Interventions de Mme Élisabeth DOINEAU

  Question préalable :

P. 7696 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 7702 (texte intégral du JO)
P. 7703 (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L 612-3, L. 631-1, L. 631-2, L. 632-1 du code de l'éducation, art. 39 de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et art. L. 1431-2 du code de la santé publique - Refonte du premier cycle des études de médecine, maïeutique, odontologie et pharmacie)

P. 7729 (texte intégral du JO)

Article 2 (art. L. 632-2, L. 632-3, L. 681-1, L. 683-1, L. 683-2, L. 684-1 et L. 684-2 du code de l'éducation, art. 39 de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités, art. 20 de la loi n° 2011-884 du 27 juillet 2011 relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique, art. 125 de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche - Réforme des modalités de l'accès au troisième cycle des études médicales)

P. 7739 (texte intégral du JO)
P. 7749 (texte intégral du JO)

Article 2 (art. L. 632-2, L. 632-3, L. 681-1, L. 683-1, L. 683-2, L. 684-1 et L. 684-2 du code de l'éducation, art. 39 de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités, art. 20 de la loi n° 2011-884 du 27 juillet 2011 relative aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique, art. 125 de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche - Réforme des modalités de l'accès au troisième cycle des études médicales)

P. 7808 (texte intégral du JO)

Article 2 bis (art. L. 632-1 du code de l'éducation - Objectifs de l'organisation des études médicales et évaluation triennale du déploiement de l'offre de formation et de stage en zones sous-denses)

P. 7822 (texte intégral du JO)
P. 7823 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 147 rectifié ter, n° 179 rectifié, n° 365 rectifié bis, n° 422, n° 437 rectifié ter, n° 366 rectifié bis, n° 232 rectifié quater, n° 228 rectifié bis, n° 178 rectifié bis, n° 421, n° 423, n° 438 rectifié bis, n° 233 rectifié quater, n° 116 rectifié ter (Avis de la commission et du Gouvernement - Explications de vote)

P. 7865 (texte intégral du JO)

Article 4 ter (nouveau) (art. L. 4131-2 du code de la santé publique - Limitation à trois ans de la durée de l'exercice en tant que médecin remplaçant)

P. 7881 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 ter - Amendements n° 168 rectifié quinquies, n° 150 rectifié ter, n° 26 rectifié bis, n° 151 rectifié ter, n° 27 rectifié bis, n° 122 rectifié bis, n° 117 rectifié ter et n° 346 rectifié (Lutte contre la désertification médicale - Installation des futurs médecins - Durée minimale obligatoire dans un secteur déficitaire)

P. 7913 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 bis - Amendement n° 14 rectifié (Offre de soins - Zones sous-denses - Cotisation foncière des entreprises (CFE) - Exonérations)

P. 7925 (texte intégral du JO)
P. 7926 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 ter - Amendement n° 10 rectifié (Praticiens des établissements de santé privés d'intérêt collectif ((ESPIC) - Exercice d'une activité en libéral - Autorisation)

P. 7943 (texte intégral du JO)
P. 7944 (texte intégral du JO)

Article 7 C (Texte non modifié par la commission) (art. L. 1411-11-1 du code de la santé publique - Création des équipes de soins spécialisés)

P. 7948 (texte intégral du JO)

Article 7 (art. L. 1434-10, L. 1434-12, L. 1434-13, L. 1441-5 et L. 1441-6 du code de la santé publique - Projets territoriaux de santé et conditions d'approbation des projets des communautés professionnelles territoriales de santé)

P. 7956 (texte intégral du JO)
P. 7960 (texte intégral du JO)
P. 7974 (texte intégral du JO)
P. 7976 (texte intégral du JO)
P. 7977 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 118 rectifié (Responsabilité territoriale des établissements de santé - Accès aux soins - Moyens)

P. 7980 (texte intégral du JO)
P. 7981 (texte intégral du JO)

Article 7 quinquies (Texte non modifié par la commission) (art. L. 5125-1-1 A du code de la santé publique - Délivrance par des pharmaciens de médicaments sur prescription médicale obligatoire)

P. 7993 (texte intégral du JO)

Article 8 (Habilitation à légiférer par ordonnance sur les missions et l'organisation des « hôpitaux de proximité »)

P. 8019 (texte intégral du JO)

Article 10 (art. L. 6132-2, L. 6132-3, L. 6132-5-1 [nouveau], L. 6132-7 et L. 6144-2-1 [nouveau] du code de la santé publique - Renforcement de l'intégration au sein des groupements hospitaliers de territoire)

P. 8081 (texte intégral du JO)

Article 13 (art. L. 6316-1 et L. 6316 2 [nouveau] du code de la santé publique, art. L. 162-14-1, L. 162-15-15 [nouveau], L. 162-16-1 et L. 162-16-1-3 [nouveau] du code de la sécurité sociale - Définition du télésoin)

P. 8130 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 18 bis - Amendements n° 18 rectifié et n° 19 rectifié (Professions médicales - Zones sous-denses - Dérogation)

P. 8156 (texte intégral du JO)
P. 8157 (texte intégral du JO)

Article 19 bis AA (nouveau) (art. L. 1432-3 du code de la santé publique - Composition et rôle du conseil de surveillance des ARS)

P. 8177 (texte intégral du JO)