Interventions de Mme Isabelle DEBRÉ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA BIOÉTHIQUE

première lecture

[n° 2011-814 (6, 7 et 8 avril 2011)]

Rechercher une intervention :

Articles additionnels après l'article 5

. (texte intégral du JO)

Article 5 bis (art. L. 312-17-2 (nouveau) du code de l'éducation - Information sur le don d'organes dans les lycées et les établissements de l'enseignement supérieur)

. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 ter

. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 quater

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l’article 14 (réservé)

. (texte intégral du JO)

Article 14 (art. L. 1211-5 du code de la santé publique - Accès à des données non identifiantes et à l'identité du donneur de gamètes)

. (texte intégral du JO)

Article 15 (art. L. 1244-2, L. 1244-7, L. 2141-5, L. 2141-6 et L. 2141-10 du code de la santé publique - Information des donneurs et des couples demandeurs sur les conditions de la levée d'anonymat du don de gamètes et de l'accueil d'embryon)

. (texte intégral du JO)

  Mise au point au sujet d'un vote :

. (texte intégral du JO)

Article 23 (art. L. 2151-5 du code de la santé publique - Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

  Mise au point au sujet d'un vote :

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 24 ter A

. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

. (texte intégral du JO)