Interventions en séance publique de M. Alain VASSELLE

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2008-2009) :

Octobre 2008 :

Novembre 2008 :

Décembre 2008 :

Janvier 2009 :

Février 2009 :

Mars 2009 :

Avril 2009 :

Mai 2009 :

Juin 2009 :

Juillet 2009 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (première lecture)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009 (commission mixte paritaire)
Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (commission mixte paritaire)
Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (première lecture)
Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (première lecture)
Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (première lecture)
Proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures (première lecture)
Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (première lecture)
Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (commission mixte paritaire)
Proposition de loi visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accompagnement médical et social des victimes (première lecture)
Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (deuxième lecture)
Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (première lecture)