Réunion du mercredi 26 septembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente, sur le colloque du 12 juillet 2018 relatif à l'avenir de l'audiovisuel public
Réunion du mercredi 25 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le mécénat - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commission des affaires européennes
Politiques commerciales - Audition commune sur l'Union européenne et l'extraterritorialité des sanctions américaines de Mmes Claire Cheremetinski (direction générale du Trésor), Christine Lepage (MEDEF), Karine Demonet (Banque publique d'investissement) et de M. Thomas Lenk (ambassade d'Allemagne)
Réunion du jeudi 5 juillet 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S. E. M. Walter Grahammer, ambassadeur d'Autriche en France
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 juin 2018
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Supercalculateur européen : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat
Réunion du jeudi 7 juin 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Règlement « cosmétiques » : proposition de résolution européenne et avis politique de M. Jean-Pierre Leleux
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
Réunion du jeudi 31 mai 2018
commission des affaires européennes
Travail - Détachement des travailleurs : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie
Réunion du jeudi 24 mai 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Günther Oettinger, commissaire européen au budget et aux ressources humaines
Économie, finances et fiscalité - Union bancaire : communication de Mme Fabienne Keller et M. Claude Raynal
Réunion du jeudi 24 mai 2018
commission des finances
Audition de M. Günther Oettinger, commissaire européen au budget et aux ressources humaines
Réunion du jeudi 17 mai 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Double standard en matière alimentaire : communication de MM. Yannick Botrel et Michel Raison
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 12 avril 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe : rapport de M. André Gattolin
Réunion du mercredi 11 avril 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Thierry Damerval, président-directeur général de l'Agence nationale de la recherche
Réunion du jeudi 5 avril 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Proposition de loi portant transposition de la directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulguées contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites (procédure accélérée) : Observations de M. Philippe Bonnecarrère
Réunion du jeudi 29 mars 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Claude Requier en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur : rapport de MM. Pascal Allizard et Didier Marie
Réunion du mardi 20 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020 » - Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Pierre Leleux et André Gattolin
Réunion du jeudi 15 mars 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Initiative « Wifi pour tous » à destination des collectivités territoriales : communication de Mme Colette Mélot
Institutions européennes - Déplacement aux Pays-Bas : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Benoît Huré, Mme Sylvie Robert et M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 8 mars 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure, en commun avec la délégation aux entreprises
Justice et affaires intérieures - Observations sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection des données personnelles (n° 296, 2017-2018) : communication de M. Simon Sutour
Réunion du jeudi 8 mars 2018
délégation aux entreprises
Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des instances de régulation et de contrôle
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des lois
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des instances de régulation et de contrôle
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels
Réunion du mercredi 21 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 20 février 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Contrats de vente de biens en ligne : projet de rapport d'information, de proposition de résolution européenne et d'avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Rapport d'information de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 14 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean-Pierre Roger, président, et Guy Delivet, directeur général, du Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)
Audition de Mme Élisabeth Flüry-Hérard, présidente de l'Autorité de régulation et de la distribution de la presse (ARDP)
Réunion du jeudi 8 février 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat
Réunion du jeudi 1 février 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Agences de surveillance européennes : avis politique de MM. Jean-François Rapin et Claude Raynal
Institutions européennes - Initiative citoyenne européenne : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2018 : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 20 décembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de « maison commune de la musique » - Audition de M. Roch-Olivier Maistre
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Ventes de biens en ligne : communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Énergie - Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel : avis motivé de MM. Claude Kern et Michel Raison
Énergie - Union de l'énergie : rapport d'information de MM. Claude Kern et Michel Raison
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Usage du glyphosate : communication de M. Pierre Médevielle au nom du groupe de travail (composé en outre de MM. Yannick Botrel, Pierre Cuypers, Daniel Gremillet et Claude Haut)
Questions sociales et santé - Travailleurs détachés : communication de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Contrôle des investissements étrangers : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Franck Menonville
Transports - Stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome : rapport d'information de M. René Danesi, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda et M. Pierre Médevielle
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis - Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Communication - Examen de l'avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Régime électoral du Parlement européen : communication de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte
Justice et affaires intérieures - Proposition de résolution européenne de Mme Nathalie Goulet tendant à la création d'un Tribunal pénal international chargé de juger les djihadistes européens ayant servi avec Daesh : examen du rapport de MM. Jacques Bigot et André Reichardt
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 9 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : communication de MM. Didier Marie et Cyril Pellevat
Justice et affaires intérieures - Libre circulation des données non personnelles : avis motivé de M. Simon Sutour
Nomination de rapporteurs et de groupes de travail
Politique étrangère et de défense - Cybersécurité : avis motivé de M. René Danesi et Mme Laurence Harribey
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, en commun avec la commission des finances
Réunion du mardi 7 novembre 2017
commission des finances
Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes
Réunion du jeudi 26 octobre 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le Conseil européen des 19 et 20 octobre
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Réunion du jeudi 19 octobre 2017
commission des affaires européennes
Création et composition de groupes de travail internes à la commission
Institutions européennes - Comitologie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Réunion du jeudi 12 octobre 2017
commission des affaires européennes
Désignation de rapporteurs
Programmation des travaux
Réunion du mercredi 11 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de l'éducation nationale