Sommaire

Présidence de M. David Assouline

Secrétaires :

M. Yves Daudigny, Mme Françoise Gatel.

1. Procès-verbal

2. Mise au point au sujet de votes

3. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

4. Loi de finances pour 2020. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Seconde partie

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Bruno Gilles, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Jean-Pierre Decool

Mme Jocelyne Guidez

Mme Sabine Van Heghe

M. Jean-Claude Requier

M. Bernard Cazeau

Mme Cécile Cukierman

Mme Brigitte Lherbier

M. Jean-Marie Morisset

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées

État B

Amendements identiques nos II-65 rectifié bis de M. Philippe Mouiller et II-221 rectifié bis de Mme Nathalie Delattre. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° II-220 rectifié bis de Mme Nathalie Delattre. – Adoption.

Amendement n° II-182 de Mme Sabine Van Heghe. – Rejet.

Amendement n° II-184 de Mme Sabine Van Heghe. – Adoption.

Amendement n° II-183 de Mme Sabine Van Heghe. – Rejet.

Amendements identiques nos II-46 rectifié ter de Mme Brigitte Micouleau et II-181 rectifié de Mme Sabine Van Heghe. – Adoption des deux amendements.

Vote sur les crédits de la mission

Adoption des crédits modifiés de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B.

Article 73 E (nouveau) – Adoption.

Article additionnel après l’article 73 E

Amendement n° II-185 de Mme Sabine Van Heghe. – Rejet.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

5. Questions d’actualité au Gouvernement

décès des treize militaires au mali (i)

M. Alain Richard ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

intervention française au mali

M. Olivier Léonhardt ; Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées.

récentes inondations dans le sud de la france

M. Pierre-Yves Collombat ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Pierre-Yves Collombat.

réforme des retraites

Mme Monique Lubin ; M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Monique Lubin.

situation de la forêt française

M. Franck Menonville ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

décès des treize militaires au mali (ii)

M. Christian Cambon ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

malaise des agriculteurs (i)

M. Pierre Louault ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

malaise des agriculteurs (ii)

Mme Sophie Primas ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Sophie Primas.

crédits du ministère de la transition écologique et solidaire dans le projet de loi de finances pour 2020

M. Joël Bigot ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Joël Bigot.

réforme des retraites

Mme Catherine Deroche ; M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Catherine Deroche.

projet de consigne pour les bouteilles plastiques

M. Claude Kern ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Claude Kern.

produits de santé d’origine naturelle

M. Alain Chatillon ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; M. Alain Chatillon.

application « mon compte formation »

Mme Agnès Constant ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

inondations dans le sud-est

M. Henri Leroy ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.

canal seine-nord europe

Mme Martine Filleul ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye

6. Loi de finances pour 2020. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Écologie, développement et mobilité durables

Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens

Compte daffectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour lélectrification rurale

Compte daffectation spéciale : Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

Compte daffectation spéciale : Transition énergétique

M. Jean-François Husson, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Pierre Corbisez, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Didier Mandelli, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Mme Nicole Bonnefoy, rapporteure pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Michel Vaspart, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

M. Jérôme Bignon

M. Jean-François Longeot

M. Stéphane Piednoir

M. Roland Courteau

M. Ronan Dantec

Mme Denise Saint-Pé

Mme Brigitte Lherbier

M. Olivier Jacquin

M. Jean-Pierre Grand

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

écologie, développement et mobilité durables

État B

Amendement n° II-526 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° II-522 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° II-205 rectifié de M. Roland Courteau. – Rejet.

Amendement n° II-224 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Adoption.

Amendement n° II-204 rectifié de M. Roland Courteau. – Rejet.

Amendement n° II-199 de M. Roland Courteau. – Rejet.

Amendement n° II-178 rectifié de M. Hervé Maurey. – Adoption.

Amendement n° II-223 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Retrait.

Amendement n° II-136 de Mme Martine Filleul. – Devenu sans objet.

Amendement n° II-140 de Mme Angèle Préville. – Adoption.

Amendement n° II-201 de M. Roland Courteau. – Devenu sans objet.

Amendement n° II-138 de Mme Martine Filleul. – Devenu sans objet.

Amendement n° II-137 de Mme Martine Filleul. – Devenu sans objet.

Amendement n° II-141 de Mme Angèle Préville. – Devenu sans objet.

Amendement n° II-139 de Mme Martine Filleul. – Rejet.

Amendement n° II-142 de Mme Angèle Préville. – Rejet.

Amendement n° II-200 rectifié de M. Roland Courteau. – Rejet.

Amendement n° II-208 de M. Marc Daunis. – Rejet.

Amendement n° II-209 de M. Marc Daunis. – Rejet.

Amendement n° II-55 rectifié de Mme Nadia Sollogoub. – Adoption.

Amendement n° II-191 de M. Olivier Jacquin. – Adoption.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé

Amendement n° II-202 rectifié bis de M. Roland Courteau. – Rejet.

Amendement n° II-211 rectifié de M. Henri Cabanel. – Rejet.

