Interventions de M. Adel ZIANE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[n° 2025-127 (30 novembre, 4 décembre 2024, 16, 17, 18, 20 et 21 janvier 2025)]

Rechercher une intervention :

Première partie : conditions générales de l'équilibre financier :

Après l’article 28

P. 6734 (texte intégral du JO)

Article 29 (Fixation pour 2025 de la dotation globale de fonctionnement (DGF) et des variables d'ajustement)

P. 6740 (texte intégral du JO)
P. 6743 (texte intégral du JO)

Après l’article 31

P. 6768 (texte intégral du JO)
P. 6777 (texte intégral du JO)

Après l’article 31 (suite)

P. 6808 (texte intégral du JO)
P. 6827 (texte intégral du JO)
P. 6844 (texte intégral du JO)
P. 6845 (texte intégral du JO)
P. 6847 (texte intégral du JO)
P. 6848 (texte intégral du JO)
P. 6851 (texte intégral du JO)

Article 32 (suite) (Évaluation des prélèvements opérés sur les recettes de l'État au profit des collectivités territoriales)

P. 6863 (texte intégral du JO)

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Administration générale et territoriale de l'État :

État B

P. 7490 (texte intégral du JO)

  Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales et aux collectivités régies par les articles 73, 74 et 76 de la Constitution :

État B

P. 7526 (texte intégral du JO)

Seconde partie (suite) : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Article additionnel après l'article 62 - Amendements n° II-785 rectifié et n° II-937

P. 242 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 62 - Amendements n° II-730 et n° II-936 rectifié

P. 243 et suivantes (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

P. 274 et suivantes (texte intégral du JO)

État B

P. 284 et suivantes (texte intégral du JO)

État B (suite)

P. 293 et suivantes (texte intégral du JO)

Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Culture :

État B

  Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

État D

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Enseignement scolaire :

État B

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Recherche et enseignement supérieur :

État B

Deuxième partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Cohésion des territoires :

État B