Séances : procès-verbaux.
69 S 85
- 14 mai 1919 : clauses militaires du traité de paix ; nominations ; examen du PJL relatif à la modification de la loi du 7 août 1913 imposant aux candidats à l’Ecole polytechnique et à l’école de Saint-Cyr l’obligation d’avoir fait en France les trois dernières années d’études précédant le concours.
- 21 mai 1919 : nominations ; bureau chargé des relations avec les prisonniers de guerre ; communication du traité de paix.
- 28 mai 1919 : audition de M. DESCHAMPS (sous-secrétaire d’Etat à la démobilisation) sur le programme de démobilisation (sténographie manquante) ; organisation future de l’armée.
- 18 juin 1919 (PDF - 1.73 Mo) : solde des officiers ; accumulation des explosifs sur différents points du territoire et notamment dans les régions libérées ; obus à gaz asphyxiants ; armée d’Orient ; rajeunissement des cadres.
- 2 juillet 1919 : programme de la démobilisation ; état des pertes ; production et consommation de matériels et munitions pendant la guerre ; plaintes relatives au traitement des prisonniers allemands en France ; nourriture des soldats en Hongrie ; envoi de troupes en Russie ; rapport de M. MENIER sur l’aéronautique.
- 3 juillet 1919 : audition de M. DESCHAMPS (sous-secrétaire d’Etat à la démobilisation) sur le programme de démobilisation (sténographie manquante).
- 23 juillet 1919 : audition du Général DUVAL (directeur de l’aéronautique au ministere de la guerre) sur le programme de démobilisation (sténographie manquante) ; explosion du Bourget.
- 19 septembre 1919 : nourriture des troupes ; sursis ; nominations ; réorganisation de l’armée ; dommages causés par les Américains.
- 3 octobre 1919 : déclassement de Lille ; décorations des officiers retraités ; sursis ; troupes indigènes ; alimentation des troupes.
- 22 octobre 1919 : déclassement de Sidi-bel-Abbès ; rapport de M. CHAPUIS sur les dommages causés par les armées alliées sur le territoire français ; réorganisation de l’armée française.
- 24 décembre 1919 : nominations ; impressions des travaux de la commission ; examen de la situation militaire ; rapport verbal de M. DOUMER sur la situation militaire.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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