Amendement n° II-222 rectifié de M. Daniel Gremillet

Amendement n° II-207 rectifié de M. Roland Courteau. – Rectification.

Amendements identiques n° II-222 rectifié de M. Daniel Gremillet (suite) et II-207 rectifié bis de M. Roland Courteau. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° II-163 rectifié bis de M. Stéphane Piednoir. – Adoption.

Amendement n° II-125 rectifié de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendement n° II-109 rectifié bis de M. Jean-François Rapin. – Adoption.

Amendement n° II-179 de Mme Patricia Schillinger. – Non soutenu.

Amendement n° II-124 rectifié de M. Ronan Dantec. – Retrait.

Amendement n° II-206 de M. Roland Courteau. – Rejet.

Amendement n° II-243 rectifié bis de M. Jean-François Longeot. – Retrait.

Amendement n° II-203 rectifié de M. Roland Courteau. – Rejet.

Amendement n° II-192 de M. Hervé Gillé. – Rejet.

Vote sur les crédits de la mission

Rejet des crédits modifiés de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B.

Article 76

Mme Éliane Assassi

Mme Angèle Préville

M. Olivier Jacquin

Mme Élisabeth Borne, ministre

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 76

Amendement n° II-197 de M. Roland Courteau. – Retrait.

Amendement n° II-172 rectifié de M. Laurent Lafon. – Retrait.

Amendements identiques nos II-150 rectifié de Mme Marie-Noëlle Lienemann et II-234 rectifié de M. Bernard Jomier. – Non soutenus.

Amendements identiques nos II-149 rectifié de Mme Marie-Noëlle Lienemann et II-233 rectifié de M. Bernard Jomier. – Non soutenus.

Amendements identiques n° II-151 rectifié de Mme Marie-Noëlle Lienemann et II-235 rectifié de M. Bernard Jomier. – Non soutenus.

Amendement n° II-167 rectifié de M. Laurent Lafon. – Rejet.

Amendement n° II-128 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.

Amendement n° II-190 de M. Claude Bérit-Débat. – Rejet.

Amendement n° II-194 de M. Olivier Jacquin. – Rejet.

Amendement n° II-171 rectifié bis de M. Laurent Lafon. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° II-195 de M. Olivier Jacquin. – Rejet.

Amendement n° II-196 de M. Olivier Jacquin. – Rejet.

Amendement n° II-188 de M. Claude Bérit-Débat. – Rejet.

Amendement n° II-129 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.

Amendements identiques nos II-174 rectifié de Mme Nathalie Delattre et II-212 de M. Olivier Jacquin. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° II-143 de Mme Angèle Préville. – Rejet.

Amendement n° II-189 de M. Joël Bigot. – Rejet.

Amendement n° II-193 de M. Franck Montaugé. – Rejet.

Article 76 bis (nouveau)

Amendement n° II-127 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 76 ter (nouveau)

Amendement n° II-11 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles 76 quater et 76 quinquies (nouveaux) – Adoption.

Article additionnel après l’article 76 quinquies

Amendement n° II-66 de M. Jean Sol. – Retrait.

budget annexe : contrôle et exploitation aériens

État C

Amendement n° II-1 de la commission. – Adoption.

Vote sur les crédits du budget annexe

Adoption des crédits modifiés du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », figurant à l’état C.

compte d’affectation spéciale : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale

État D

Vote sur les crédits du compte spécial

Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale », figurant à l’état D.

compte d’affectation spéciale : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

État D

Vote sur les crédits du compte spécial

Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs », figurant à l’état D.

compte d’affectation spéciale : transition énergétique

État D

Vote sur les crédits du compte spécial

Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Transition énergétique », figurant à l’état D.

7. Communication relative à une commission mixte paritaire

8. Loi de finances pour 2020. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Enseignement scolaire

M. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Antoine Karam, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Françoise Laborde

Mme Céline Brulin

Mme Colette Mélot

Mme Dominique Vérien

M. Max Brisson

Mme Françoise Cartron

M. Stéphane Piednoir

Mme Maryvonne Blondin

Mme Annick Billon

Mme Nicole Duranton

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse

État B

Amendement n° II-155 de Mme Céline Brulin. – Rejet.

Amendement n° II-88 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Rejet.

Amendement n° II-101 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Rejet.

Amendement n° II-103 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Rejet.

Amendement n° II-110 de M. Jacques-Bernard Magner. – Rejet.

Amendement n° II-153 de Mme Céline Brulin. – Rejet.

Amendement n° II-47 rectifié de Mme Patricia Morhet-Richaud. – Retrait.

Amendement n° II-89 rectifié de Mme Mireille Jouve. – Rejet.

Amendement n° II-102 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Rejet.

Amendement n° II-154 de Mme Céline Brulin. – Rejet.

Amendement n° II-86 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Rejet.

Amendement n° II-158 de Mme Céline Brulin. – Rejet.

Vote sur les crédits de la mission

Adoption des crédits de la mission « Enseignement scolaire », figurant à l’état B.

Article 76 septies (nouveau)

Amendement n° II-15 de la commission. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.

Article 76 octies (nouveau) – Adoption.

9. Ordre du jour