Troisième partie de la session ordinaire 2010 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Rapport d'information n° 661 (2009-2010) de Mme Josette DURRIEU , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 12 juillet 2010

• INTRODUCTION
  
  • I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE
    
    • A. LA DÉLÉGATION ET SON BUREAU
      
    • B. INITIATIVE DE SES MEMBRES ET NOMINATIONS
      
    • C. RENCONTRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
      
  • II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DÉROULEMENT DE LA SESSION
    
    • A. ORDRE DU JOUR DE LA TROISIÈME PARTIE DE LA SESSION ORDINAIRE DE 2010
      
    • B. TEXTES ADOPTÉS
      
    • C. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
      
  • III. LES DROITS DE L'HOMME EN EUROPE ET DANS LE MONDE
    
    • A. INTERVENTION DE M. IVO JOSIPOVIÆ, PRÉSIDENT DE LA CROATIE
      
    • B. RECOURS JURIDIQUE EN CAS DE VIOLATIONS DES DROITS DE L'HOMME DANS LA RÉGION DU CAUCASE DU NORD
      
    • C. INTERVENTION DE M. MILO ÐUKANOVIÆ, PREMIER MINISTRE DU MONTÉNÉGRO
      
    • D. LA SITUATION AU KOSOVO
      
    • E. LA SITUATION DES ROMS EN EUROPE ET LES ACTIVITÉS PERTINENTES DU CONSEIL DE L'EUROPE
      
    • F. DÉBAT SUR LA SITUATION DE LA DÉMOCRATIE EN EUROPE
      
      • 1. Les acteurs extra-institutionnels du pouvoir en régime démocratique
        
      • 2. Les conséquences politiques de la crise économique
        
      • 3. La démocratie en Europe : crises et perspectives
        
    • G. REGAIN DE TENSION AU PROCHE-ORIENT
      
    • H. INTERVENTION DE M. GJORGJE IVANOV, PRÉSIDENT DE L' « EX-RÉPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACÉDOINE »
      
    • I. DÉBAT D'ACTUALITÉ SUR LA SITUATION AU KIRGHIZSTAN
      
    • J. LE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS DÉMOCRATIQUES EN AZERBAÏDJAN
      
  • IV. LES NOUVEAUX ENJEUX DE LA PROTECTION DES DROITS DE L'HOMME
    
    • A. DÉBAT SUR LA SITUATION DES MIGRANTS EN SITUATION IRRÉGULIÈRE
      
      • 1. Les accords de réadmission, un mécanisme de renvoi des migrants en situation irrégulière
        
      • 2. Les programmes de retour volontaire : un moyen humain, économe et efficace d'assurer le rapatriement des migrants en situation irrégulière
        
    • B. ISLAM, ISLAMISME ET ISLAMOPHOBIE EN EUROPE
      
    • C. LE TRAITEMENT DE LA PANDÉMIE H1N1 : NÉCESSITÉ DE PLUS DE TRANSPARENCE
      
    • D. INTERDICTION DE LA COMMERCIALISATION ET DE L'UTILISATION DU DISPOSITIF ANTI-JEUNES « MOSQUITO »
      
    • E. COMBATTRE LES STÉRÉOTYPES SEXISTES DANS LES MÉDIAS
      
    • F. DES PENSIONS DE RETRAITE DÉCENTES POUR LES FEMMES
      
    • G. LES FÔRETS : L'AVENIR DE NOTRE PLANÈTE
      
  • V. L'AVENIR DU CONSEIL DE L'EUROPE EN DÉBAT
    
    • A. INTERVENTION DE M. ANTONIO MILOSOSKI, MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGÈRES DE L' « EX-RÉPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACÉDOINE » , PRÉSIDENT DU COMITÉ DES MINISTRES
      
    • B. LES BUDGETS DU CONSEIL DE L'EUROPE POUR L'ANNÉE 2011
      
    • C. LA SITUATION DE LA DÉMOCRATIE EN EUROPE ET L'ÉVOLUTION DE LA PROCÉDURE DE SUIVI DE L'ASSEMBLÉE
      
• ANNEXES
  
• Annexe 1 - Proposition de résolution de M. Denis Badré
  et plusieurs de ses collègues : Réaffirmer l'universalité des droits de l'Homme
  
• Annexe 2 - Proposition de résolution de M. François Rochebloine et plusieurs de ses collègues : « Bonne gouvernance et éthique du sport »
  
• Annexe 3 - Résolution 1743 (2010) - L'islam, l'islamisme et l'islamophobie en Europe
  
• Annexe 4 - Recommandation 1927 (2010) - L'islam, l'islamisme et l'islamophobie en Europe
  
• Annexe 5 - Résolution 1749 (2010) - La gestion de la pandémie H1N1 : nécessité de plus de transparence