Séances : procès-verbaux.
69 S 76
- 28 octobre 1916 : nominations ; compte rendu du président CLEMENCEAU de sa visite sur le front des armées françaises et anglaises dans la Somme ; communication de M. de SELVES sur les effectifs ; échanges sur l’audition de M. BRIAND (Président du Conseil) par la commission des affaires étrangères sur l’armée d’Orient ; rapport de M. JEANNENEY sur les éclatements et gonflements des canons de 75 ; rapport de M. GERVAIS sur les fabrications de projectiles d’artillerie en septembre 1916, rapport d’étape de M. BERENGER sur la fabrication des poudres et explosifs ; échange sur un projet d’installation d’un arsenal d’Etat à Roanne ; échange sur le PJL relatif à la désertion et l’insoummission dans l’armée de terre.
- 1ère séance du 3 novembre 1916 (PDF - 5.29 Mo) : suppression de certaines allocations dans le camp retranché de Paris et sur le déplacement des stocks d’essence de la station-magasin de Saint-Cyr ; rapport de M. CHERON sur le PJL relatif à l’insoumission et à la désertion, nomination.
- 2ème séance du 3 novembre 1916 (PDF - 1.70 Mo) : observations sur l’audition de l’amiral LACAZE (ministre de la guerre sous-marine et de la défense des côtes, sténographie manquante) ; nomination.
- 8 novembre 1916 : transports des Etats-Unis en France et les torpillages de vaisseaux ; rapport de M. BERENGER sur la fabrication des poudres et explosifs ; rapport de M. CAZENEUVE sur la PPL relative aux vétérinaires auxiliaires diplômés ; rapport de M. JEANNENEY sur l’application dans certaine usines de la loi du 17 août 1915 et dans divers services de la 7ème région.
- 10 novembre 1916 : rapport de M. CAZENEUVE pour la sous-commission des poudres et explosifs sur les mesures de sécurité dans les ateliers-usines et dépôts de grenades et d’explosifs ; rapport de M. LEBERT sur l’organisation du service des chiens de guerre dans la 7ème armée.
- 15 novembre 1916 : échanges sur les bombardements d’Amiens par avion, l’aviation française et l’insurrection de Batna, nomination ; rapport de M. HUMBERT sur la situation des fabrications d’artillerie en octobre 1916 ; compte rendu de visite de MM. CHERON, BERENGER et CAUVIN dans les régions minières et métallurgiques de l’ouest.
- 20 novembre 1916 : échange sur la PPL relative à la rééducation des mutilés et sur les communications à la presse ; rapport de M. STRAUSS sur la main d’oeuvre féminine dans les établissements de guerre ; rapport de M. LEBERT sur le ravitaillement des armées en vin.
- 22 novembre 1916 : échanges sur l’audition de M. THOMAS (sous-secrétaire d’Etat de l’artillerie et des munitions, sténographie manquante) et sur le rapport de M. HUMBERT sur la production du matériel d’artillerie, sur le refus du Grand Quartier Général de permettre au colonel BARRES de venir devant la commission.
- 25 novembre 1916 : rapport de M. GERVAIS sur le PJL relatif au recensement et à la révision de la classe 1918 ; rapport d’étape de M. CAZENEUVE sur le PJL fixant les sanctions aux interdictions en matière de vente et de circulations de l’alcool ; rapport de M. CAUVIN sur les charbons, rapport de M. CHABERT sur la défense aérienne de Lyon ; rapport de M. CAZENEUVE sur les maladies contagieuses aux armées et à l’intérieur pendant le 3ème trimestre de 1916.
- 27 novembre 1916 : échanges sur les auditions (sténographies manquantes) de MM. BRIAND (Président du Conseil), ROQUES (ministre de la guerre), THOMAS (sous-secrétaire d’Etat de l’artillerie et des munitions).
- 29 novembre 1916 : rapport de M. HUMBERT sur la fabrication du matériel d’artillerie et addendum de M. MILLIES-LACROIX ; échange sur une motion de M. PICHON sur la saisine du Sénat sur des questions d’actualité ; échange sur l’envoi de renforts à Salonique.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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