Interventions de M. Olivier HENNO

Discussion générale:

P. 5039 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Article additionnel après l'article 3 quater - Amendement n° 232 rectifié ter (Création d'une surcotisation sociale affectée à la branche vieillesse)

P. 5129 (texte intégral du JO)

Article 6 (suite) (Réforme des allègements généraux de cotisations patronales)

P. 5175 (texte intégral du JO)

Article 7 (Rationalisation des exonérations de cotisations sociales pour les contrats d'apprentissage, les entreprises d'armement maritime, les jeunes entreprises innovantes et les jeunes entreprises de croissance)

P. 5257 (texte intégral du JO)
P. 5259 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendements n° 942 rectifié, n° 1107, n° 368 rectifié bis, n° 1221 rectifié ter et n° 1068 rectifié bis (Augmentation du taux de la CSG sur les revenus du capital)

P. 5274 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendements n° 125, n° 903 rectifié ter, n° 1043 rectifié bis, n° 820, n° 904 rectifié ter, n° 947, n° 574 rectifié et 1169 rectifié (Augmentation du taux de contribution de solidarité à l'autonomie)

P. 5297 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 bis - Amendement n° 416 rectifié bis (Limitation des modes de preuve de vie des retraités percevant des pensions de retraite à l'étranger)

P. 5309 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 quinquies - Amendements n° 374 rectifié bis et n° 449 rectifié (Obligation qui pèse à la charge d'un organisme de sécurité sociale constatant des fraudes aux arrêts de travail, d'en informer l'employeur de la personne ayant commis cette fraude)

P. 5318 (texte intégral du JO)

Troisième partie :

Article additionnel après l'article 15 - Amendement n° 1328 (Conditionnement du remboursement d'appareillages auditifs au respect des conditions d'exercice, d'installation et de distribution)

P. 5526 (texte intégral du JO)

Article 15 quinquies (nouveau) (Demande de rapport sur le bilan des articles 33 et 36 de la LFSS 2023 et sur l'indexation automatique du tarif des actes infirmiers sur le taux d'inflation)

P. 5538 (texte intégral du JO)

Article 16 (Extension du champ de l'accompagnement à la pertinence des prescriptions)

P. 5542 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 - Amendement n° 151 (Instauration d'une « taxe lapin » sur les consultations non honorées)

P. 5554 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 - Amendement n° 152 rectifié (Renforcement des incitations pour les professionnels à utiliser le dossier médical partagé en ville et en établissement)

P. 5556 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 ter - Amendement n° 20 rectifié (Limitation à trois mois de l'affiliation à l'assurance maladie pour les personnes résidant en France de manière désormais irrégulière)

P. 5571 (texte intégral du JO)

Article 17 (Conventionnement des entreprises de taxis avec l'Assurance maladie)

P. 5578 (texte intégral du JO)

Article 22 (Réforme du mode de calcul de la pension de retraite de base des non-salariés agricoles)

P. 5666 (texte intégral du JO)

Troisième partie : dispositions relatives aux dépenses pour l'exercie 2025 :

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° 1076 (Demande de rapport au Parlement sur l'accès au minimum contributif et au minimum contributif majoré des assurés ayant effectué une partie de leur carrière hors de France)

P. 5712 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° 760 rectifié ter (Conditionnement du bénéfice du financement public des crèches à la publication d'indicateurs-clés)

P. 5713 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendements n° 697 rectifié bis et n° 1024 (Expérimentation prévoyant la mise en place de prix-plancher du berceau en crèches)

P. 5714 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendements n° 1190 rectifié et n° 1253 rectifié (Renforcement de la procédure de recouvrement des indus et suppression de la réforme du tiers-payant concernant le CMG « structure »)

P. 5715 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° 192 (Détermination annuelle du plafond tarifaire des micro-crèches pour le bénéfice du complément de libre choix du mode de garde (CMG))

P. 5716 (texte intégral du JO)
P. 5717 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° 191 (Suspension du versement du complément du mode de garde en cas de défaut de paiement du salaire dû à l'assistante maternelle ou à l'employé à domicile)

P. 5717 (texte intégral du JO)
P. 5718 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° 380 (Restriction du bénéfice de la prime de naissance aux personnes de nationalité française)

P. 5718 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendements n° 1192 rectifié et n° 1232 rectifié (Adaptation du droit des prestations familiales et extension de l'assurance vieillesse des aidants à Mayotte)

P. 5719 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 24 - Amendement n° 1317 (Demande de rapport portant sur les travaux de réforme du financement de l'accueil du jeune enfant)

P. 5720 (texte intégral du JO)

Article 30 (Objectifs de dépenses de la branche famille)

P. 5732 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 30 - Amendement n° 1084 rectifié (Demande de rapport sur la mise en œuvre de l'intermédiation financière par l'Agence de recouvrement des impayés de pensions alimentaires)

P. 5734 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 5939 (texte intégral du JO)
P. 5940 (texte intégral du JO)