- Rapports budgétaires par commission
- Rapports budgétaires par thème
Commission des finances
- Rapport général fait au nom de la commission des finances par M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général
- Tome I : Le budget de 2016 et son contexte économique et financier
- Tome II, fascicule 1, volume 1 : Les conditions générales de l'équilibre financier (première partie de la loi de finances)
- Tome II, fascicule 1, volume 2 : Les conditions générales de l'équililbre financier (première partie de la loi de finances)
- Tome II, fascicule 2 : Affaires européennes
- Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances)
- Tome III : Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances)
- Annexe numéro 1 de MM. Éric DOLIGÉ et Richard YUNG: Action extérieure de l'État
- Annexe numéro 2 de M. Hervé MARSEILLE: Administration générale et territoriale de l'État
- Annexe numéro 3 de MM. Alain HOUPERT et Yannick BOTREL: Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Annexe numéro 4 de Mme Fabienne KELLER et M. Yvon COLLIN: Aide publique au développement
- Annexe numéro 5 de M. Marc LAMÉNIE: Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Annexe numéro 6 de M. Albéric de MONTGOLFIER: Conseil et contrôle de l'État
- Annexe numéro 7 de MM. Vincent ÉBLÉ et André GATTOLIN: Culture
- Annexe numéro 8 de M. Dominique de LEGGE: Défense
- Annexe numéro 9 de M. Michel CANÉVET: Direction de l'action du Gouvernement
- Annexe numéro 10 de M. Jean-François HUSSON: Écologie, développement et mobilité durables
- Annexe numéro 10 de Mme Marie-Hélène DES ESGAULX: Écologie, développement et mobilité durables
- Annexe numéro 10 de M. Vincent CAPO-CANELLAS: Écologie, développement et mobilité durables
- Annexe numéro 11 de MM. Jacques CHIRON et Bernard LALANDE: Économie
- Annexe numéro 12 de M. Philippe DALLIER: Égalité des territoires et logement
- Annexe numéro 13 de M. Serge DASSAULT: Engagements financiers de l'État
- Annexe numéro 14 de MM. Gérard LONGUET et Thierry FOUCAUD: Enseignement scolaire
- Annexe numéro 15 de M. Jacques GENEST: Compte d'affectation spéciale : financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
- Annexe numéro 16 de MM. Michel BOUVARD et Thierry CARCENAC: Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Crédits non répartis
- Annexe numéro 17 de M. Roger KAROUTCHI: Immigration, asile et intégration
- Annexe numéro 18 de M. Antoine LEFÈVRE: Justice
- Annexe numéro 19 de M. François BAROIN: Médias, livre et industries culturelles
- Annexe numéro 20 de MM. Nuihau LAUREY et Georges PATIENT: Outre-mer
- Annexe numéro 21 de M. Maurice VINCENT: Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État
- Annexe numéro 22 de MM. Bernard DELCROS et Daniel RAOUL: Politique des territoires
- Annexe numéro 23 de Mme Michèle ANDRÉ: Pouvoirs publics
- Annexe numéro 24 de MM. Philippe ADNOT et Michel BERSON: Recherche et enseignement supérieur
- Annexe numéro 25 de M. Jean-Claude BOULARD: Régimes sociaux et de retraite
- Annexe numéro 26 de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL: Relations avec les collectivités territoriales
- Annexe numéro 27 de Mme Marie-France BEAUFILS: Remboursements et dégrèvements
- Annexe numéro 28 de M. Francis DELATTRE: Santé
- Annexe numéro 29 de M. Philippe DOMINATI: Sécurités (gendarmerie nationale ; police nationale)
- Annexe numéro 29 de M. Vincent DELAHAYE: Sécurités (sécurité et éducation routières)
- Annexe numéro 29 de M. Jean Pierre VOGEL: Sécurités (sécurité civile)
- Annexe numéro 30 de M. Éric BOCQUET: Solidarité, insertion et égalité des chances
- Annexe numéro 31 de M. Didier GUILLAUME: Sport, jeunesse et vie associative
- Annexe numéro 32 de MM. François PATRIAT et Jean-Claude REQUIER: Travail et emploi
Commission des affaires économiques
- Avis numéro 165 Tome I de MM. Gérard CÉSAR, Jean-Jacques LASSERRE et Mme Frédérique ESPAGNAC : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Avis numéro 165 Tome II de M. Bruno SIDO : Écologie, développement et mobilité durables : énergie
- Avis numéro 165 Tome III de M. Michel LE SCOUARNEC : Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture
- Avis numéro 165 Tome IV de M. Philippe LEROY, Mme Élisabeth LAMURE et M. Martial BOURQUIN : Économie
- Avis numéro 165 Tome V de M. Serge LARCHER : Outre-mer
- Avis numéro 165 Tome VI de M. Henri TANDONNET : Recherche et enseignement supérieur
- Avis numéro 165 Tome VII de Mme Dominique ESTROSI SASSONE : Égalité des territoires et logement
- Avis numéro 165 Tome VIII de Mme Annie GUILLEMOT : Politique des territoires : Ville
- Avis numéro 165 Tome IX de M. Alain CHATILLON : Participations financières de l'État
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Avis numéro 166 Tome I de M. Christian CAMBON et Mme Leila AÏCHI : Action extérieure de l'État : action de la France en Europe et dans le monde
- Avis numéro 166 Tome II de MM. Jacques LEGENDRE et Gaëtan GORCE : Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence
- Avis numéro 166 Tome III de M. Jean-Pierre GRAND et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires
- Avis numéro 166 Tome IV de M. Henri de RAINCOURT et Mme Hélène CONWAY-MOURET : Aide publique au développement
