SEANCE DU 9 JANVIER 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Décès d'anciens sénateurs
(p.
1
).
3.
Décisions du Conseil constitutionnel
(p.
2
).
4.
Commission mixte paritaire
(p.
3
).
5.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
4
).
6.
Dépôt de questions orales avec débat
(p.
5
).
7.
Lutte contre les discriminations.
- Adoption d'une proposition de loi (p.
6
).
Discussion générale : MM. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville ; Louis
Souvet, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Roland Muzeau,
Claude Domeizel, Dominique Leclerc.
Clôture de la discussion générale.
Article 1{er (p. 7 )
Amendement n° 19 de M. Dominique Leclerc. - MM. Dominique Leclerc, le
rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.
Amendement n° 15 de Mme Nicole Borvo. - MM. Guy Fischer, le rapporteur, le
ministre délégué. - Adoption.
Amendement n° 2 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre délégué,
Roland Muzeau, Michel Caldaguès. - Adoption.
Amendement n° 3 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre délégué,
Michel Caldaguès. - Adoption.
Amendements n°s 20 et 21 rectifié de M. Dominique Leclerc. - MM. Dominique
Leclerc, le rapporteur, le ministre délégué, Michel Caldaguès. - Adoption des
deux amendements.
Adoption de l'article modifié.
Article 2 (p. 8 )
Amendement n° 4 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre délégué.
- Adoption.
Amendement n° 5 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre délégué,
Roland Muzeau. - Adoption.
Amendement n° 6 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre délégué.
- Adoption.
Amendement n° 7 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre délégué,
Michel Caldaguès. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 3. - Adoption (p. 9 )
Article 4 (p. 10 )
Amendements n°s 8 à 10 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre
délégué. - Adoption des trois amendements.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels après l'article 4 (p. 11 )
Amendement n° 16 de M. Roland Muzeau. - MM. Roland Muzeau, le rapporteur, le
ministre délégué. - Rejet.
Amendement n° 17 de M. Roland Muzeau. - MM. Roland Muzeau, le rapporteur, le
ministre délégué. - Rejet.
Amendement n° 18 de M. Roland Muzeau. - MM. Roland Muzeau, le rapporteur, le
ministre délégué. - Rejet.
Article 5. - Adoption (p.
12
)
Article 6 (p.
13
)
Amendement n° 13 du Gouvernement. - MM. le ministre délégué, le rapporteur.
- Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 7 (p. 14 )
MM. le rapporteur, le ministre délégué.
Adoption de l'article.
Article 8 (p. 15 )
Amendement n° 11 de la commission et sous-amendement n° 23 du
Gouvernement. - MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption du
sous-amendement et de l'amendement modifié.
Amendement n° 12 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre délégué.
- Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels après l'article 8 (p. 16 )
Amendement n° 14 du Gouvernement. - MM. le rapporteur, le ministre délégué.
- Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 22 de M. Claude Domeizel et sous-amendement n° 24 de la
commission. - MM. Claude Domeizel, le rapporteur, le ministre délégué. -
Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié insérant un article
additionnel.
Intitulé de la proposition de loi (p. 17 )
Amendement n° 1 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption de l'amendement modifiant l'intitulé.
Vote sur l'ensemble (p. 18 )
MM. Roland Muzeau, Claude Domeizel, le ministre délégué.
Adoption de la proposition de loi.
8.
Communication de l'adoption définitive de textes soumis au Sénat en application
de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
19
).
9.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
20
).
10.
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 21 décembre
2000
(p.
21
).
11.
Ordre du jour
(p.
22
).