Interventions en séance publique de M. Alain VASSELLE

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (janvier à juillet 2003) :

Janvier 2003 :

Mars 2003 :

Avril 2003 :

Mai 2003 :

Juin 2003 :

Juillet 2003 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture)
Projet de loi relatif à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques (première lecture)
Projet de loi pour l'initiative économique (première lecture)
Projet de loi renforçant la lutte contre la violence routière (première lecture)
Projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier le droit (première lecture)
Projet de loi portant décentralisation en matière de revenu minimum d'insertion et créant un revenu minimum d'activité (première lecture)
Projet de loi organique relatif au référendum local (première lecture)
Projet de loi relatif à la chasse (première lecture)
Proposition de loi organique portant réforme de la durée du mandat et de l'élection des sénateurs ainsi que de la composition du Sénat (première lecture)
Proposition de loi portant réforme de l'élection des sénateurs (première lecture)
Projet de loi modifiant la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive (première lecture)
Projet de loi portant réforme des retraites (première lecture)
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine (première lecture)