Interventions de M. Alain VASSELLE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (26 novembre, 2, 3 et 4 décembre 2008)]

Première partie :

Article 15 (Evolution des compensations d'exonérations)

Favorable à l'amendement n° I-16 de la commission (limitation de la réduction du montant des variables d'ajustement de l'enveloppe normée). (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Solidarité, insertion et égalité des chances :

Son intervention. Le groupe UMP votera les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Enseignement scolaire :

Son intervention. Enseignement précoce des langues étrangères dans l'Oise. (texte intégral du JO)

Ville et logement :

Son intervention. Le groupe UMP votera les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)