Interventions de M. Max BRISSON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[n° 2025-127 (27 novembre, 2, 4 décembre 2024, 16, 17, 18 et 23 janvier 2025)]

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Première partie : Conditions générales de l'équilibre financier (suite) :

Article additionnel après l'article 10 - Amendements n° I-300 rectifié bis, n° I-453 rectifié bis, n° I-1164 rectifié, n° I-302 rectifié bis et n° I-1165 rectifié bis (Fiscalisation des sachets de nicotine et encadrement de leur distribution par une distribution exclusive par le réseau des buralistes)

P. 6237 (texte intégral du JO)
P. 6240 (texte intégral du JO)
P. 6241 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendements n° I-301 rectifié bis, n° I-452 rectifié bis et n° I-1382 rectifié bis (Fiscalisation des produits de vapotage et encadrement de la distribution avec une distribution exclusive par les vape-shops et les buralistes)

P. 6242 (texte intégral du JO)

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Enseignement scolaire :

P. 7082 (texte intégral du JO)
P. 7084 (texte intégral du JO)
P. 7092 (texte intégral du JO)

Enseignement scolaire (suite) :

P. 7101 (texte intégral du JO)
P. 7102 (texte intégral du JO)
P. 7107 (texte intégral du JO)
P. 7109 (texte intégral du JO)
P. 7115 (texte intégral du JO)
P. 7128 (texte intégral du JO)
P. 7129 (texte intégral du JO)
P. 7135 (texte intégral du JO)

Relations avec les collectivités territoriales (suite) :

Article additionnel après l'article 61 - Amendement n° II-1027 rectifié

P. 7576 (texte intégral du JO)

Seconde partie (suite) : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Sport, jeunesse et vie associative :

État B (suite)

P. 293 et suivantes (texte intégral du JO)

Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Culture :

P. 331 et suivantes (texte intégral du JO)

P. 346 et suivantes (texte intégral du JO)
P. 350 et suivantes (texte intégral du JO)

Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel public - Comptes de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

P. 363 et suivantes (texte intégral du JO)

Motion d'ordre :

P. 371 et suivantes (texte intégral du JO)

Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

P. 390 et suivantes (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Gestion des finances publiques :

P. 592 et suivantes (texte intégral du JO)

Enseignement scolaire :

P. 601 et suivantes (texte intégral du JO)

Économie - Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés :

P. 647 et suivantes (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 1401 et suivantes (texte intégral du JO)