Interventions en séance publique de Mme Isabelle DEBRÉ

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2010-2011) :

Octobre 2010 :

Novembre 2010 :

Décembre 2010 :

mardi 21 décembre 2010

Janvier 2011 :

mardi 25 janvier 2011

Février 2011 :

Avril 2011 :

Mai 2011 :

mercredi 11 mai 2011

Juin 2011 :

Juillet 2011 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi portant réforme des retraites (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2011 (première lecture)
Projet de loi portant réforme de la représentation devant les cours d'appel (deuxième lecture)
Proposition de loi relative à l'aide active à mourir (première lecture)
Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (première lecture)
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (première lecture)
Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (première lecture)
Projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture)
Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (première lecture)
Projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture)
Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (deuxième lecture)
Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (deuxième lecture)
Projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région (première lecture)
Proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail (deuxième lecture)
Proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels (commission mixte paritaire)