Séances : procès-verbaux.
69 S 75
- 17 août 1916 : au nom de la sous-commission de l’armement, rapports de M. HUMBERT sur les fabrications d’artillerie et de M. CHERON sur la fabrication des fusils, mitrailleuses et cartouches ; récupération du matériel de guerre ; création d’une sous-commission des inventions intéressant la défense nationale ; rapport de M. STRAUSS, au nom de la sous-commission du service de santé, sur le mouvement général de l’hospitalisation au 2e trimestre 1916 ; communication de M. BERENGER sur sa visite à la poudrerie du Bouchet ; communication d’une dépêche de M. CLEMENCEAU ; question des effectifs.
- 24 août 1916 : communication sur la production d’obus en juillet-août ; communications de M. BERENGER au sujet de son rapport sur l’affaire de Melun, de M. CHERON sur la préparation de la campagne d’hiver et sur son rapport relatif aux mesures tendant à faciliter le contrôle de la commission aux armées ; situation des prisonniers français en Allemagne ; enquête sur les camps d’aviation ; rapport de M. MENIER sur l’incendie de la réserve d’aviation de Versailles ; enquête sur la situation des effectifs ; situation de l’armée à Salonique ; organisation générale du pays pour la troisième année de guerre ; surmenage des hommes des formations automobiles à Verdun ; audition de M. Albert THOMAS (sous-secrétaire d’Etat à l’artillerie) sur le rapport de M. HUMBERT sur les fabrications d’artillerie.
- 31 août 1916 : communications de M. BERENGER relatives à une note de M. Albert THOMAS (sous-secrétaire d’Etat sur l’artillerie), et à son rapport sur les poudres et explosifs ; communication de M. JEANNENEY sur les éclatements et gonflements des canons de 75 ; rapport de M. CHERON sur le PJL relatif aux officiers d’administration, aux officiers combattants et à l’admission des officiers de réserve dans l’armée active ; rapport de M. CHERON sur l’organisation du contrôle de la commission aux armées et à l’intérieur ; attributions des sous-commissions ; rapports de M. GERVAIS au nom de la sous-commission de l’armement, sur le fabrication des projectiles d’artilleries en juillet 1916 et sur la fabrication des engins de tranchées ; décision d’entendre le gouvernement sur la coordination des efforts des alliés, notamment de la France et de l’Angleterre ; préparation d’un questionnaire à ce sujet ; rapport de M. MENIER, au nom de la sous-commission de l’aéronautique, sur l’incendie de la réserve d’aviation de Versailles ; communication de M. CORNET sur le service de garde des points importants du littoral.
- 14 septembre 1916 : communications du relevé de la production d’août en canons, obus, fusils et mitrailleuses, de la réponse du sous-secrétaire d’Etat à l’intendance au rapport de M. de LA BATUT sur l’alimentation de la classe 1917 et d’une lettre du Président du Conseil au président de la commission ; rapports de M. BERENGER sur le PJL créant l’emploi d’adjudant indigène et sur la PPL sur les descendants des originaires des communes de plein exercice du Sénégal ; ajournement du rapport sur les troupes irrégulières marocaines et du rapport de M. CAZENEUVE sur la PPL relative aux vétérinaires auxiliaires diplômés ; question au gouvernement sur l’expédition préparée dans les régions montagneuses du Maroc ; mission de M. DEBIERRE à Salonique ; compte rendu par M. MILLIES-LACROIX de son récent voyage en Angleterre ; rapport de M. CHERON au nom de la sous-commission du ravitaillement sur la préparation de la campagne d’hiver.
- 21 septembre 1916 : communication de M. BERENGER sur sa visite aux établissements de MICLAUSSE à Paris ; note sur un établissement de Levallois-Perret ; rapport de M. CHERON, au nom de la sous-commission des matières premières, sur les conditions d’utilisation du minerai de fer de Normandie pour les besoins de la défense nationale ; volonté d’entendre le Président du Conseil à propos de la coordination des efforts des alliés en matière de production de matériel de guerre ; rapport de M. CHERON sur le PJL relatif à l’admission des officiers de réserve dans l’armée active.
- 30 septembre 1916 : communication à la Chambre des députés des dossiers de la commission ; rappel des armées des agents des réseaux de chemin de fer, de certains généraux et de colonels ; explosion du tunnel de Tavannes ; production et usure des canons de 75 ; audition du Gouvernement sur la coordination des efforts des alliés en matière de production de matériel de guerre.
- 2 octobre 1916 : renvoi en sous-commissions du PJL relatif au passage des officiers généraux dans le cadre de réserve ; communication du relevé de la production de la deuxième décade de septembre en canons, projectiles ; compte-rendu par M. DEBIERRE sur sa mission à l’armée d’Orient.
- 4 octobre 1916 : lettre de M. Pierre ROQUES (ministre de la guerre) de faits relatifs aux opérations militaires au Maroc ; rapport de M. JEANNENEY sur l’application de la loi du 17 août 1915 dans les administrations centrales de la guerre et des affaires étrangères ; audition de M. Pierre ROQUES (ministre de la guerre) sur la question des effectifs.
- 5 octobre 1916 : audition du Gouvernement sur la question du minerai de fer de Normandie.
- 10 octobre 1916 : commande à la sous-commission du ravitaillement d’un rapport sur l’organisation économique de la guerre ; rapport de M. MENIER au nom de la sous-commission de l’aéronautique, sur les mesures de défense contre les appareils aériens ennemis ; renseignements statistiques sur les pertes de notre aviation et celles de l’ennemi en août 1916 ; rapport de M. GERVAIS, au nom de la sous-commission de l’armement sur la fabrication et le chargement des projectiles d’artillerie en août 1916 ; rapport de M. CAZENEUVE, au nom de la sous-commission du service de santé, sur la morbidité et la mortalité par maladies contagieuses pendant le 2ème trimestre de 1916 ; démarche auprès du ministre de la marine pour permettre à la commission de visiter les établissements de marine ; torpillage du Gallia.
- 18 octobre 1916 : torpillage du Gallia ; projet de délibération relatifs aux couvertures et effets chauds ; rapport de M. CHERON sur la situation des fabrications des fusils, mitrailleuses ; tanks ; relevé de production de canons et projectiles.
- 20 octobre 1916 : communication à la Chambre des députés du rapport de M. GERVAIS sur la question des effectifs ; rapport de M. DEBIERRE sur l’armée d’Orient ; rapport de M. GERVAIS, au nom de la sous-commission des matières premières, sur le programme de fabrication de l’acier ; rapport de M. STRAUSS, au nom de la sous-commission du service de santé, sur l’organisation des services dentaires de l’armée.
- 24 octobre 1916 : relevé de la production de canons et projectiles ; étude de MM. MILLIES-LACROIX et JEANNENEY ; rapport de M. GERVAIS, au nom de la sous-commission des effectifs ; buts et conduite de la guerre ; souhait d’entendre le Gouvernement sur la question des effectifs.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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