Interventions en séance publique de M. Michel BILLOUT

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2005-2006) :

Octobre 2005 :

Novembre 2005 :

Décembre 2005 :

Février 2006 :

Mars 2006 :

Mai 2006 :

Juin 2006 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports (première lecture)
Projet de loi d'orientation agricole (première lecture)
Projet de loi portant engagement national pour le logement (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2006 (première lecture)
Projet de loi de programme pour la recherche (première lecture)
Projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports (commission mixte paritaire)
Proposition de loi relative au fonctionnement du Syndicat des transports d'Ile de France (première lecture)
Projet de loi pour l'égalité des chances (première lecture)
Projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire (première lecture)
Projet de loi portant engagement national pour le logement (deuxième lecture)
Proposition de loi tendant à promouvoir l'autopartage (première lecture)
Projet de loi de programme relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs (première lecture)
Projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire (deuxième lecture)
Projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration (première lecture)