SEANCE DU 3 DECEMBRE 2001
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
ÉTAT C
M. le président.
« Titre V. - Autorisations de programme : 1 726 595 000 euros ;
« Crédits de paiement : 749 631 000 euros. »
Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement
figurant au titre V.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
« Titre VI. - Autorisations de programme : 2 933 092 000 euros ;
« Crédits de paiement : 1 288 211 000 euros. »
Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement
figurant au titre VI.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
J'appelle en discussion l'article 73, qui est rattaché pour son examen aux
crédits affectés à la mer, ainsi que l'amendement n° II-60 tendant à insérer un
article additionnel après l'article 73.
Equipement, transports et logement
Article 73