SEANCE DU 3 DECEMBRE 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2002.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Equipement, transports et logement
V. - tourisme (p.
2
)
Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial de la commission des finances ;
MM. Charles Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques ; Paul Dubrule, Claude Biwer, Mme Evelyne Didier, MM. Jean Besson,
Bernard Plasait, Jacques Pelletier, Joseph Ostermann.
M. Jacques Brunhes, secrétaire d'Etat au tourisme.
Crédits du titre III. - Vote réservé (p.
3
)
Crédits du titre IV (p.
4
)
MM. Paul Vergès, Pierre Hérisson, le secrétaire d'Etat.
Vote des crédits réservé.
Crédits des titres V et VI. - Vote réservé (p.
5
)
I. - services communs
II. - urbanisme et logement (p.
6
)
MM. Jacques Pelletier, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ;
Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement.
MM. Bernard Piras, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques pour l'urbanisme ; Jean-Yves Mano, rapporteur pour avis de la
commission des affaires économiques pour le logement ; Mme Françoise Henneron,
rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour le logement
social ; Mme le secrétaire d'Etat.
M. Pierre Hérisson, Mme le secrétaire d'Etat.
Mmes Odette Terrade, le secrétaire d'Etat.
M. André Vezinhet, Mme le secrétaire d'Etat.
M. Marcel-Pierre Cleach, Mme le secrétaire d'Etat.
M. Yvon Collin, Mme le secrétaire d'Etat.
Suspension et reprise de la séance (p. 7 )
PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL
M. Joseph Ostermann, Mme le secrétaire d'Etat.
M. Yves Dauge, Mme le secrétaire d'Etat.
M. Ladislas Poniatowski, Mme le secrétaire d'Etat.
M. Henri de Richemont, Mme le secrétaire d'Etat.
M. Jean-Pierre Schosteck, Mme le secrétaire d'Etat.
Crédits des titres III à V. - Vote réservé (p. 8 )
Crédits du titre VI (p. 9 )
M. Ladislas Poniatowski, Mme le secrétaire d'Etat.
Vote des crédits réservé.
Suspension et reprise de la séance
(p.
10
)
III. - transports et sécurité routière
Transports terrestres
.
Routes et sécurité routière
(p.
11
).
MM. Jacques Oudin, rapporteur spécial de la commission des finances pour les
transports et l'intermodalité ; Gérard Miquel, rapporteur spécial de la
commission des finances pour les routes et la sécurité routière ; Jean-Claude
Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
MM. Bernard Joly, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques pour les transports terrestres ; Georges Gruillot, rapporteur pour
avis de la commission des affaires économiques pour les routes et les voies
navigables ; le ministre, Jacques Oudin, rapporteur spécial.
Mme Marie-France Beaufils, M. le ministre.
MM. Daniel Reiner, le ministre.
MM. Gérard Longuet, le ministre.
MM. François Gerbaud, le ministre.
Mme Gisèle Gautier, M. le ministre.
MM. Jean-Pierre Demerliat, le ministre.
MM. Eric Doligé, le ministre.
Vote des crédits réservé.
III. - transports et sécurité routière (suite)
3. Aviation et aéronautique civiles.
Budget annexe de l'aviation civile (p. 12 )
MM. Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour l'aviation civile et le transport terrestre ; Paul Raoult, Ladislas Poniatowski, François Gerbaud.
Suspension et reprise de la séance (p. 13 )
3.
Election d'un sénateur
(p.
14
).
4.
Loi de finances pour 2002.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
15
).
Equipement, transports et logement
III. - transports et sécurité routière
3. Aviation et aéronautique civiles.
Budget annexe de l'aviation civile (suite) (p. 16 )
M. Jean-Paul Virapoullé, Mme Marie-France Beaufils, M. Roger Karoutchi.
Suspension et reprise de la séance (p. 17 )
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.
Crédits du titre III. - Vote réservé (p. 18 )
Crédits du titre IV (p. 19 )
Mme Hélène Luc, M. le ministre.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre V (p. 20 )
M. Jean-Philippe Lachenaud.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre VI. - Vote réservé (p.
21
)
budget annexe de l'aviation civile (p.
22
)
Crédits figurant à l'article 33. - Rejet (p.
23
)
Crédits figurant à l'article 34 (p.
24
)
Amendement n ° II-59 rectifié du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur
spécial. - Adoption.
Rejet des crédits.
IV. - mer (p. 25 )
MM. Marc Massion, rapporteur spécial de la commission des finances ; Charles
Revet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ;
Rodolphe Désiré, Jacques Oudin, Gérard Le Cam, Paul Raoult.
M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du
logement.
Crédits du titre III (p. 26 )
M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.
Rejet des crédits.
Crédits des titres IV à VI. - Rejet (p.
27
)
Article 73 (p.
28
)
Amendement n° II-61 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial.
- Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article additionnel après l'article 73 (p. 29 )
Amendement n ° II-60 de M. Charles Revet. - MM. Charles Revet, le ministre, le
rapporteur spécial. - Retrait.
5.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
30
).
6.
Ordre du jour
(p.
31
).