Séances : procès-verbaux.
69 S 82
- 13 février 1918 : (suite), rapport de M. LE HERISSE sur la PPL fixant pour les officiers des troupes coloniales une péréquation de grades égale à celle des officiers des troupes métropolitaines ; compte rendu d’une visite à l’armée française d’Italie ; situation en Russie et dans les empires centraux.
- 20 février 1918 : audition de M. CLEMENCEAU (Président du Conseil) sur la situation militaire (voir 69S 7) ; transmission d’un dossier d’enquête sur l’affaire BOLO ; audition de MM. CLEMENCEAU et SIMON (ministre des colonies) sur le recrutement indigène dans les colonies (voir 69S 7).
- 21 février 1918 : attributions abusives de décorations ; rapport de M. CAZENEUVE sur les gaz asphyxiants ; distribution de vin et de nourriture à l’armée d’Orient ; rapport de M. CHERON sur la PPL relative à la répartition et l’utilisation des hommes mobilisés et mobilisables ; rapport de M. de LA BATUT sur le PJL relatif au corps des interprètes militaires ; défense aérienne de Paris ; travaux sur les lignes de repli de la VIème armée ; abris souterrains ; production et importation d’acier ; rapport de M. CAZENEUVE sur les obus AL.
- 27 février 1918 : nominations ; transmission de nouveaux documents relatifs à l’affaire BOLO ; communication ; défense aérienne de Paris ; rapport de M. CHABERT sur des incidents de la guerre aérienne ; rapport de M. CAZENEUVE sur la situation des explosifs, produits chimiques et matières premières ; stocks de munitions anglaises ; gaz asphyxiants et masques ARS.
- 6 mars 1918 : décès de M. ASTIER ; audition de M. DUMESNIL (sous-secrétaire d’État à l’aéronautique), du Général DUBAIL (gouverneur militaire de Paris), du Général RENAUD et de M. RAUX (préfet de police) sur la défense aérienne de Paris (voir 69S 7) ; fabrication de vêtements protecteurs contre les gaz vésicants ; négociations à Berne sur l’échange de prisonniers de guerre ; préparation de l’audition du Président du Conseil sur la situation militaire et diplomatique ; incendie des entrepôts d’Aubervilliers.
- 13 mars 1918 : incursions aériennes sur Paris les 8 et 11 mars ; défense aérienne et situation de l’aviation ; rapport de M. CHERON sur la PPL relative aux dégâts commis aux propriétés par les troupes logées chez l’habitant ; nomination.
- 20 mars 1918 : nomination ; préparation de l’audition du Président du Conseil ; lutte contre les maladies vénériennes ; question du cuir ; avancement des officiers dans les états-majors et les corps de troupes ; accident de chemin de fer sur la ligne de Saint-Jean-de-Maurienne à Modane ; nomination de médecins auxiliaires ; rapport de M. LE HERISSE sur les opérations du commissariat aux effectifs ; mesures de protection contre les gaz asphyxiants ; rapport de M CHERON sur la PPL relative aux dégâts commis aux propriétés par les troupes logées chez l’habitant ; explosion du dépôt de grenades de La Courneuve ; rapport de M. MENIER sur diverses questions relatives à l’aviation.
- 23 mars 1918 : audition de M. CLEMENCEAU (Président du Conseil, ministre de la guerre), MM. LOUCHEUR (ministre de l’armement), DUMESNIL (sous-secrétaire d’État à l’aéronautique) sur la situation militaire et sur la situation de l’aviation (voir 69S 7) ; désignation.
- 27 mars 1918 : communications ; audition de M. JEANNENEY (sous-secrétaire d’État au ministère de la guerre et à la présidence du Conseil, voir 69S 7) ; échange de vues sur la situation militaire ; organisation de la commission.
- 29 mars 1918 : communication ; contrôle de la commission aux armées ; approvisionnement en pétrole et en essence ; dépôts d’explosifs et de matières inflammables ; rapport de M. STRAUSS sur le PJL relatif à l’incorporation de la classe 1919 ; ateliers de chargement des obus asphyxiants ; mission de parlementaires français près de l’armée américaine ; évacuation d’Amiens et sa région ; rapport de M. CAUVIN sur la radiation des officiers de complément.
- 3 avril 1918 : situation militaire ; chargement des obus asphyxiants ; coopération militaire américaine ; camp retranché de Paris ; canons à longue portée allemands qui bombardent Paris ; rapport de M. CORNET sur sa mission d’études relative à l’aviation et à l’aérostation sur le front italien ; rapport de M. CAZENEUVE sur l’explosion du dépôt de La Courneuve ; création d’un laboratoire de recherches dynamiques ; visite de M. CAMOIN d’un dépôt de munitions anglais dans la région de Rouen.
- 5 avril 1918 : négociations sur l’échange des prisonniers de guerre ; visite de M. STRAUSS aux formations sanitaires du front ; audition de M. CLEMENCEAU (Président du Conseil, voir 69S 7) ; communication.
- 10 avril 1918 : fabrication d’effets protecteurs contre les gaz toxiques ; traitement d’un officier français dans un camp de représailles allemand ; situation militaire ; ravitaillement en essence et en pétrole ; évacuation des blessés des armées d’opérations ; canons à longue portée allemands qui bombardent Paris ; rapport de M. HUBERT sur la situation de l’artillerie ; camp retranché de Paris ; défense aérienne de Paris ; distribution d’effets aux militaires chargés de la garde des prisonniers à Montceau-les-Mines ; consommation et production d’obus ; préparation des auditions ; chars d’assaut.
- 17 avril 1918 : rapport de M. CHERON sur la fabrication des fusils mitrailleuses ; audition de M. JEANNENEY (sous-secrétaire d’État au ministère de la guerre) ; canons à longue portée allemands qui bombardent Paris ; défense aérienne de Paris ; chars d’assaut ; état des récupérations obtenues par le commissariat aux effectifs.
- 19 avril 1918 : audition commune aux commissions des affaires étrangères, de l’armée et de la marine de MM. CLEMENCEAU (Président du Conseil et ministre de la guerre) et PICHON (ministre des affaires étrangères) sur la situation diplomatique et militaire et sur l’incident provoqué par le comte CZERNIN (voir 69S 265).
- 1er mai 1918 : canons à longue portée allemands qui bombardent Paris ; défense avancée de Paris ; débat sur la conduite de la guerre, les effectifs, le matériel, l’aviation, l’organisation défensive du front et le ravitaillement ; recrutement dans l’extrême sud algérien ; rapport de M. GAVINI sur les effectifs des armées alliées ; état-major de l’aviation et défense aérienne des vallées de la Seine et de l’Oise.
- 8 mai 1918 : préparation d’auditions ; audition de M. CLEMENCEAU (Président du Conseil, ministre de la guerre) sur les résultats de la dernière conférence interalliée d’Abbeville (voir 69S 7) ; observations sur l’instruction de la classe 1919, le nombre d’officiers en service à Paris et les indemnités allouées aux officiers.
- 15 mai 1918 : audition de MM LOUCHEUR (ministre de l’armement) et DUMESNIL (sous-secrétaire d’État de l’aéronautique) sur la situation dans les usines de guerre, l’état de nos fabrications de guerre, l’aviation et la défense aérienne de Paris (sténographie manquante).
- 16 mai 1918 : visite de M. CHAPUIS sur le front de Lorraine pour étudier les mesures de protection contre les gaz asphyxiants ; protection contre l’ypérite ; nominations ; préparation d’auditions : état des récupérations obtenues par le commissariat des effectifs ; avancement de certains officiers ; discussion sur les déclarations du Gouvernement.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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