Séances : procès-verbaux.
69 S 73
- 4 avril 1916 : communication de M. LEBERT sur les chiens de combat ; comptes rendus des visites de MM. STRAUSS et GERVAIS dans la région de Verdun (contrôle de l’évacuation des blessés), de M. BERENGER en Champagne (utilisation des chemins de fer) ; rapport de M. HUMBERT sur les fabrications d’artillerie ; emploi des crédits d’armements accordés au ministère de la guerre ; opérations militaires.
- 5 avril 1916 : emploi des crédits d’armements accordés au ministère de la guerre ; audition du Gouvernement sur la main-d’oeuvre ; opérations militaires ; rôles des mitrailleuses.
- 8 avril 1916 : rapport sur le PJL relatif à l’examen des ajournés et exemptés appartenant aux plus jeunes classes incorporés ; rapport de M. CHERON, pour la sous-commission du ravitaillement, sur le fret dans ses relations avec la défense nationale ; dépêche de l’administrateur du Territoire de Belfort ; propagande pacifiste et anarchiste ; coopération des alliés ; rapport de M. CAZENEUVE sur les ripostes aux attaques allemandes par les gaz asphyxiants et les liquides enflammés ; PPL sur la réhabilitation des faillis simples ayant fait l’objet d’une citation ; agents de sûreté de Paris demandant leur mobilisation ; préparation militaire obligatoire ; rééducation fonctionnelle des blessés ; emploi des mutilés pour garder les prisonniers.
- 10 avril 1916 : rapport de M. CHERON sur le projet de loi relatif au recrutement de l’intendance militaire pendant la durée des hostilités ; rapport de M. STRAUSS, pour la sous-commission du service de santé, sur la prophylaxie des maladies vénériennes dans les armées ; communication de M. HUMBERT au sujet du surcroît de production qu’aurait permis d’obtenir le renvoi en temps utile des 1310 spécialistes demandés par les grands établissements constructeurs ; lettre du capitaine de la fonderie de Bourges au sujet du renvoi éventuel des spécialistes de la classe 1916 ; audition du Gouvernement sur la main-d’oeuvre dans les usines et les effectifs ; observation de M. BERENGER sur le nombre de prisonniers faits par les Allemands à Verdun.
- 17 avril 1916 : communication de M. CAZENEUVE sur l’utilisation des obus asphyxiants et des liquides enflammés ; communication de M. HUMBERT au sujet des canons remplacés à Verdun depuis le début de la bataille ; observations de M. CHERON sur les conditions de voyage des sous-officiers sur les chemins de fer de l’Etat ; audition de MM. Aristide BRIAND (Président du Conseil) et Pierre ROQUES (ministre de la guerre) sur les effectifs.
- 19 avril 1916 : récupération du métal des projectiles ennemis ; refus d’entendre contradictoirement MM. LAGROSILLIERE (député de la Martinique) et ROQUES (ministre de la guerre) sur le recrutement aux colonies ; attaque d’un avion allemand à Amiens ; protection de Belfort contre les attaques aériennes ; rapports sur le PJL relatif à l’âge d’admission à l’Ecole Polytechnique, sur le PJL relatif aux admis et admissibles aux Ecoles de Saint-Cyr et de Polytechnique en 1914, sur le PJL relatif à la caserne Perrache, sur le PJL relatifs aux cadres et effectifs dans l’armée active et dans l’armée territoriale ; rapport de M. BERENGER, pour la sous-commission de la main-d’oeuvre, sur la main-d’oeuvre indigène et étrangère ; rapport de M. GERVAIS pour la sous-commission de l’armement, sur la fabrication des projectiles d’artillerie en février et mars 1916 ; PPR de M. CHERON, BERENGER , GERVAIS, BONNEFOY-SIBOUR sur l’insuffisance des projectiles destinés à l’artillerie lourde ; démarche de M. JEANNENEY auprès du ministre de la guerre à propos de la défense aérienne de Belfort.
- 21 avril 1916 : audition du Gouvernement sur les effectifs et la coordination militaire des Alliés.
- 13 mai 1916 : relevé de la production en canons et projectiles ; compte-rendu de M. CLEMENCEAU sur sa visite au front ; enquête sur les explosions dans les établissements travaillant pour l’armée.
- 16 mai 1916 : rapport de M. BERENGER sur les PJL relatifs aux agents et sous-agents techniques et militaires des poudres ; fusées éclairantes ; rapport de M. CHERON, pour la sous-commission d’enquête, sur l’état actuel de l’aviation ; alimentation des soldats ; demande d’enquête sur le vapeur La Tafna ; chemins de fer de campagne, notamment en Champagne ; manque de bois pour la construction des abris d’artillerie ; rapports de M. CHERON sur la défense du littoral et sur la fabrication des fusils, mitrailleuses et cartouches.
- 20 mai 1916 : audition du Gouvernement sur la coopération militaire des alliés ; remplacement de M. LABBE, décédé.
- 24 mai 1916 : relevé de la production de projectiles ; fabrication de la grosse artillerie ; communication de M. CAZENEUVE sur l’usine de soude Solvay à Dombasle ; rapport de M. CAZENEUVE, pour la sous-commission des matières premières, sur le coton matière première pour les poudres sans fumée ; accidents avec les grenades ; présence de prisonniers allemands autour d’usines travaillant pour la défense nationale ; communication de M. LEBERT sur sa visite aux usines Guilliet à Auxerre et sur les modifications à apporter au statut de la légion étrangère ; organisation des corps étrangers engagés dans l’armée française ; PPL sur les croix de guerre ; lettre de M. BERENGER au ministre de la guerre sur l’envoi à la commission d’informations sur les opérations militaires.
- 27 mai 1916 : lettre du groupe de la Gauche démocratique ; audition du Gouvernement sur l’état des défenses et des moyens de communication à Verdun.
- 29 mai 1916 : lettre du groupe de la Gauche démocratique ; rapport de M. BERENGER, pour la sous-commission des matières premières, sur le minerai de fer, la coke métallurgique et la conduite de la guerre ; rapport de M. HUMBERT, pour la sous-commission de l’armement, sur les fabrications d’artilleries.
- 31 mai 1916 : relevé de la production de canons, projectiles ; communication de M. CHERON, pour la sous-commission du ravitaillement, sur l’alimentation des troupes ; rapport de M. DEBIERRE, au nom de la sous-commission du service de santé, sur le fonctionnement de ce dernier ; rapport de M. STRAUSS, pour la sous-commission du service de santé, sur le mouvement général de l’hospitalisation et sur la question des réformés ; rapport de M. GERVAIS, au nom de la sous-commission de l’armement, sur la fabrication des projectiles d’artillerie en avril 1916 ; projet d’avis de M. MENIER sur la PPL relative à la titularisation dans l’armée active des officiers de réserve anciens élèves de grandes écoles ; compte-rendu par M. CAUVIN de sa visite à Verdun.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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