Séances : procès-verbaux.
69 S 74
- 3 juin 1916 : audition du Gouvernement sur l’artillerie à Verdun ; opérations militaires.
- 9 juin 1916 : communication de M. LEBERT sur sa visite à la 7ème armée ; renvoi à la sous-commission de l’aéronautique de la question de la défense aérienne de Belfort, des villes voisines du front et du camp d’aviation de Luxeuil ; renvoi à la sous-commission de l’armement de la question des grenades pour fusil et de la fabrication à Ruelle des canons de 75 ; manque d’engins de tranchée dans la 7ème armée ; démarche de M. HUMBERT auprès du ministre de la guerre à propos des canons de Verdun.
- 14 juin 1916 : rapport de M. CAZENEUVE sur la PPL sur les vétérinaires auxiliaires diplômés ; audition du Gouvernement sur l’artillerie et l’organisation de la défense à Verdun ; déclaration de M. DOUMER à propos d’un fait personnel ; opérations militaires.
- 15 juin 1916 : rapport de M. CHERON, pour la sous-commission de l’armement, sur la fabrication des fusils, mitrailleuses et cartouches d’infanterie ; comptes rendus des visites de M. HUMBERT et de M. STRAUSS à l’armée de Verdun, à la IIIème armée et à la Ière armée ; remarques sur les recours en révision contre les condamnations capitales par les conseils de guerre, l’alimentation des hommes au front ; avant-rapport de M. BERENGER, pour la commission des faits de guerre, sur l’organisation de la défense de Verdun ; audition prochaine de MM. VIVIANI (Garde des Sceaux) et THOMAS (sous-secrétaire d’Etat à l’artillerie) sur leur récent voyage en Russie.
- 23 juin 1916 : rapport de M. GERVAIS, pour la sous-commission de l’armement, sur la fabrication des projectiles en mai 1916 ; réunion du Sénat en comité secret.
- 27 juin 1916 : communication de M. CAZENEUVE sur les masques contre les gaz asphyxiants ; lettre du sous-secrétaire d’Etat à l’intendance sur le ravitaillement ; observations sur l’emploi des crédits d’armement ; rapport de M. CHERON sur la PPL sur la préparation militaire de la jeunesse ; rapport de M. MENIER sur la PPL relative à la titularisation des officiers de réserve anciens élèves des grandes écoles ; renvoi à la sous-commission du ravitaillement de la question de la fabrication des casques Adrian.
- 30 juin 1916 : PPL relative à la préparation militaire de la jeunesse ; réunion du Sénat en comité secret ; lettres de M. BRIAND (Président du Conseil) ; commissions extraparlementaires du régime et de l’emploi des prisonniers de guerre ; rapport de M. JEANNENEY pour la commission des effectifs, sur l’application de la loi du 17 août 1915 dans les administrations centrales.
- 3 juillet 1916 : relevé de la production en canons, projectiles et fusils ; rapport de M. CAZENEUVE, pour la commission de l’aéronautique, sur les bombes, engins et projectiles spéciaux utilisés par l’aviation et sur la PPL relative aux vétérinaires auxiliaires diplômés.
- 18 juillet 1916 : situation des camps et écoles d’aviation ; communication à tous les membres du Sénat des travaux de la commission et des informations relatives aux opérations militaires ; ajournement de l’étude de l’organisation des contrôles de la commission dans la zone des armées ; suppression de l’indemnité de service en campagne allouée aux gendarmes ; perte en avions ; rapport de M. STRAUSS sur la PPL relative à la rééducation professionnelle des blessés et mutilés ; compte-rendu de la visite de MM. DOUMER et JEANNENEY dans les places fortes de l’Est.
- 21 juillet 1916 : état sanitaire du corps expéditionnaire de Salonique ; enrôlement de force de Belges, d’Anglais et de Serbes dans l’armée allemande ; relevé de la production en canons, projectiles et fusils ; annulation de la résolution de communiquer à tous les membres du Sénat les travaux de la commission ; rapport de M. GERVAIS sur les effectifs.
- 1er août 1916 : relevé de la production en canons, projectiles et fusils ainsi qu’en poudres et explosifs ; contrôle de la commission de la zone de l’avant, de l’arrière et de l’intérieur ; rapport de M. GERVAIS, pour la sous-commission de l’armement, sur la fabrication de projectiles en juin 1916 ; comptes rendus de MM. BERENGER et CAUVIN sur sa visite aux armées anglaises et françaises de la Somme ; note de M. MENIER sur la main-d’oeuvre agricole ; statut militaire spécial des chimistes diplômés.
- 3 août 1916 : observations sur les obus en fonte aciérée et les obus en acier ; communication de M. STRAUSS sur l’état sanitaire du corps expéditionnaire d’Orient ; fonctionnement du service de santé dans la Somme ; compte rendu de la visite de MM. STRAUSS et GERVAIS ; compte rendu de la démarche de M. POIRSON au ministère de la guerre au sujet des indemnités allouées au camp retranché de Paris en raison de la cherté de la vie ; rapport de M. BOUDENOOT sur les poudreries du Finistère ; PPR de M. MENIER sur la mise à disposition de la main-d’oeuvre nécessaire à la moisson.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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