- Rapports budgétaires par commission
- Rapports budgétaires par thème
Commission des finances
- Rapport général fait au nom de la commission des finances par M. Alain LAMBERT, rapporteur général
- Tome I : le budget de 1997 et son contexte économique et financier
- Tome II, fascicule 1 : conditions générales de l'équilibre financier
- Tome II, fascicule 2 : article 32 portant évaluation du prélèement opéré sur les recettes de l'Etat au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes
- Tome III : les moyens des services et les dispositions spéciales
- Tome IV : Analyse synthétique des crédits et principales observations des rapporteurs spéciaux
- Annexe numéro 1 de M. Jacques CHAUMONT: Affaires étrangères et coopération : Affaires étrangères
- Annexe numéro 2 de M. Michel CHARASSE: Affaires étrangères et coopération : Coopération
- Annexe numéro 3 de M. Joël BOURDIN: Agriculture, pêche et alimentation
- Annexe numéro 4 de M. Roger BESSE: Aménagement du territoire, ville et intégration : I - Aménagement du territoire
- Annexe numéro 5 de M. Philippe MARINI: Aménagement du territoire, ville et intégration : II - Ville et intégration
- Annexe numéro 6 de M. Jacques BAUDOT: Anciens combattants et victimes de guerre
- Annexe numéro 7 de M. René BALLAYER: Commerce et artisanat
- Annexe numéro 8 de M. Jean CLUZEL: Communication audiovisuelle
- Annexe numéro 9 de M. Maurice SCHUMANN: Culture
- Annexe numéro 10 de M. Claude BELOT: Économie et finances : Charges communes
- Annexe numéro 11 de M. Alain RICHARD: Économie et finances : Services financiers
- Annexe numéro 12 de Mme Maryse BERGÉ-LAVIGNE: Économie et finances : commerce extérieur
- Annexe numéro 13 de M. Jacques-Richard DELONG: Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche : I - Enseignement scolaire
- Annexe numéro 14 de M. Jean-Philippe LACHENAUD: Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche : II - Enseignement supérieur
- Annexe numéro 15 de M. René TRÉGOUËT: Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche : III - recherche
- Annexe numéro 16 de M. Philippe ADNOT: Environnement
- Annexe numéro 17 de M. Henri COLLARD
- Annexe numéro 18 de M. Auguste CAZALET: Équipement - logement - transports et tourisme : II - transports : transports terrestres
- Annexe numéro 19 de M. Gérard MIQUEL: Équipement, logement, transports et tourisme : II - transports : routes et sécurité routière
- Annexe numéro 20 de M. Yvon COLLIN: Équipement - logement - transports et tourisme : II - transports : transport aérien et météorologie et aviation civile
- Annexe numéro 21 de M. Henri COLLARD: Équipement - logement - transports et tourisme : III - logement
- Annexe numéro 22 de M. René RÉGNAULT: Équipement - logement - transports et tourisme : IV - mer : marine marchande
- Annexe numéro 23 de M. Marc MASSION: Équipement - logement - transports et tourisme : IV - mer : ports maritimes
- Annexe numéro 24 de M. Paul LORIDANT
- Annexe numéro 25 de M. Philippe MARINI: Fonction publique et réforme de l'État
- Annexe numéro 26 de M. Bernard BARBIER: Industrie, poste et télécommunications : I - Industrie
- Annexe numéro 27 de M. René TRÉGOUËT: Industrie, poste et télécommunications : II - poste, télécommunications et espace
- Annexe numéro 28 de M. Guy-Pierre CABANEL: Intérieur et décentralisation : sécurité
- Annexe numéro 29 de M. Michel MERCIER: Intérieur et décentralisation : décentralisation
- Annexe numéro 30 de M. Jean-Pierre MASSERET: Jeunesse et sports
- Annexe numéro 31 de M. Hubert HAENEL: Justice
- Annexe numéro 32 de M. Roland du LUART: Outre-mer
- Annexe numéro 33 de M. Jean CLUZEL: Presse
- Annexe numéro 34 de M. Henri TORRE: Services du Premier ministre : I - Services généraux
- Annexe numéro 35 de M. Michel SERGENT: Services du Premier ministre : II - secrétariat général de la défense nationale
- Annexe numéro 36 de M. Claude LISE: Services du Premier ministre : III - conseil économique et social
- Annexe numéro 37 de M. Michel MOREIGNE: Services du Premier ministre : IV - plan
- Annexe numéro 38 de M. Emmanuel HAMEL: Travail et affaires sociales : travail
- Annexe numéro 39 de M. Jacques OUDIN: Travail et affaires sociales : santé publique, action sociale et solidarité
- Annexe numéro 40 de Mme Marie-Claude BEAUDEAU: Journaux officiels
- Annexe numéro 41 de M. René RÉGNAULT: Légion d'honneur - ordre de la libération
- Annexe numéro 42 de M. Alain RICHARD: Monnaies et médailles
- Annexe numéro 43 de M. Joël BOURDIN: Prestations sociales agricoles
- Annexe numéro 44 de M. Maurice BLIN
- Annexe numéro 45 de M. François TRUCY: Défense : dépenses ordinaires
- Annexe numéro 46 de M. Yann GAILLARD