- Avis numéro 166 Tome V de MM. André TRILLARD et Jeanny LORGEOUX : Défense : environnement et prospective de la politique de défense
- Avis numéro 166 Tome VI de M. Yves POZZO di BORGO et Mme Michelle DEMESSINE : Défense : préparation et emploi des forces
- Avis numéro 166 Tome VII de MM. Robert del PICCHIA et Gilbert ROGER : Défense : soutien de la politique de la défense
- Avis numéro 166 Tome VIII de MM. Jacques GAUTIER, Daniel REINER et Xavier PINTAT : Défense : équipement des forces
- Avis numéro 166 Tome IX de MM. Jean-Marie BOCKEL et Jean-Pierre MASSERET : Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental
- Avis numéro 166 Tome X de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Philippe ESNOL : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde (P844), TV5 Monde (P847)
- Avis numéro 166 Tome XI de MM. Alain GOURNAC et Michel BOUTANT : Sécurités : gendarmerie nationale
Commission des affaires sociales
- Avis numéro 167 Tome I de M. Jean-Baptiste LEMOYNE : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Avis numéro 167 Tome II de M. Gilbert BARBIER : Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca)
- Avis numéro 167 Tome III de M. Jean-Marie MORISSET : Égalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables
- Avis numéro 167 Tome IV de M. Didier ROBERT : Outre-mer
- Avis numéro 167 Tome V de Mme Agnès CANAYER : Régimes sociaux et de retraite
- Avis numéro 167 Tome VI de Mme Corinne IMBERT : Santé
- Avis numéro 167 Tome VII de M. Philippe MOUILLER : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Avis numéro 167 Tome VIII de M. Michel FORISSIER : Travail et emploi
Commision de la culture, de l'éducation et de la communication
- Avis numéro 168 Tome I de M. Louis DUVERNOIS : Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence
- Avis numéro 168 Tome II de MM. Jean-Claude LUCHE et Philippe NACHBAR : Culture : patrimoines, transmission des savoirs
- Avis numéro 168 Tome II de M. David ASSOULINE : Culture : création, cinéma
- Avis numéro 168 Tome III de M. Jean-Claude CARLE et Mme Françoise FÉRAT : Enseignement scolaire
- Avis numéro 168 Tome IV de M. Patrick ABATE : Médias, livre et industries culturelles : presse
- Avis numéro 168 Tome IV de M. Jean-Pierre LELEUX : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel
- Avis numéro 168 Tome IV de Mme Colette MÉLOT : Médias, livre et industries culturelles : livres et industries culturelles
- Avis numéro 168 Tome IV de Mme Claudine LEPAGE : Médias, livre et industries culturelles: audiovisuel extérieur
- Avis numéro 168 Tome V de M. Jacques GROSPERRIN et Mme Dominique GILLOT : Recherche et enseignement supérieur
- Avis numéro 168 Tome VI de MM. Jean-Jacques LOZACH et Jacques-Bernard MAGNER : Sport, jeunesse et vie associative
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Avis numéro 169 Tome I de M. Jérôme BIGNON : Écologie, développement et mobilité durables : Biodiversité - Transition énergétique
- Avis numéro 169 Tome II de M. Pierre MÉDEVIELLE : Écologie, développement et mobilité durables : Prévention des risques - Météorologie
- Avis numéro 169 Tome III de Mme Nicole BONNEFOY : Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens
- Avis numéro 169 Tome IV de M. Louis NÈGRE : Écologie, développement et mobilité durables : transports ferroviaires, collectifs et fluviaux
- Avis numéro 169 Tome V de M. Charles REVET : Écologie, développement et mobilité durables : transports maritimes
- Avis numéro 169 Tome VI de M. Jean-Yves ROUX : Écologie, développement et mobilité durables : transports routiers
- Avis numéro 169 Tome VII de M. Rémy POINTEREAU : Politique des territoires
- Avis numéro 169 Tome VIII de Mme Odette HERVIAUX : Recherche : recherche dans le domaine du développement durable
Commission des lois
- Avis numéro 170 Tome I de M. Pierre-Yves COLLOMBAT : Administration générale et territoriale de l'État
- Avis numéro 170 Tome II de Mme Esther BENBASSA : Asile
- Avis numéro 170 Tome III de M. François-Noël BUFFET : Immigration, intégration et nationalité
- Avis numéro 170 Tome IV de M. Thani MOHAMED SOILIHI : Outre-mer
- Avis numéro 170 Tome V de M. Michel DELEBARRE : Juridictions administratives et juridictions financières
- Avis numéro 170 Tome VI de M. André REICHARDT : Développement des entreprises
- Avis numéro 170 Tome VII de Mme Catherine DI FOLCO : Fonction publique
- Avis numéro 170 Tome VIII de M. Hugues PORTELLI : Administration pénitentiaire
- Avis numéro 170 Tome IX de M. Yves DÉTRAIGNE : Justice judiciaire et accès au droit
- Avis numéro 170 Tome X de Mme Cécile CUKIERMAN : Protection judiciaire de la jeunesse
- Avis numéro 170 Tome XI de M. Alain ANZIANI : Coordination du travail gouvernemental, publications officielles et modernisation de l'État
- Avis numéro 170 Tome XII de M. Jean-Yves LECONTE : Protection des droits et libertés
- Avis numéro 170 Tome XIII de M. Jean-Pierre SUEUR : Pouvoirs publics
- Avis numéro 170 Tome XIV de Mme Jacqueline GOURAULT : Relations avec les collectivités territoriales
- Avis numéro 170 Tome XV de M. Alain MARC : Sécurité
- Avis numéro 170 Tome XVI de Mme Catherine TROENDLÉ : Sécurité civile
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