SEANCE DU 3 DECEMBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mardi 4 décembre 2001, à neuf heures trente, à quinze
heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2002, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 86 et 87, 2001-2002). - M. Philippe Marini,
rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des
comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Agriculture et pêche (et articles 57 à 57
bis,
58, 58
bis,
58
ter,
59 et 60) :
M. Joël Bourdin, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 3) ;
M. Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (agriculture, avis n° 89, tome I) ;
M. Alain Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (pêche, avis n° 89, tome II) ;
M. Gérard Delfau, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (développement rural, avis n° 89, tome III) ;
M. Bernard Dussaut, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (industries agricoles et alimentaires, avis n° 89, tome
IV) ;
Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (enseignement agricole, avis n° 88, tome VII).
Budget annexe des prestations sociales agricoles :
M. Joël Bourdin, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 41) ;
M. Jean-Marc Juilhard, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (avis n° 91, tome VI).
Intérieur et décentralisation :
Sécurité :
M. Aymeri de Montesquiou, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 28)
;
M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (police et sécurité, avis n° 92, tome II) ;
M. Jean-Pierre Schosteck, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (sécurité civile, avis n° 92, tome III).
Décentralisation :
M. Michel Mercier, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 29) ;
M. Daniel Hoeffel, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (avis n° 92, tome I).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits budgétaires pour le
projet de loi de finances pour 2002
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2002 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2002
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2002, est fixé au vendredi 7 décembre 2001, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 4 décembre 2001, à zéro heure trente.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD