Séances : procès-verbaux.
69 S 64
- 13 mai 1915 : rapport de M. CHERON sur les fusils (début du procès-verbal : voir 69S 63).
- 17 mai 1915 : rapport de M. HUMBERT sur l’artillerie de campagne ; ordre du jour présenté par la commission spéciale des vice-présidents et des rapporteurs.
- 19 mai 1915 : délibérations du conseil supérieur de la guerre et de la défense nationale ; rapport de M. CHERON sur les facilités à donner à la commission pour l’exercice de ses missions de contrôle.
- 26 mai 1915 : PPL de M. BERENGER sur les engagements dans la Légion étrangère ; rapport de M. CHERON sur les fusils (suite) ; organisation du contrôle de la commission.
- 29 mai 1915 : rapport de M. BERENGER sur les poudres ; rapport de M. HUMBERT sur l’artillerie lourde.
- 31 mai 1915 : utilisation de la main-d’oeuvre ; rapport de M. JEANNENEY sur les éclatements des pièces d’artillerie.
- 2 juin 1915 : audition de M. VIVIANI (Président du Conseil) (voir 69S 1).
- 5 juin 1915 : audition de MM. VIVIANI, MILLERAND (ministre de la guerre) et THOMAS (sous-secrétaire d’Etat au ministère de la guerre), sur l’artillerie lourde et la question du personnel (voir 69S 1).
- 8 juin 1915 : rapport de M. CHERON sur les mitrailleuses et les cartouches ; rapport de M. CAZENEUVE sur le ravitaillement en médicaments ; programme d’artillerie lourde ; envoi d’ouvriers spécialisés dans les établissements de l’Etat ; audition de M. VIVIANI ; facilités de contrôle de la commission.
- 10 juin 1915 : comptes rendus envoyés aux journaux ; rapport de M. de SELVES sur les formations nouvelles ; instructions relatives à la main-d’oeuvre.
- 17 juin 1915 : audition de MM. VIVIANI, MILLERAND et THOMAS (voir 69S 1).
- 18 juin 1915 : audition de MM. VIVIANI, MILLERAND et THOMAS (voir 69S 1).
- 19 juin 1915 : rapport de M. CHERON sur les embusqués ; discussion des déclarations du gouvernement.
- 22 juin 1915 : audition de MM. VIVIANI et THOMAS (voir 69S 1).
- 23 juin 1915 : publicité du rapport de M. CHERON sur les embusqués ; discussion sur les déclarations du gouvernement ; ordre du jour présenté par M. DOUMER.
- 25 juin 1915 : réunion avec les bureaux des groupes (sténographie manquante).
- 29 juin 1915 : rapport de M. CHERON sur les mitrailleuses ; position de la commission sur le vote des crédits supplémentaires.
- 30 juin 1915 : divulgation des travaux de la commission ; discussion sur le discours de M. MILLERAND (ministre de la guerre) ; audition de M. VIVIANI (Président du Conseil) (sténographie manquante).
- 1er juillet 1915 : discussion sur le discours de M. MILLERAND (suite).
- 2 juillet 1915 : contrôle des membres de la commission ; évacuation des blessés d’Orient ; rapport de M. CAZENEUVE sur l’hygiène aux armées et l’assainissement des tranchées ; déclaration proposée par la commission spéciale en réponse au discours du ministre de la guerre (sténographie manquante).
- 6 juillet 1915 : procès-verbal manquant.
- 7 juillet 1915 : communication aux sénateurs de la déclaration adoptée le 2 juillet ; note de M. HUMBERT sur la main-d’oeuvre et l’outillage industriels, le matériel d’artillerie et l’organisation du sous-secrétariat d’Etat ; rapport de M. DEBIERRE sur le service de santé ; PPR de M. CHABERT sur l’avancement et les décorations.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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