Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2021

Seconde partie

Mission Écologie, développement et mobilité durables

1ère lecture

Mme Christine LAVARDE

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Hervé MAUREY

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Stéphane SAUTAREL

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Vincent CAPO-CANELLAS

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Daniel GREMILLET

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
M. Philippe TABAROT

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
Mme Évelyne PERROT

rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
M. Olivier JACQUIN

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
M. Pascal MARTIN

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
M. Guillaume CHEVROLLIER

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
M. François CALVET

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
1. M. Pierre MÉDEVIELLE

(Les Indépendants)

5'
2. M. Jacques FERNIQUE

(GEST)

5'
3. M. Frédéric MARCHAND

(RDPI)

6'
4. M. Éric GOLD

(NI)

5'
5. Mme Marie-Claude VARAILLAS

(CRCE)

5'
6. M. Jean-François LONGEOT

(UC)

4'
7. M. Joël BIGOT

(SER)

5'
8. M. Didier MANDELLI

(Les Républicains)

8'
9. Mme Denise SAINT-PÉ

(NI)

4'
10. Mme Angèle PRÉVILLE

(SER)

4'
__
Total :

51'
Mme Bérangère ABBA

secrétaire d'État chargée de la biodiversité

10'
M. Jean-Baptiste DJEBBARI

ministre délégué chargé des transports

10'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-497

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-493

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-491

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-532

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. SALMON

Sort : Rejeté
Amt n° II-496

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-500

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-574

Alinéa :

Auteur : M. COZIC

Sort : Non soutenu
Amt n° II-575

Alinéa :

Auteur : M. COZIC

Sort : Non soutenu
Amt n° II-504

Alinéa :

Auteur : Mme Martine FILLEUL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-495

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-494

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-535 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-546 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GOLD

Sort : Rejeté
Amt n° II-547 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GOLD

Sort : Rejeté
Amt n° II-492

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-576

Alinéa :

Auteur : M. COZIC

Sort : Non soutenu
Amt n° II-548 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GOLD

Sort : Retiré
Amt n° II-144 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme GRUNY

Sort : Retiré
Amt n° II-531 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE

Sort : Rejeté
Amt n° II-549 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GOLD

Sort : Retiré
Amt n° II-93

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Rejeté
Amt n° II-536 rect.

Alinéa :

Auteur : M. FERNIQUE

Sort : Rejeté
Amt n° II-259

Alinéa :

Auteur : M. DANTEC

Sort : Rejeté
Amt n° II-507 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-550 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GOLD

Sort : Rejeté
Amt n° II-527

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° II-542 rect.

Alinéa :

Auteur : M. FERNIQUE

Sort : Rejeté
Amt n° II-571 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GOLD

Sort : Rejeté
Amt n° II-102

Alinéa :

Auteur : Mme PERROT (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Adopté
Amt n° II-49 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme Gisèle JOURDA

Sort : Adopté
Amt n° II-457

Alinéa :

Auteur : M. LONGEOT (groupe Union Centriste)

Sort : Rejeté
Amt n° II-468

Alinéa :

Auteur : M. Joël BIGOT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-528

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET (commission des affaires économiques)

Sort : Rejeté
Amt n° II-434 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme SOLLOGOUB

Sort : Retiré
Amt n° II-433 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme SOLLOGOUB

Sort : Adopté
Amt n° II-470

Alinéa :

Auteur : M. Joël BIGOT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-3

Alinéa :

Auteur : M. MAUREY (commission des finances)

Sort : Tombé
Amt n° II-472 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme SOLLOGOUB

Sort : Retiré
Amt n° II-529

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET (commission des affaires économiques)

Sort : Retiré
Amt n° II-498

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-156

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° II-92

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Adopté
Amt n° II-101

Alinéa :

Auteur : Mme PERROT (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Adopté
Amt n° II-530

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° II-543 rect.

Alinéa :

Auteur : M. FERNIQUE

Sort : Rejeté
Amt n° II-260

Alinéa :

Auteur : M. DANTEC

Sort : Rejeté
Amt n° II-552 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GOLD

Sort : Rejeté
Amt n° II-201

Alinéa :

Auteur : M. DANTEC

Sort : Rejeté
Amt n° II-511 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DARNAUD

Sort : Adopté
Amt n° II-464

Alinéa :

Auteur : M. Joël BIGOT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-466

Alinéa :

Auteur : M. Joël BIGOT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-523 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme SOLLOGOUB

Sort : Rejeté
Amt n° II-463

Alinéa :

Auteur : M. Joël BIGOT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-503

Alinéa :

Auteur : Mme Martine FILLEUL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-459 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GILLÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-461 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GILLÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-502

Alinéa :

Auteur : Mme Martine FILLEUL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-460 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GILLÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-94

Alinéa :

Auteur : M. Pascal MARTIN (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Adopté
Amt n° II-223 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MAUREY

Sort : Adopté
Amt n° II-458

Alinéa :

Auteur : M. GILLÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-465

Alinéa :

Auteur : M. Joël BIGOT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-202

Alinéa :

Auteur : M. DANTEC

Sort : Adopté
Amt n° II-89

Alinéa :

Auteur : M. CHEVROLLIER (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Rejeté
Amt n° II-462

Alinéa :

Auteur : M. GILLÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-467

Alinéa :

Auteur : M. Joël BIGOT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-91

Alinéa :

Auteur : M. Pascal MARTIN (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Adopté
Amt n° II-513 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. MIZZON

Sort : Adopté
Amt n° II-98

Alinéa :

Auteur : M. TABAROT (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-525

Alinéa : Al. 13

Auteur : M. MARCHAND

Sort : Adopté
Amt n° II-12

Alinéa :

Auteur : Mme LAVARDE (commission des finances)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° II-157

Alinéa :

Auteur : Mme VARAILLAS (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° II-508 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-469 rect.

Alinéa :

Auteur : M. Joël BIGOT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-509 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Victorin LUREL

Amt n° II-28

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme LAVARDE (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-30 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CUYPERS

Sort : Adopté
Amt n° II-48 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CIGOLOTTI

Sort : Adopté
Amt n° II-208 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme DESEYNE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-242 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme de CIDRAC

Sort : Non soutenu
Amt n° II-407

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Non soutenu
Amt n° II-412

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SOL

Sort : Non soutenu
Amt n° II-447 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-486 rect. ter

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. GENET

Sort : Non soutenu
Amt n° II-499

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-526

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. GREMILLET (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° II-551 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Adopté
Amt n° II-553

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CALVET (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Adopté
Amt n° II-590 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. DANTEC

Sort : Adopté
Amt n° II-456 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme HERZOG

Sort : Tombé
Amt n° II-393 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. ANGLARS

Sort : Tombé
Amt n° II-448 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Tombé
Amt n° II-501

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-394 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. ANGLARS

Sort : Tombé
Amt n° II-505

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. LUREL

Sort : Tombé
Amt n° II-236 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme DINDAR

Sort : Tombé
Amt n° II-506

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. LUREL

Sort : Tombé
Amt n° II-591 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. PARIGI

Sort : Tombé
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Le Sénat a adopté

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Amendements : 114 déposés -
0 à examiner

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