Interventions de M. Jean-François LONGEOT

Article additionnel avant le titre Ier A - Amendements n° 126, n° 128 rectifié ter, n° 141, n° 235, n° 673 rectifié et n° 1684 (Respect des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre - Engagement de la France)

P. 4774 (texte intégral du JO)

Article 1er (Information du consommateur sur l'empreinte environnementale des produits et services)

P. 4807 (texte intégral du JO)
P. 4808 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 bis D - Amendements n° 1108 rectifié bis et n° 2041 rectifié bis (Consommateur - Livraisons - Information sur leur impact environnemental)

P. 4868 (texte intégral du JO)

Article 9 (Expérimentation du dispositif « Oui Pub »)

P. 4900 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 - Amendements n° 842 et n° 1738 rectifié (Substances per- et polyfluoroalkylées - Contrôle sanitaire renforcé de la qualité des eaux potables)

P. 5070 (texte intégral du JO)

Article 19 bis A (Texte non modifié par la commission) (Inscription de la qualité de l'eau au patrimoine commun de la Nation)

P. 5077 (texte intégral du JO)

Article 19 bis C (Modalités de mise en conformité des ouvrages hydrauliques avec les prescriptions en matière de continuité écologique)

P. 5089 (texte intégral du JO)
P. 5090 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 bis D - Amendement n° 1423 (Moyens financiers et humains de l'État en matière de politique forestière - Rapport au Parlement)

P. 5115 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis - Amendement n° 938 rectifié bis (Centrales photovoltaïques à faible impact environnemental - Déploiement - Autorisation)

P. 5277 (texte intégral du JO)
P. 5278 (texte intégral du JO)

  Demande de priorité :

P. 5324 (texte intégral du JO)

Article 27 (Création et mise en œuvre des zones à faibles émissions-mobilité, ZFE-m)

P. 5354 (texte intégral du JO)
P. 5355 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 27 - Amendement n° 1782 rectifié ter (Lutte contre les nuisances environnementales - Plans d'actions contre les contournements nocifs de sections d'autoroute à péages par les poids lourds)

P. 5355 (texte intégral du JO)

Article 30 ter (nouveau) (Objectif de doublement des parts modales du fret ferroviaire et fluvial et définition d'une stratégie pour le développement des modes massifiés)

P. 5396 (texte intégral du JO)

  Demande de priorité :

P. 5495 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 61 (priorité) - Amendement n° 874 rectifié (Eau - Retenues collinaires)

P. 5503 (texte intégral du JO)

Article 31 bis (Texte non modifié par la commission) (Obligation de sensibilisation à l'écoconduite pour les entreprises avec une flotte de plus de vingt véhicules, notamment concernant les véhicules hybrides)

P. 5558 (texte intégral du JO)

  Demande de priorité :

P. 5585 (texte intégral du JO)

Article 32 (Habilitation à légiférer par voie d'ordonnance pour mettre en place une contribution régionale sur le transport routier de marchandises)

P. 5586 (texte intégral du JO)
P. 5590 (texte intégral du JO)
P. 5591 (texte intégral du JO)
P. 5596 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 33 bis - Amendement n° 1781 rectifié ter (Entreprises de commerce en ligne engagées dans une démarche de logistique durable - Création d'un label)

P. 5616 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 57 ter (priorité) - Amendement n° 1927 rectifié (Réduction de l'empreinte carbone du secteur agricole - Développement des haies bocagères)

P. 5766 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 72 bis (priorité) - Amendement n° 1075 rectifié (Lutte contre les dépôts sauvages - Exercice des pouvoirs de police du maire - Conditions de mise en œuvre de l'exécution d'office)

P. 5846 (texte intégral du JO)

Article 47 (Objectifs programmatiques de réduction de l'artificialisation des sols)

P. 5862 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 51 bis A - Amendement n° 877 rectifié bis (Constructions faisant preuve d'exemplarité environnementale - Dérogation aux règles des plans locaux d'urbanisme relatives à la hauteur)

P. 5932 (texte intégral du JO)

Article 51 bis E (nouveau) (Renforcement du rôle des établissements publics fonciers dans la lutte contre l'artificialisation)

P. 5935 (texte intégral du JO)

Intitulé du projet de loi

P. 5969 (texte intégral du JO)

  Seconde délibération :

P. 5969 (texte intégral du JO)

Article 68 (Renforcement des sanctions pénales en cas d'atteintes graves et durables à la santé et l'environnement et création du délit d'écocide)

P. 5972 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 5987 (texte intégral du JO)