Séances : procès-verbaux.
69 S 72
- 1er mars 1916 : audition du Gouvernement sur les fabrications d’artillerie ; opérations militaires ; communication de M. CHERON sur la PPL sur le fonctionnement des tribunaux militaires en temps de guerre.
- 2 mars 1916 : audition du Gouvernement sur les fabrications d’artillerie ; demande de communication du dossier relatif à la cession de canons de 105 à la Russie ; rapport de M. HUMBERT sur les fabrications d’artillerie.
- 4 mars 1916 : lettre de la commission de l’armée de la Chambre des députés ; défense de la région lyonnaise ; situation militaire à Verdun ; audition du Gouvernement sur les fabrications d’artillerie.
- 6 mars 1916 : communication de M. STRAUSS sur l’évacuation des blessés à Verdun ; audition du Gouvernement sur les fabrications d’artillerie ; situation militaire à Verdun.
- 8 mars 1916 : réception du Président du Conseil et du sous-secrétaire d’Etat à l’artillerie ; rôle de M. BERENGER dans la transmission des nouvelles militaires émanant du Gouvernement.
- 11 mars 1916 : PJL relatif aux emplois à réserver aux militaires et marins réformés n°1 ou retraités par suite de blessures ou d’infirmités ; relevés de la production de munitions et de poudres ; correspondance entre M. BERENGER et le Gouvernement sur l’utilisation des prisonniers de guerre ; PPL relative aux inscrits maritimes ; rapport de M. GERVAIS, pour la commission de l’armement, sur la fabrication des projectiles d’artillerie ; rapport de M. CHERON sur des questions renvoyées à la sous-commission du ravitaillement ; note de M. CAZENEUVE sur l’affaire de Frise et son rapport, pour la sous-commission du service de santé, sur les maladies contagieuses en 1915 et sur la lutte anti-infectieuse dans les armées ; opérations militaires de Verdun.
- 13 mars 1916 : lettre de la commission de l’armée de la Chambre des députés ; renvoi à la sous-commission des faits de guerre d’une lettre sur la situation de Frise avant l’attaque allemande ; ravitaillement des troupes à Verdun ; observations sur la prime fixe d’alimentation et sur l’éclairage des cantonnements ; enquête sur les conditions de transferts et de soins de blessés de Vichy à Rodez ; rapport de M. DECKER-DAVID, pour la commission du ravitaillement, sur l’effectif et l’utilisation des chevaux aux armées ; PPL sur les tribunaux militaires en temps de guerre ; absence prolongée du ministre de la guerre.
- 18 mars 1916 : audition du sous-secrétaire d’Etat à l’intendance sur les rapports de la sous-commission du ravitaillement ; compte rendu de M. HUMBERT sur son voyage à Verdun.
- 20 mars 1916 : rapport de M. BOUDENOOT, pour la commission des poudres et explosifs, sur les établissements des Bouches-du-Rhône ; rapport de M. BERENGER, pour la commission des poudres et explosifs, sur l’état général de nos fabrications dans ce domaine ; relevé de la production d’obus, canons, pièces d’artillerie.
- 22 mars 1916 : décès de M. LABBE ; problème du silex des briques réfractaires servant à construire les fours Martin ; appel d’une fraction de la classe 1888 ; compte rendu par M. CORNET de sa visite au front occupé par les troupes anglaises ; rapport de M. CHERON, pour la sous-commission de l’armement, sur les fusils, mitrailleuses et cartouches ; observations sur l’emploi contre les Allemands de gaz asphyxiants, d’obus suffocants et de liquides enflammés.
- 24 mars 1916 : audition de MM. FLANDIN (rapporteur de la commission spéciale des conseils de guerre), VIVIANI (Garde des Sceaux) et ROQUES (ministre de la guerre) sur la PPL relative au fonctionnement des tribunaux militaires en temps de guerre ; communication de M. MENIER et observation de M. CORNET sur les torpillages par des sous-marins allemands dans la rade du Havre ; rapport de M. CAZENEUVE sur les moyens de protection contre les attaques allemandes avec gaz asphyxiants, obus suffocants et lacrymogènes ; compte-rendu de la visite de délégués dans la région de Belfort ; communication de M. DOUMER sur un incident à l’occasion de cette visite.
- 27 mars 1916 : lettre de M. ROQUES (ministre de la guerre) ; problème des embusqués ; audition du Gouvernement sur la PPL relative au fonctionnement des tribunaux militaires en temps de guerre.
- 28 mars 1916 : avis de la commission sur la PPL relative au fonctionnement des tribunaux militaires en temps de guerre.
- 29 mars 1916 : communication de M. CHERON sur l’avis de la commission sur la PPL relative au fonctionnement des tribunaux militaires en temps de guerre ; compte rendu de visite de délégués dans la région de Toul et de leur démarche auprès du ministre de la guerre concernant la région de Belfort ; question du Gouvernement et du haut commandement.
- 1er avril 1916 : opérations de Verdun ; application en Algérie de la loi du 17 août 1915 ; affectation des ecclésiastiques mobilisés ; enquête sur l’application de la loi du 17 août 1915 ; contrôle de la commission au camp d’Avord ; lettre de M. LANGENHAGEN et observations au sujet des éclatements de canons ; lettre du ministère de la guerre sur les effectifs mobilisables dans les dépôts ; observations au sujet de l’envoi au front des officiers d’état-major ; PJL relatif au recrutement de l’intendance ; rapport de M. GERVAIS sur les effectifs ; rapport de la commission de l’armée à la chambre sur les réformés des plus jeunes classes incorporées ; questionnaire dressé par la sous-commission de la main-d’oeuvre et des effectifs.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
Partager cette page