Séances : procès-verbaux.
69 S 78
- 12 février 1917 : prochaine audition de membres du gouvernement sur le ravitaillement et sur les transports ; production des mitrailleuses et des fusils-mitrailleurs ; échange sur le nouveau programme de fabrications d’artillerie ; nomination ; PJL relatif aux exemptés et réformés (suite) ; rapport de M. CHERON sur le PJL relatif aux exemptés et aux réformés.
- 14 février 1917 : préparation de l’audition commune avec la commission de l’armée de la Chambre des députés et communication au Président du Sénat ; communication de M. DOUMER sur les chiffres de la production de janvier en canons et projectiles ; émission de gaz asphyxiants par les Allemands en Champagne ; rapport de M. MENIER sur l’aviation maritime ; rapport de M. JEANNENEY sur la suite donnée aux rapports précédents relatif à l’application de la loi du 17 août 1917 ; rapport de M. CAUVIN sur les chars d’assaut dits « tanks » ; rapports de M. CAZENEUVE sur les matières premières par la fabrication des poudres et explosifs et produits chimiques de guerre, et sur le phosphore engin de guerre.
- 21 février 1917 : audition de M. CLAVEILLE (sous-secrétaire d’Etat des transports, sténographie manquante).
- 26 février 1917 : échange sur la constitution d’une commission de contrôle des effectifs, audition de M. BESNARD (sous-secrétaire d’Etat de la guerre, sténographie manquante) ; PJL relatif au passage des officiers généraux dans le cadre de réserve et à la création pour les colonels d’une position spéciale ; préparation d’audition de membre du gouvernement sur le transport et le ravitaillement.
- 27 février 1917 : audition de M. CLEMENTEL (ministre de l’agriculture et du commerce) et de M. HERRIOT (ministre des travaux publics, transports publics et du ravitaillement) sur les transports et le ravitaillement (sténographie manquante).
- 28 février 1917 : audition de M. LACAZE (ministre de la marine) sur la question de la guerre sous-marine (sténographie manquante) ; répartition des effectifs en main d’oeuvre et en matériel entre la défense terrestre et la défense maritime.
- 7 mars 1917 : institution d’une commission de contrôle des effectifs ; communication du président CLEMENCEAU sur l’accord intervenu entre les commissions de l’armée du Sénat et de la Chambre des députés ; avis donné à la commission d’une communication faite au gouvernement à la commission des finances au sujet de la participation française en Palestine ; communication de M. MILLIES-LACROIX sur une décision prise par la commission des finances au sujet du nouvel arsenal de Roanne, communication de M. CHERON sur la mise en train du haut-fourneau de Caen ; communication de M. GAVINI sur les camions militaires employés aux transports de charbon à Paris et au sujet de l’approvisionnement des armées en essence ; nominations ; compte rendu de visite de M. DEBIERRE avec M. JEANNENEY dans la 7ème région pour y étudier les méthodes du ravitaillement ; rapport de MM. STRAUSS et DEBIERRE sur les gelures aux pieds ; rapport de M. GERVAIS sur la production des projectiles d’artillerie en janvier 1917.
- 13 mars 1917 : torpille aérienne Mattei, rapport de M. CAZENEUVE sur l’attaque allemande par gaz asphyxiants le 31 janvier 1917 ; exposé de M. JEANNENEY sur la création d’un arsenal militaire à Roanne et échange sur ce PJL ; PPL relative à la rééducation professionnelle des blessés et mutilés de guerre ; communication de M. CAUVIN sur l’état d’avancement des « tanks » .
- 20 mars 1917 : PPL relative à la rééducation professionnelle des blessés et mutilés de guerre (suite) ; communication de M. BERENGER sur le chômage dans les usines de guerre, échanges sur la PPL du contrôle des effectifs et du recrutement des indigènes ; rapport de M. GERVAIS sur la situation des effectifs au 1er février 1917 : communication de MM. MENIER et STRAUSS sur la destruction d’un zeppelin à Compiègne le 17 mars 1917.
- 30 mars 1917 : PPL de M. MILLIES-LACROIX relative à l’avancement des sous-lieutenants ; audition de M. PAINLEVE (ministre de la guerre) sur le PJL relatif à l’appel sous les drapeaux de la classe 1918 (sténographie manquante) ; rapport de M. GERVAIS sur le PJL relatif à l’appel de la classe de 1918.
