogis
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MERCREDI 8 JUIN 2011
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Audition de M. Bernard Leroy, avocat
général près la Cour d'appel de Versailles
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Audition de Mme Annie Podeur, directrice
générale de l'offre de soins au ministère du travail, de
l'emploi et de la santé, et Mme Christine Bronnec, chef du bureau
des prises en charge post aiguës, des pathologies chroniques et de la
santé mentale
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Audition de M. Pierre Fender, directeur du
contrôle-contentieux et de la répression des fraudes à la
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, et
Mme Véronica Levendof, responsable de la mission de veille
législative
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Audition de M. Bernard Leroy, avocat
général près la Cour d'appel de Versailles
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MERCREDI 15 JUIN 2011