Interventions en commission de Bernadette BOURZAI - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

    Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 22 juillet 2013

    délégation aux droits des femmes

    Egalité entre les femmes et les hommes

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission des affaires européennes

    Questions diverses

    Questions sociales et santé - Politique européenne du sport : proposition de résolution européenne de MM. Dominique Bailly et Jean-François Humbert

    Transports - Quatrième paquet ferroviaire : proposition de résolution de M. Roland Ries

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Examen du rapport de la mission

  • Réunion du mardi 16 juillet 2013

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Politique européenne de la concurrence dans le domaine agricole - Communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Les priorités de la présidence lituanienne du Conseil de l'Union européenne - Audition de M. Petras Austrevicius, vice-président du Parlement lituanien, et de Mme Loreta Grauziniene, membre de la commission des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

  • Réunion du mardi 9 juillet 2013

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - L'entrée de la Lettonie dans la zone euro - Communication de M. Jean-François Humbert

    Travail - L'Union européenne et l'emploi des jeunes -Rapport d'information et avis politique de M. Dominique Bailly

  • Réunion du mardi 9 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  • Réunion du jeudi 4 juillet 2013

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes

    Élargissement - Ouverture éventuelle de négociations d'adhésion avec la Serbie - Communication et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Déplacement d'une délégation de la commission en Turquie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Daniel Perron, conseiller du ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la Forêt, chargé de l'agroalimentaire, en charge des relations avec les partenaires

    Audition de MM. Gilles Salvat, directeur de la santé animale et Franck Foures, directeur adjoint du service de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

    Audition de MM. Jean-Guillaume Bretenoux et Bruno Ferreira, conseillers techniques du ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

    Audition de MM. Joël Mergui, Président du consistoire central israélite de France et Bruno Fiszon, grand rabbin de Moselle, conseiller auprès du grand rabbin de France sur l'abattage rituel viande

    Audition de MM. Patrick Jankowiak et Gil Lorenzo, chefs de bureau à la Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI)

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Gilles Rousseau, président, et Mme Aurore Guénot, conseillère, de la Fédération française des marchés de bétail vif (FMBV)

    Audition de M. Julien Bigand, trésorier adjoint, responsable du dossier viande, et Mme Suzanne Dalle, conseillère en production animale, du syndicat professionnel des jeunes agriculteurs (JA)

    Audition de MM. Michel Prugue, président, et Christian Marinov, directeur, de la Confédération française de l'aviculture

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Louis-Xavier Thirode, chef du bureau central des cultes au ministère de l'intérieur

    Audition de M. Michel Turin, écrivain journaliste, auteur de l'ouvrage « Halal à tous les étals »

    Audition de M. Pierre Le Neindre, ancien chercheur et de Mme Claire Sabbagh, ancienne responsable de la cellule expertise à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) auteurs du rapport d'expertise collective de l'INRA sur les douleurs animales

  • Réunion du mardi 11 juin 2013

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

  • Réunion du mardi 11 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Ouverture de négociations en vue d'un Partenariat transatlantique - Désignation d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition d'Alain Berger, délégué interministériel aux industries agroalimentaires et à l'agro-industrie (DIIAA)

    Audition de MM. Jean-Louis Hurel, président et Léonidas Kalogéropoulos, conseiller du syndicat des industries françaises des coproduits (SIFCO)

    Table ronde avec représentants des syndicats de salariés de l'agro-alimentaire

  • Réunion du jeudi 30 mai 2013

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Lutte contre le gaspillage alimentaire : proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

    Institutions européennes - Les sanctions pour non-respect du droit européen : point d'actualité de M. Simon Sutour

    Politique de coopération - Bilan de l'activité de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée (Ap-UpM)

  • Réunion du jeudi 23 mai 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Mohammed Moussaoui, président du conseil français du culte musulman (CFCM), de M. Kamel Kabtane, recteur de la mosquée de Lyon, M. Kahlil Merroun, recteur de la mosquée d'Evry et de M. Cheikh Alsid, responsable du service halal de la mosquée de Paris et

    Audition de Mmes Brigitte Gothière et Johanne Mielcarek, porte-parole de l'association L214

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. André Eloi, directeur de la fédération nationale des exploitants d'abattoirs prestataires de services (FNEAP)

    Audition de M. Bertrand Oudin, directeur des études de Blezat Consulting

    Audition de MM. Jean-Paul Bigard, président, et Pierre Halliez, directeur général du syndicat des entreprises françaises des viandes (SNIV-SNCP)

    Audition de Mme Anne-Marie Vanelle et M. Philippe Fourgeaud, membres du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)

