Interventions de M. Olivier HENNO

Discussion générale:

P. 10042 (texte intégral du JO)

  Question préalable :

P. 10050 (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° 407 rectifié, n° 408 rectifié, n° 861 rectifié, n° 1019 rectifié et n° 1024 rectifié ter (Dispositif travailleurs occasionnels, demandeurs d'emploi - Pérennisation)

P. 10116 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendement n° 283 rectifié bis (Entreprises - Intéressement - Encouragement)

P. 10125 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° 316 rectifié bis, n° 286 rectifié et n° 836 rectifié bis (Lutte contre les inégalités territoriales d'accès aux soins - Création de zones franches médicales)

P. 10147 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 bis - Amendements n° 406 rectifié bis et n° 834 rectifié bis (Compensation de l'augmentation des charges des services d'aide et d'accompagnement à domicile - Exonération de la taxe sur les salaires)

P. 10155 (texte intégral du JO)

Article 23 et annexe B (Approbation du rapport sur l'évolution pluriannuelle du financement de la sécurité sociale (annexe B))

P. 10221 (texte intégral du JO)

Quatrième partie :

Article 24 (suite)

P. 10226 (texte intégral du JO)
P. 10227 (texte intégral du JO)

Article 32 sexies (nouveau) (Extension de l'allocation journalière de proche aidant et de l'allocation journalière de présence parentale)

P. 10278 (texte intégral du JO)

Article 34 (Remises unilatérales sur les médicaments et évolutions relatives à l'inscription de certains dispositifs médicaux)

P. 10290 (texte intégral du JO)

Article 36 (Accès direct au marché remboursé post avis Haute Autorité de santé)

P. 10327 (texte intégral du JO)

Article 37 (Recours aux médicaments biosimilaires)

P. 10335 (texte intégral du JO)
P. 10336 (texte intégral du JO)

Article 38 (Tarification des médicaments et critère industriel)

P. 10353 (texte intégral du JO)
P. 10354 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 41 - Amendement n° 284 rectifié (Convention nationale entre les médecins et l'assurance-maladie - Négociation obligatoire sur la contribution des médecins à la réduction des inégalités territoriales dans l'accès aux soins)

P. 10383 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 45 - Amendement n° 282 rectifié (Délégation de la gestion du secteur optique aux organismes d'assurance maladie complémentaire - Expérimentation - Rapport au Parlement)

P. 10450 (texte intégral du JO)

Article 48 bis (nouveau) (Échanges de données entre les organismes de sécurité sociale, Pôle emploi et les administrations de l'État)

P. 10464 (texte intégral du JO)

Article 49 (Généralisation du recours à l'intermédiation financière des pensions alimentaires)

P. 10466 (texte intégral du JO)
P. 10467 (texte intégral du JO)

Article 49 bis (nouveau) (Information des allocataires sur leurs droits)

P. 10467 (texte intégral du JO)

Article 49 ter (nouveau) (Modalités de revalorisation et de versement de la prestation d'aide à la restauration scolaire)

P. 10468 (texte intégral du JO)

Article 54 (Dotation au FMIS, aux ARS et à l'ONIAM)

P. 10481 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 54 bis - Amendement n° 331 (Coût des actes médicaux inutiles et redondants - Rapport au Parlement)

P. 10484 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 58 - Amendement n° 235 (Équilibre financier de l'ensemble des régimes de retraite de base en 2030 - Conférence sur l'équilibre et sur le financement des retraites)

P. 10497 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 10557 (texte intégral du JO)