Commission des affaires économiques
- Avis numéro 88 Tome I de M. Alain PLUCHET : agriculture
- Avis numéro 88 Tome II de M. Josselin de ROHAN : pêche
- Avis numéro 88 Tome III de M. Henri REVOL : aménagement rural
- Avis numéro 88 Tome IV de M. Aubert GARCIA : industries agricoles et alimentaires
- Avis numéro 88 Tome V de M. Francis GRIGNON : industrie
- Avis numéro 88 Tome VI de M. Jean BESSON : énergie
- Avis numéro 88 Tome VII de M. Jean-Marie RAUSCH : recherche
- Avis numéro 88 Tome VIII de M. Jean-Jacques ROBERT : PME - commerce et artisanat
- Avis numéro 88 Tome IX de M. Louis MINETTI : consommation et concurrence
- Avis numéro 88 Tome X de M. Michel SOUPLET : commerce extérieur
- Avis numéro 88 Tome XI de M. Jean PÉPIN : aménagement du territoire
- Avis numéro 88 Tome XII de M. Jean BOYER : plan
- Avis numéro 88 Tome XIII de M. Jacques BRACONNIER : routes et voies navigables
- Avis numéro 88 Tome XIV de M. William CHERVY : logement
- Avis numéro 88 Tome XV de Mme Josette DURRIEU : urbanisme
- Avis numéro 88 Tome XVI de M. Charles GINÉSY : tourisme
- Avis numéro 88 Tome XVII de M. Bernard Charles HUGO : environnement
- Avis numéro 88 Tome XVIII de M. Georges BERCHET : transports terrestres
- Avis numéro 88 Tome XIX de M. Jean-François LE GRAND : aviation civile et transport aérien
- Avis numéro 88 Tome XX de M. Jacques ROCCA SERRA : mer
- Avis numéro 88 Tome XXI de M. Pierre HÉRISSON : technologies de l'information et poste
- Avis numéro 88 Tome XXII de M. Rodolphe DÉSIRÉ : Outre-mer
- Avis numéro 88 Tome XXIII de M. Gérard LARCHER : Ville
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Avis numéro 89 Tome I de M. André DULAIT : affaires étrangères
- Avis numéro 89 Tome II de M. Guy PENNE : affaires étrangères, relations culturelles extérieures et francophonie
- Avis numéro 89 Tome III de Mme Paulette BRISEPIERRE : coopération
- Avis numéro 89 Tome IV de M. Jean FAURE : défense - nucléaire, espace et services communs
- Avis numéro 89 Tome V de M. Michel ALLONCLE : défense - gendarmerie
- Avis numéro 89 Tome VI de M. Serge VINÇON : défense - forces terrestres
- Avis numéro 89 Tome VII de M. Hubert FALCO : défense - air
- Avis numéro 89 Tome VIII de M. André BOYER : défense - marine
Commission des affaires sociales
- Avis numéro 90 Tome I de M. Jean CHÉRIOUX : affaires sociales
- Avis numéro 90 Tome II de M. Louis BOYER : santé
- Avis numéro 90 Tome III de M. Paul BLANC : ville et intégration
- Avis numéro 90 Tome IV de MM. Louis SOUVET et Jean MADELAIN : travail, emploi et formation professionnelle
- Avis numéro 90 Tome V de M. Bernard SEILLIER : budget annexe des prestations sociales agricoles
- Avis numéro 90 Tome VI de M. Marcel LESBROS
- Avis numéro 90 Tome VII de M. Pierre LAGOURGUE : départements et territoires d'outre-mer (aspects sociaux)
- Avis numéro 90 Tome VIII de M. Jacques BIMBENET : logement social
Commission des affaires culturelles
- Avis numéro 87 Tome I de M. Philippe NACHBAR : culture
- Avis numéro 87 Tome II de M. Marcel VIDAL : cinéma - théatre dramatique
- Avis numéro 87 Tome III de M. Ambroise DUPONT : environnement
- Avis numéro 87 Tome IV de M. Jean BERNADAUX : enseignement scolaire
- Avis numéro 87 Tome V de M. Albert VECTEN : enseignement agricole
- Avis numéro 87 Tome VI de M. Jean-Pierre CAMOIN : enseignement supérieur
- Avis numéro 87 Tome VII de M. Jean-Louis CARRÈRE : enseignement technique
- Avis numéro 87 Tome VIII de M. Pierre LAFFITTE : recherche scientifique et technique
- Avis numéro 87 Tome IX de M. François LESEIN : jeunesse et sports
- Avis numéro 87 Tome X de M. Jean-Paul HUGOT : communication audiovisuelle
- Avis numéro 87 Tome XI de M. Alain GÉRARD : presse écrite
- Avis numéro 87 Tome XII de M. James BORDAS : relations culturelles, scientifiques et techniques
- Avis numéro 87 Tome XIII de M. Jacques LEGENDRE : francophonie
Commission des lois
- Avis numéro 91 Tome I de M. André BOHL : intérieur et décentralisation : décentralisation
- Avis numéro 91 Tome II de M. Paul MASSON : intérieur et décentralisation : police et sécurité
- Avis numéro 91 Tome III de M. René-Georges LAURIN : intérieur et décentralisation : sécurité civile
- Avis numéro 91 Tome IV de M. Germain AUTHIÉ : justice - services généraux
- Avis numéro 91 Tome V de M. Georges OTHILY : justice - administration pénitentiaire
- Avis numéro 91 Tome VI de M. Michel RUFIN : justice - protection judiciaire de la jeunesse
- Avis numéro 91 Tome VII de M. François BLAIZOT : départements d'outre-mer
- Avis numéro 91 Tome VIII de M. Jean-Marie GIRAULT : territoires d'outre-mer
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