Interventions de Mme Colombe BROSSEL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[29, 30 novembre, 2 décembre 2024, 16, 17, 18 et 20 janvier 2025]

Rechercher une intervention :

Première partie : conditions générales de l'équilibre financier :

Article additionnel après l'article 19 - Amendements n° I-886 rectifié bis et n° I-1782 rectifié bis

Intervention 1

Article additionnel après l'article 19 - Amendement n° I-1776 rectifié

Première partie : conditions générales de l'équilibe financier :

Après l’article 31 (suite)

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Enseignement scolaire :

Intervention 6

Enseignement scolaire (suite) :

Relations avec les collectivités territoriales (suite) :

Après l’article 60

Intervention 12

Discussion générale:

Après l’article 64

Article additionnel après l’article 60

Discussion générale:

Intervention 44