SEANCE DU 27 MARS 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Décès d'un sénateur
(p.
1
).
3.
Décès d'anciens sénateurs
(p.
2
).
4.
Démission d'un sénateur
(p.
3
).
5.
Remplacement d'un sénateur décédé
(p.
4
).
6.
Désignation d'un sénateur en mission
(p.
5
).
7.
Dépôt de rapports du Gouvernement
(p.
6
).
8.
Candidatures à une commission
(p.
7
).
9.
Questions orales
(p.
8
).
statut des personnels de maison
de la france (p.
9
)
Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; Mme Marie-Claude Beaudeau.
sort des instituts français en allemagne (p. 10 )
Question de M. Daniel Hoeffel. - MM. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; Daniel Hoeffel.
instruction des permis de construire (p. 11 )
Question de M. Ambroise Dupont. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Ambroise Dupont.
conditions d'implantation des éoliennes (p. 12 )
Question de M. Jean-François Le Grand. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Jean-François Le Grand.
fret ferroviaire dans le bassin d'alès (p. 13 )
Question de M. André Rouvière. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; André Rouvière.
création de centres sportifs
de formation dans les zones rurales (p.
14
)
Question de M. Aymeri de Montesquiou. - Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports ; M. Aymeri de Montesquiou.
circulation des motos-neige à des fins de loisirs (p. 15 )
Question de M. Jean-Claude Carle. - Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports ; M. Jean-Claude Carle.
situation des demandeurs d'asile (p. 16 )
Question de M. André Vallet. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; André Vallet.
modalités de versement
de l'allocation de vétérance aux sapeurs-pompiers (p.
17
)
Question de M. Louis Souvet. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Louis Souvet.
gestion budgétaire dans le secteur médico-social (p. 18 )
Question de M. Philippe Richert. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Philippe Richert.
aide à domicile en milieu rural (p. 19 )
Question de M. Jean Boyer. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Jean Boyer.
prise en charge des personnes atteintes
de dégénérescence maculaire (p.
20
)
Question de M. Léon Fatous. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie
solidaire ; Léon Fatous.
10.
Nomination de membres d'une commission
(p.
21
).
Suspension et reprise de la séance (p. 22 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
11.
Eloge funèbre de René Ballayer, sénateur de la Mayenne
(p.
23
).
M. le président, Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à
la formation professionnelle.
Suspension et reprise de la séance (p. 24 )
12.
Conférence des présidents
(p.
25
).
13.
Remplacement d'un sénateur démissionnaire
(p.
26
).
14.
Communication du Gouvernement
(p.
27
).
15.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
28
).
16.
Interruption volontaire de grossesse et contraception.
- Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p.
29
).
Discussion générale : Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la
solidarité.
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
M. Francis Giraud, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Mme Odette Terrade, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; MM. Jean Delaneau, président de la commission des affaires sociales ; Christian Bonnet, Bernard Joly, Guy Fischer, Mme Claire-Lise Campion, MM. Charles Descours, Philippe Darniche.
Suspension et reprise de la séance (p. 30 )
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
MM. Claude Huriet, Jean-Claude Carle, Mme Danièle Pourtaud, MM. Lucien
Neuwirth, Jean-Louis Lorrain, Bernard Seillier, Mme Marie-Madeleine
Dieulangard, MM. Jean Chérioux, Philippe Nogrix, Serge Lagauche, Patrick
Lassourd, Paul Blanc.
Mme le ministre, MM. le président de la commission, Claude Huriet, Bernard
Kouchner, ministre délégué à la santé.
Clôture de la discussion générale.
Renvoi de la suite de la discussion.
17.
Communication de l'adoption définitive de textes soumis au Sénat en application
de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
31
).
18.
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 8 février 2001
(p.
32
).
19.
Ordre du jour
(p.
33
).