  • Réunion du jeudi 16 mai 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Hervé Bélardi, chargé de mission de la confédération nationale des sociétés protectrices des animaux (SPA)

    Audition de MM. Frédéric Gheeraert, directeur général, et Luc Horemans, directeur qualité, de Scamark, filiale de Leclerc

    Audition de MM. Gérard Durand, secrétaire national chargé de l'élevage, et Christian Drouin, responsable de la commission viande de la Confédération paysanne

    Audition de MM. Henri Demaegt, président, et Hervé des Deserts, directeur général de la fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros de viandes (FNICGV)

    Audition de Mme Deborah Infante, vice-présidente, et M. Benoît Assemat, administrateur du Syndicat national des inspecteurs en santé publique (SNISPV)

    Audition de Mme Nicole Sugier, présidente de la société nationale de défense des animaux (SNDA), et de M. Ghislain Zuccolo, directeur de la protection mondiale des animaux de ferme (PMAF)

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Christophe Marie, directeur du Bureau de protection animale et porte-parole de la Fondation Brigitte Bardot

    Audition de M. Jean-Michel Serre, président, et Mme Caroline Tailleur, chargée de mission - Fédération nationale porcine(FNP)

    Audition de M. Philippe Lecouvey, directeur général de l'Institut français du porc (IFIP)

    Audition de MM. Philippe Chalmin, président, et Philippe Boyer, secrétaire général, de l'Observatoire des prix et des marges

  • Réunion du jeudi 25 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Pierre Buisson, président et Mme Anne Daumas, directrice du Syndicat national des vétérinaires libéraux

    Audition de MM. Jean-Pierre Kieffer, président, et Frédéric Freund, directeur de l'oeuvre d'assistance aux bêtes d'abattoir (OABA)

    Audition de Mme Anna Lipchitz, conseillère technique chargée de la politique commerciale au cabinet de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission du développement durable

    Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Pierre Montaner, directeur des produits laitiers et carnés de SOPEXA

    Audition de MM. Dominique Langlois, président, Yves Berger, directeur et Marc Pages, directeur adjoint de l'association nationale inter- professionnelle du bétail et des viandes (INTERBEV)

    Audition de MM. Frédéric Gueudar Delahaye, directeur général par intérim, Michel Meunier, délégué filière viande, Yves Trégaro, chef de l'unité produits animaux et viande, et Mme Claire Legrain, chef du service entreprises et marché de FranceAgrimer

    Audition de MM. Hervé Guyomard, directeur scientifique et Jean-Louis Payraud, directeur de la recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)

    Audition de MM. Hubert Garaud, président du pôle animal, Gérard Viel, président de la filière porcine, Denis Gilliot, coordinateur des filières et Mme Irène de Bretteville, chargée des relations parlementaires de Coop de France

  • Réunion du jeudi 18 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Christophe Monnier, chef de service produits alimentaires Mmes Isabelle Bineau, chef de projet produits animaux et Marie-Paule Spiess, chef de projet produits avicoles et produits gourmets à UBIFRANCE

    Audition de M. Jacques Roux, président, Mmes Carole Galissand, présidente de la commission nutrition, Sarah Etcheverry, membre de la commission de la sécurité alimentaire et M. Dominique Bénézet, délégué général du syndicat national de la restauration collective (SNRC)

    Audition de M. Michel Baussier, président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires

    Audition de MM. Dominique Davy, président, Albert Merlet, vice-président, Pierre-Louis Gastinel, secrétaire général, Jean-Paul Guibert, administrateur de France Génétique Élevage (FGE) et Bernard Roux, Vice-président de Races de France

    Audition de MM. Patrick Foubert, trésorier national adjoint et Stéphane Touzet, secrétaire national du syndicat national des techniciens du ministère de l'agriculture (SNTMA-FO)

    Audition de Mmes Michèle Rousseau, directrice générale et Anne-Louise Guilmain, chargée d'études Agriculture de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Daniel Gremillet, président de la commission élevage de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)

    Audition de M. Eric Allain, directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires (DGPAAT)

    Audition de M. Olivier Andrault, chargé de la mission agriculture et alimentation à l'Union française de consommateurs, UFC Que choisir

    Audition de MM. Pascal Millory, directeur commercial et Guy Emeriau, responsable de l'activité boucherie-volaille de Système U

  • Réunion du jeudi 11 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de MM. François Lucas, premier vice-président de la Coordination rurale, et Michel Manoury, responsable national de la filière viande de la Coordination rurale

    Audition de M. Christian Le Lann, membre de la Confédération française de la boucherie, charcuterie et traiteurs (CFBCT)

    Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général, Mmes Catherine Collinet, directrice de la Brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires, Stéphanie Flauto, sous-directrice de la sécurité sanitaire des aliments et Nathalie Pihier, chef de la mission urgences sanitaires de la Direction générale de l'alimentation (DGAL)

    Audition de M. Robert Volut, président de la Fédération française des industriels charcutiers traiteurs (FICT)

    Audition de Mmes Anne Richard, directrice générale et Pascale Magdelaine, responsable des observatoires économiques avicoles de l'Institut technique de l'Aviculture

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Réforme de la PAC - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et de M. Jean-Paul Emorine

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Gérard Poyer, président et de Mme Aurore Saison, chargée de mission de la Fédération française des commerçants en bestiaux (FFCB)

    Audition de M. Jean-Pierre Duclos, président d'Elvea France

    Audition de MM. Jean-Louis Gérard, sous-directeur des produits alimentaires, Didier Gautier, directeur du service national d'enquête, Hugo Hanne, chef du bureau de la veille économique et des prix, Mme Geneviève Morhange, adjointe au chef de bureau et Mme Odile Cluzel, chef du bureau du commerce et des relations commerciales à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

    Audition de MM. Pierre Chevalier, président, Jean-Pierre Fleury, secrétaire général et Patrick Bénézat, vice-président de la Fédération nationale bovine (FNB)

  • Réunion du mardi 9 avril 2013

    commission des affaires européennes

    Élargissement - Rencontre avec une délégation de la commission chargée des questions européennes de la Grande Assemblée nationale de Turquie

  • Réunion du mardi 9 avril 2013

    délégation aux droits des femmes

    Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 9 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du jeudi 4 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Gilles Huttepain, président et de Mme Véronique Eglosi, déléguée générale de la Fédération des industries avicoles (FIA)

    Audition de M. Gilles Varachaux, chef d'entreprise à Wissous

    Audition de MM. Jacques Creyssel, délégué général, et Mathieu Pecqueur, directeur « Agriculture et qualité », de la fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Henri Brichard, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

    Audition de M. Serge Préveraud, Président de la Fédération nationale ovine (FNO)

    Audition de MM. Guillaume Roué, président, et Didier Delzescaux, directeur de l'Interprofession nationale porcine (INAPORC)

    Audition M. Philippe Chotteau, responsable du département « économie » de l'Institut de l'élevage, et de Mme Mélanie Richard, chef de projet sur la filière viande bovine de l'Institut de l'élevage

  • Réunion du mardi 2 avril 2013

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Réunion commune avec les députés européens français et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale

  • Réunion du jeudi 28 mars 2013

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Examen de la proposition de résolution européenne n° 413 tendant à créer un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Rapport de Mme Catherine Morin-Desailly

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission des affaires européennes

    Environnement - Incidence environnementale de certains projets publics et privés - Proposition de résolution européenne de Mme Colette Mélot

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des affaires européennes

    Culture - Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel - Rapport de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des affaires économiques

    Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 février 2013

    commission des affaires économiques

    Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du jeudi 14 février 2013

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Serge Guillon, secrétaire général des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission des affaires européennes

    Elargissement - Audition de M. Oleksandr Kupchyshyn, ambassadeur d'Ukraine en France

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 21 janvier 2013

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Les actes délégués - Rapport d'information et projet d'avis politique de M. Simon Sutour

  • Réunion du jeudi 10 janvier 2013

    délégation aux droits des femmes

    Échange des vues

  • Réunion du jeudi 6 décembre 2012

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Lutte contre le virus de Schmallenberg - Rapport d'information et projet d'avis politique de Mme Bernadette Bourzai

    Questions sociales - L'Union européenne et les Roms - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. Michel Billout

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission du développement durable

    Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2012

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Chypre et la crise de l'euro - Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières (texte E 7838) - Proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller

    Subsidiarité - Protection des ressources génétiques - Communication et proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des affaires européennes

    Culture - Capitales européennes de la culture (texte E 7553) - Proposition de résolution européenne et projet d'avis politique de M. André Gattolin

    Questions sociales et santé - Textes européens sur les médicaments (textes E 7534 et E 7155) - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Louis Lorrain

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables, programme « Énergie, climat et après-mines » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les effets des OGM associés à des pesticides

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Effets à long terme des OGM associés à des pesticides - Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Professeur Séralini

  • Réunion du mardi 30 octobre 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen en charge du marché intérieur et des services, conjointement avec les députés français du Parlement européen et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué aux affaires européennes

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 23 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des lois

    Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement