Projet de loi de finances pour 2000 : Cinéma-théâtre dramatique

Projet de loi de finances pour 2000, adopté par l'assemblée nationale, TOME II - Cinéma-théâtre dramatique

VIDAL (Marcel)

AVIS 90-TOME II (1999-2000) - commission des affaires culturelles

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Table des matières

• INTRODUCTION
• PREMIÈRE PARTIE :
  
  LE CINÉMA
  • I. UN CONTEXTE FAVORABLE À L'INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE
    • A. L'EXPLOITATION EN SALLES : UN NOUVEL ÉLARGISSEMENT DU PUBLIC DU CINÉMA
      • 1. La croissance de la fréquentation est confirmée
        • a) Les chiffres de la fréquentation
        • b) Un recul des films français
      • 2. La poursuite du développement des multiplexes
        • a) Les multiplexes sont à l'origine du dynamisme du secteur de l'exploitation
        • b) Les effets de cette évolution sont atténués par un contexte favorable à l'exploitation
    • B. LE DYNAMISME DE LA PRODUCTION NATIONALE
      • 1. Des résultats encourageants pour le cinéma français
      • 2. La stabilité des sources de financement de la production cinématographique
  • II. LE BUDGET DU CINÉMA POUR 2000
    • A. LES CRÉDITS INSCRITS DANS LE PROJET DE LOI DE FINANCES
      • 1. Les recettes de la section " cinéma " du compte de soutien de l'industrie cinématographique et audiovisuelle poursuivent leur progression grâce à un contexte économique favorable
      • 2. Les dotations directes du ministère de la culture
    • B. LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX INDUSTRIES CINÉMATOGRAPHIQUES
      • 1. Le soutien à la production, à la distribution et à l'exploitation : un renforcement du soutien automatique à la distribution
      • 2. Les actions en faveur du patrimoine, de la formation et de la promotion du cinéma
        • a) L'action patrimoniale
        • b) L'enseignement du cinéma
        • c) L'appui accordé aux initiatives locales
        • d) La promotion du cinéma français
  • III. LES ENJEUX DE LA POLITIQUE DU CINÉMA
    • A. L'ADAPTATION DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN AUX ÉVOLUTIONS DU SECTEUR
      • 1. L'amélioration des modalités du soutien automatique au secteur de la distribution
        • a) La modification du barème de l'aide automatique à la distribution
        • b) La reconduction du dispositif relatif aux sorties estivales
      • 2. Vers une réforme des aides sélectives à l'exploitation
    • B. VERS UNE NOUVELLE " CHRONOLOGIE " DES MÉDIAS
    • C. LA DÉFENSE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN DANS LES NÉGOCIATIONS COMMERCIALES INTERNATIONALES
      • 1. Les échéances internationales : le prochain cycle de négociations de l'organisation mondiale du commerce
      • 2. Le renforcement des dispositifs européens
• DEUXIÈME PARTIE :
  LE THÉÂTRE DRAMATIQUE
  • I. UNE INTERVENTION AUX LIMITES BUDGÉTAIRES MAL DÉFINIES
    • A. UNE PROGRESSION BUDGÉTAIRE DIFFICILE À ÉTABLIR
      • 1. Des crédits insaisissables
      • 2. Les données disponibles
    • B. UN SOUCI DE CLARIFICATION DES MODALITÉS D'INTERVENTION DE L'ETAT : UN CHANTIER ENCORE INACHEVÉ
      • 1. Une volonté de clarifier les modalités d'intervention de l'Etat
      • 2. Des incertitudes pour l'avenir
  • II. LES CRÉDITS CONSACRÉS AU THÉÂTRE PUBLIC
    • A. LES THÉÂTRES NATIONAUX
      • 1. Les subventions de fonctionnement
      • 2. Les crédits d'équipement
    • B. LE RÉSEAU DE LA DÉCENTRALISATION DRAMATIQUE
  • III. LA POLITIQUE DE SOUTIEN À LA CRÉATION ET À LA DÉCOUVERTE DE NOUVEAUX TALENTS
    • A. L'AIDE AUX COMPAGNIES DRAMATIQUES
    • B. LE SOUTIEN AU THÉÂTRE PRIVÉ
    • C. L'AIDE AUX AUTEURS DRAMATIQUES
    • D. L'ENSEIGNEMENT DE L'ART DRAMATIQUE
• EXAMEN EN COMMISSION