Rapport d'information n° 388 (2013-2014) de M. Yannick VAUGRENARD , fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective, déposé le 19 février 2014
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INTRODUCTION
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PREMIÈRE PARTIE :
LE CHOIX D'UNE RÉFLEXION PROSPECTIVE
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I. RETOUR SUR DES EXERCICES SIMILAIRES
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II. ANALYSE CRITIQUE ET CHOIX D'UNE
MÉTHODE
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I. RETOUR SUR DES EXERCICES SIMILAIRES
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DEUXIÈME PARTIE : PRENDRE
CONSCIENCE
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I. LES DIFFÉRENTS VISAGES DE LA
PAUVRETÉ EN FRANCE
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II. LA PAUVRETÉ EN EUROPE ET AU SEIN DE
L'OCDE
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III. LE SENS DE LA MESURE
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IV. RENDRE L'APPAREIL STATISTIQUE PLUS
RÉACTIF
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V. L'IMPORTANCE DU PORTAGE POLITIQUE
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I. LES DIFFÉRENTS VISAGES DE LA
PAUVRETÉ EN FRANCE
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TROISIÈME PARTIE : INSTAURER LA
CONFIANCE
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I. UN MODÈLE SOCIAL À
REPENSER
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II. DES IDÉES REÇUES À
BALAYER
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III. DES AYANTS DROIT, PAS DES
ASSISTÉS
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I. UN MODÈLE SOCIAL À
REPENSER
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QUATRIÈME PARTIE : OSER LA
FRATERNITÉ
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I. RESPONSABILISER À TOUS LES
NIVEAUX
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A. AU NIVEAU NATIONAL
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B. AU NIVEAU LOCAL
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C. AU NIVEAU COLLECTIF : PROMOUVOIR LA
PARTICIPATION
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A. AU NIVEAU NATIONAL
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II. SIMPLIFIER LES PROCÉDURES
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III. OSER L'EXPÉRIMENTATION
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IV. NE PAS CRAINDRE L'ÉVALUATION
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I. RESPONSABILISER À TOUS LES
NIVEAUX
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CONCLUSION
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TROIS OBJECTIFS, DOUZE PRÉCONISATIONS,
POUR UN SCÉNARIO DE RUPTURE
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1. Rendre l'appareil statistique plus
réactif
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2. Remettre la question des
inégalités au coeur du débat
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3. Consacrer la primauté du
politique
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4. Automatiser le versement des prestations
sociales
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5. Agir en priorité en faveur des
enfants
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6. Accorder leurs droits sociaux aux jeunes
adultes
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7. Instituer un référent unique pour
l'accompagnement des personnes en détresse
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8. Mobiliser l'État, les
collectivités et les associations dans une action collective et
coordonnée
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9. Généraliser le principe de
participation des personnes pauvres aux politiques qui leur sont
destinées
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10. Fluidifier les échanges de
données pour simplifier les procédures
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11. Libérer les initiatives et promouvoir
l'expérimentation
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12. Systématiser l'évaluation des
actions et des acteurs
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1. Rendre l'appareil statistique plus
réactif
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ATELIER DE PROSPECTIVE
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PRÉSENTATION DU RAPPORT EN
DÉLÉGATION
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ANNEXES
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COMPTES RENDUS DES AUDITIONS EN SÉANCE
PLÉNIÈRE
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I. AUDITION DE M. MARTIN HIRSCH,
PRÉSIDENT DE L'AGENCE DU SERVICE CIVIQUE ET ANCIEN HAUT-COMMISSAIRE AUX
SOLIDARITÉS ACTIVES CONTRE LA PAUVRETÉ, PUIS À LA JEUNESSE
(15 JUILLET 2013)
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II. AUDITION DE M. ÉTIENNE PINTE,
PRÉSIDENT DU CONSEIL NATIONAL DES POLITIQUES DE LUTTE CONTRE LA
PAUVRETÉ ET L'EXCLUSION SOCIALE (25 NOVEMBRE 2013)
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I. AUDITION DE M. MARTIN HIRSCH,
PRÉSIDENT DE L'AGENCE DU SERVICE CIVIQUE ET ANCIEN HAUT-COMMISSAIRE AUX
SOLIDARITÉS ACTIVES CONTRE LA PAUVRETÉ, PUIS À LA JEUNESSE
(15 JUILLET 2013)
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CONTRIBUTION DU DÉPARTEMENT
D'ILLE-ET-VILAINE
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EXTRAITS DU SUPPORT DE PRÉSENTATION
UTILISÉ PAR FRANÇOIS CHÉRÈQUE ET SIMON VANACKERE
(IGAS) LORS DE L'AUDITION DU 6 FÉVRIER 2014
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
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GLOSSAIRE
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TABLEAU DES SIGLES UTILISÉS