Sommaire
Présidence de Mme Pascale Gruny
Secrétaires :
Mme Marie Mercier, M. Jean-Claude Tissot.
2. Mise au point au sujet de votes
3. Précision du thème d’un débat d’actualité
4. Soutien du Sénat à l’Ukraine. – Adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale :
M. Claude Malhuret, auteur de la proposition de résolution
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption, par scrutin public n° 124, de la proposition de résolution.
Suspension et reprise de la séance
5. Automobile : tout électrique en 2035, est-ce réalisable ? – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Serge Babary, pour le groupe Les Républicains
M. Daniel Salmon ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; M. Daniel Salmon ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée ; M. Daniel Salmon.
M. Frédéric Marchand ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
Mme Martine Filleul ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Pierre Laurent ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Patrick Chauvet ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Jean-Pierre Corbisez ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; M. Jean-Pierre Corbisez ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée.
Mme Françoise Dumont ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Pierre-Jean Verzelen ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Hervé Gillé ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; M. Hervé Gillé.
Mme Denise Saint-Pé ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; Mme Denise Saint-Pé ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée.
Suspension et reprise de la séance
M. Philippe Tabarot ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; M. Philippe Tabarot.
M. Joël Bigot ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; M. Joël Bigot.
Mme Véronique Del Fabro ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; Mme Véronique Del Fabro ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée ; Mme Véronique Del Fabro.
M. Stéphane Sautarel ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; M. Stéphane Sautarel ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée.
M. Jacques Grosperrin ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme ; M. Jacques Grosperrin.
Mme Laurence Muller-Bronn ; Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.
M. Jean-François Husson, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
6. Production d’énergies renouvelables. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi
M. Didier Mandelli, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 11 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 13 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 12 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 15 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 6 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 14 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 16 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 3 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 4 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 5 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 17 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 18 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 9 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 8 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 10 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 7 du Gouvernement. – Réservé.
Adoption définitive, par scrutin public n° 125, du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
Suspension et reprise de la séance
7. Commerce extérieur : L’urgence d’une stratégie publique pour nos entreprises. – Débat sur les conclusions d’un rapport d’information de la délégation sénatoriale aux entreprises
M. Vincent Segouin, rapporteur de la délégation sénatoriale aux entreprises
Mme Florence Blatrix Contat, rapporteure de la délégation sénatoriale aux entreprises
M. Thierry Cozic ; M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger.
Mme Marie-Noëlle Lienemann ; M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger ; Mme Marie-Noëlle Lienemann.
Mme Daphné Ract-Madoux ; M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger.
Mme Guylène Pantel ; M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger.
Mme Marta de Cidrac ; M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger ; Mme Marta de Cidrac.
Mme Vanina Paoli-Gagin ; M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger ; Mme Vanina Paoli-Gagin.
M. Daniel Salmon ; M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger ; M. Daniel Salmon.
M. Jean-Baptiste Lemoyne ; M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger ; M. Jean-Baptiste Lemoyne.
Mme Florence Blatrix Contat ; M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger ; Mme Florence Blatrix Contat.
M. Michel Canévet ; M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger ; M. Michel Canévet.
Mme Évelyne Renaud-Garabedian ; M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger ; Mme Évelyne Renaud-Garabedian.
M. Serge Babary, président de la délégation sénatoriale aux entreprises
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye
8. Mises au point au sujet de votes
9. Compétitivité : une urgence pour redresser la ferme France. – Débat sur les conclusions d’un rapport d’information de la commission des affaires économiques
M. Pierre Louault, au nom de la commission des affaires économiques ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Serge Mérillou, au nom de la commission des affaires économiques ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Fabien Gay ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Fabien Gay.
Mme Amel Gacquerre ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; Mme Amel Gacquerre.
M. Henri Cabanel ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Henri Cabanel.
M. Guillaume Chevrollier ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Franck Menonville ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Daniel Salmon ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Daniel Salmon.
Mme Patricia Schillinger ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Serge Mérillou ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Mme Françoise Férat ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Mme Béatrice Gosselin ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Christian Klinger ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
M. Laurent Duplomb, au nom de la commission des affaires économiques
10. Ordre du jour