- 7 avril 1917 : compte rendu de M. BERENGER sur la situation des usines de guerre pendant la seconde quinzaine de mars 1917 ; communication de M. CHABERT sur des faits passés à l’hôpital complémentaire n° 28 de Valence, communications de M. CAZENEUVE sur une note d’état-major sur l’attaque allemande par les gaz le 31 janvier 1917 ; sur la torpille aérienne Mattéi ; rapport de M. CAZENEUVE sur les maladies contagieuses aux armées et à l’intérieur ; communication sur le dépôt des isolés de Marseille ; rapport de M. MENIER sur la situation de l’aviation ; prochaine d’audition du ministre de la marine sur la guerre sous-marine ; communication de M. JEANNENEY sur les travaux de la commission de contrôle des effectifs ; rapport de M. HUMBERT sur l’état de fabrication de l’artillerie ; communication de M. DOUMER sur un rapport officiel sur les effets de l’artillerie sur les forts de Verdun, communication de M. MENIER sur les défenses dans les régions de l’Est (dont forêt de Parroy et Pont-à-Mousson) ; nomination.
- 24 avril 1917 : échanges sur le fonctionnement du service de santé ; compte rendu de M. BERENGER sur la coopération américaine, échanges sur le fonctionnement de l’aviation et sur le manque de moyens de transports au cours de la récente offensive ; artillerie anglaise et armée française ; rapport de M. GERVAIS sur la situation des effectifs au 1er mars 1917 ; communication de M. JEANNENEY sur les travaux de la commission de contrôle des effectifs ; note de M. CHABERT sur une embuscade parmi les fonctionnaires de l’intendance ; rapport de M. CHERON sur la situation du ravitaillement civil et militaire.
- 26 avril 1917 : audition de M. PAINLEVE (ministre de la guerre) et de M. GODART (sous-secrétaire d’Etat du service de santé) sur le fonctionnement du service de santé (sténographie manquante) ; échange sur cette dernière audition ; communication de M. HUMBERT sur les blessures dues à des balles de mitrailleuses au cours des dernières opérations.
- 28 avril 1917 : audition de M. LACAZE (ministre de la marine) sur les résultats de la guerre sous-marine (voir 69S 5).
- 1er mai 1917 : audition de M. VIOLLETTE (ministre du ravitaillement) et de M. DAVID (ministre de l’agriculture) sur le ravitaillement civil et militaire, préparation des prochaines auditions de membre de gouvernement (voir 69S 5).
- 3 mai 1917 : préparation de prochaine audition, rapport de M. MILLIES-LACROIX sur la PPL relative à l’avancement des sous-lieutenants ; audition de M. VIOLLETTE (ministre du ravitaillement) et de M. DESPLAS (ministre des travaux publics) sur l’approvisionnement en charbon (voir 69S 5).
- 4 mai 1917 : rapports de M. CHERON sur la fabrication des fusils mitrailleuses et cartouches, de M. MENIER sur les écoles d’aviation ; de M. CHABERT sur l’école d’aviation d’Ambérieu, de M. GERVAIS sur la fabrication d’artillerie en février et mars 1917 ; rapport de M. STRAUSS sur la PPL relative à la rééducation professionnelle des mutilés, préparation des prochaines auditions.
- 9 mai 1917 : auditions de MM. RIBOT (Président du Conseil), PLAINLEVE (ministre de la guerre), GODART (sous-secrétaire d’Etat du service de santé), VINCENT (sous-secrétaire d’Etat de l’aéronautique) sur les opérations militaires récentes et sur la coopération américaine (voir 69S 5).
- 11 mai 1917 : rapport de M. CORNET sur les inventions intéressant la défense nationale ; audition de M. BRETON (sous-secrétaire d’Etat des inventions, voir 69S 5).
- 14 mai 1917 : communications de M. MILLIES-LACROIX sur les poudreries du sud-ouest (Saint-Médard et Toulouse) et sur la diminution du programme des fabrications des poudres d’artillerie, sur l’institution d’une mission chargée de procéder aux achats des denrées alimentaires à l’Espagne, sur la mise en sursis d’appel de certains chauffeurs militaires ; audition de M. VINCENT (secrétaire d’Etat de l’aéronautique, voir 69S 5).
- 17 mai 1917 : nomination ; communication de M. CAZENEUVE sur le fonctionnement du sous-secrétariat d’Etat des inventions intéressant la défense nationale ; rapport de M. DEBIERRE sur le fonctionnement du service de santé au cours des dernières opérations, communication de MM. DEBIERRE et DOUMER sur l’application de la loi abaissant la limite d’âge des colonels et généraux.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
Partager cette page