Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2025

Seconde partie

Mission Écologie, développement et mobilité durables

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-22

Alinéa :

Auteur : Mme LAVARDE (commission des finances)

Sort :
Amt n° II-23

Alinéa :

Auteur : Mme LAVARDE (commission des finances)

Sort :
Amt n° II-24

Alinéa :

Auteur : Mme LAVARDE (commission des finances)

Sort :
Amt n° II-26

Alinéa :

Auteur : Mme LAVARDE (commission des finances)

Sort :
Amt n° II-63

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort :
Amt n° II-94 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ANGLARS

Sort :
Amt n° II-237

Alinéa :

Auteur : M. KERN

Sort :
Amt n° II-238

Alinéa :

Auteur : M. SZCZUREK

Sort :
Amt n° II-283

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort :
Amt n° II-266

Alinéa :

Auteur : M. GENET (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort :
Amt n° II-257

Alinéa :

Auteur : M. Pascal MARTIN (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort :
Amt n° II-284

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort :
Amt n° II-355

Alinéa :

Auteur : Mme BERTHET

Sort :
Amt n° II-368

Alinéa :

Auteur : Mme ESPAGNAC

Sort :
Amt n° II-315

Alinéa :

Auteur : M. SAUTAREL

Sort :
Amt n° II-255 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme DREXLER

Sort :
Amt n° II-25

Alinéa :

Auteur : Mme LAVARDE (commission des finances)

Sort :
Amt n° II-683

Alinéa :

Auteur : M. Jean-Michel ARNAUD

Sort :
Amt n° II-794

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort :
Amt n° II-792

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort :
Amt n° II-793

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort :
Amt n° II-795

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort :
Amt n° II-796

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort :
Amt n° II-797

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort :
Amt n° II-798

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort :
Amt n° II-1096

Alinéa :

Auteur : Mme SOLLOGOUB

Sort :
Amt n° II-1216

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort :
Amt n° II-1527

Alinéa :

Auteur : M. CABANEL

Sort :
Amt n° II-1526

Alinéa :

Auteur : M. CABANEL

Sort :
Amt n° II-1522

Alinéa :

Auteur : M. DELCROS

Sort :
Amt n° II-1429

Alinéa :

Auteur : Mme NADILLE

Sort :
Amt n° II-1436

Alinéa :

Auteur : Mme GOSSELIN

Sort :
Amt n° II-1437

Alinéa :

Auteur : Mme GOSSELIN

Sort :
Amt n° II-1438

Alinéa :

Auteur : Mme GOSSELIN

Sort :
Amt n° II-799

Alinéa :

Auteur : M. PLA

Sort :
Amt n° II-1424

Alinéa :

Auteur : M. FERNIQUE

Sort :
Amt n° II-1425

Alinéa :

Auteur : M. FERNIQUE

Sort :
Amt n° II-1594

Alinéa :

Auteur : Mme SENÉE

Sort :
Amt n° II-287 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme DEVÉSA

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-61

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme SOLLOGOUB

Sort :
Amt n° II-1534

Alinéa :

Auteur : Mme SOLLOGOUB

Sort :
Amt n° II-27

Alinéa : Al. 21

Auteur : Mme LAVARDE (commission des finances)

Sort :

Amt n° II-1248

Alinéa :

Auteur : M. XOWIE (groupe CRCE - Kanaky)

Sort :

Amt n° II-52 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme NOËL

Sort :
Amt n° II-347 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LEVI

Sort :
Amt n° II-1147 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MANDELLI

Sort :
Amt n° II-787 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ROCHETTE

Sort :
Amt n° II-1130

Alinéa :

Auteur : M. BUIS (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort :
Amt n° II-723

Alinéa :

Auteur : M. ROIRON (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :
Amt n° II-229

Alinéa :

Auteur : M. MARSEILLE

Sort :
Amt n° II-454

Alinéa :

Auteur : Mme HAVET

Sort :
Amt n° II-1249

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort :
Amt n° II-1250

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort :

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