PROJET DE LOI DE FINANCES pour 1998

  • Rapports budgétaires par thème
  • Rapports budgétaires par commission

Affaires étrangères

  • Annexe numéro 1 au rapport général de M. Jacques CHAUMONT, fait au nom de la commission des finances : Affaires étrangères
  • Annexe numéro 2 au rapport général de M. Michel CHARASSE, fait au nom de la commission des finances : Coopération
  • Avis numéro 88 Tome I de M. André DULAIT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Affaires étrangères
  • Avis numéro 88 Tome II de M. Guy PENNE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Relations culturelles extérieures et francophonie
  • Avis numéro 88 Tome III de Mme Paulette BRISEPIERRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Aide au développement

Agriculture et pêche

Aménagement du territoire et environnement

Anciens combattants

Budgets annexes

  • Annexe numéro 23 au rapport général de M. Yvon COLLIN, fait au nom de la commission des finances : Transport aérien et météorologie et aviation civile

Comptes spéciaux du trésor

  • Annexe numéro 45 au rapport général de M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des finances : Comptes spéciaux du Trésor

Culture

Défense

  • Annexe numéro 43 au rapport général de M. Maurice BLIN, fait au nom de la commission des finances : Défense : exposé d'ensemble et dépenses en capital
  • Annexe numéro 44 au rapport général de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances : Défense : dépenses ordinaires
  • Avis numéro 88 Tome IV de M. Jean FAURE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense, nucléaire, espace et services communs
  • Avis numéro 88 Tome V de M. Michel ALLONCLE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Gendarmerie
  • Avis numéro 88 Tome VI de M. Serge VINÇON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Forces terrestres
  • Avis numéro 88 Tome VII de M. Hubert FALCO, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense, air
  • Avis numéro 88 Tome VIII de M. André BOYER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense, marine

Economie, finances et industrie

Education nationale

Emploi et solidarité

Equipement, transports et logement

Fonction publique et réforme de l'Etat

  • Annexe numéro 28 au rapport général de M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des finances : Fonction publique et réforme de l'Etat

Intérieur et décentralisation

Jeunesse et sports

Justice

Outre-mer

Ports maritimes

  • Annexe numéro 26 au rapport général de M. Marc MASSION, fait au nom de la commission des finances : Mer, ports maritimes

Recherche

Services du premier ministre

  • Annexe numéro 35 au rapport général de M. Henri TORRE, fait au nom de la commission des finances : Services généraux
  • Annexe numéro 36 au rapport général de M. Michel MOREIGNE, fait au nom de la commission des finances : Services du Premier ministre - Secrétariat général de la défense nationale
  • Annexe numéro 37 au rapport général de M. Claude LISE, fait au nom de la commission des finances : Services du Premier ministre - Conseil économique et social
  • Annexe numéro 38 au rapport général de M. Claude HAUT, fait au nom de la commission des finances : Services du Premier ministre - Plan
  • Annexe numéro 39 au rapport général de Mme Marie-Claude BEAUDEAU, fait au nom de la commission des finances : Services du premier ministre - Journaux officiels
  • Annexe numéro 40 au rapport général de M. René RÉGNAULT, fait au nom de la commission des finances : Légion d'honneur - Ordre de la Libération
  • Annexe numéro 41 au rapport général de M. Claude HAUT, fait au nom de la commission des finances : Monnaies et médailles
  • Avis numéro 87 Tome XII de M. Jean BOYER, fait au nom de la commission des affaires économiques : Plan
  • Avis numéro 90 Tome IV de M. Germain AUTHIÉ, fait au nom de la commission des lois : Services généraux

Tourisme

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