SEANCE DU 11 JANVIER 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Décisions du Conseil constitutionnel
(p.
1
).
3.
Agence française de sécurité sanitaire environnementale.
- Discussion d'une proposition de loi en deuxième lecture (p.
2
).
Discussion générale : Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du
territoire et de l'environnement ; MM. Claude Huriet, rapporteur de la
commission des affaires sociales ; François Autain, Guy Fischer.
Clôture de la discussion générale.
M. le président.
4.
Candidatures à une commission mixte paritaire
(p.
3
).
5.
Agence française de sécurité sanitaire environnementale.
- Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi en deuxième
lecture (p.
4
).
Intitulé du titre II (p. 5 )
Amendement n° 1 de la commission. - M. Claude Huriet, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement. - Adoption de l'amendement modifiant l'intitulé.
Article 2 (p. 6 )
Amendement n° 2 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre, M.
François Autain. - Adoption.
Amendement n° 3 rectifié de la commission. - M. le rapporteur, Mme le
ministre. - Adoption.
Amendement n° 4 rectifié de la commission. - M. le rapporteur, Mme le
ministre, M. Guy Fischer. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article additionnel après l'article 2 (p. 7 )
Amendement n° 11 de la commission. - M. le rapporteur, Mme le ministre. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Article 2
bis
(supprimé)
Article 3 (p.
8
)
M. le président.
Adoption de l'article modifié.
Article 4 A (p. 9 )
M. Henri Revol.
Amendement n° 8 de M. Guy Fischer ; amendements identiques n°s 6 rectifié
de M. Henri Revol et 9 de M. Guy Fischer ; amendements identiques n°s 7
rectifié de M. Henri Revol et 10 de M. Guy Fischer. - MM. le rapporteur, Guy
Fischer, Mme le ministre, M. François Autain. - Retrait de l'amendement n° 8
; adoption des amendements n°s 6 rectifié, 9, 7 rectifié et 10.
Adoption de l'article modifié.
Vote sur l'ensemble (p. 10 )
MM. Max Marest, Guy Fischer, le rapporteur, François Autain, Mme le
ministre.
Adoption de la proposition de loi.
6.
Nomination de membres de commissions mixtes paritaires
(p.
11
).
Suspension et reprise de la séance (p. 12 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
7. Questions d'actualité au Gouvernement (p. 13 ).
crédit d'impôt (p. 14 )
MM. Jean Arthuis, Lionel Jospin, Premier ministre.
tests de dépistage de l'esb (p. 15 )
MM. Charles Revet, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
tests de dépistage de l'esb (p. 16 )
MM. Michel Moreigne, Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
inondations en bretagne (p. 17 )
MM. Alain Gérard, Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur.
utilisation des armes à uranium appauvri (p. 18 )
MM. Yvon Collin, Alain Richard, ministre de la défense.
pouvoir d'achat (p. 19 )
MM. Roland Muzeau, Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
statut de la poste (p. 20 )
MM. Pierre Hérisson, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
situation des convoyeurs de fonds (p. 21 )
MM. Bernard Plasait, Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur.
téléphonie mobile (p. 22 )
MM. Michel Teston, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
insécurité (p. 23 )
MM. Joseph Ostermann, Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur.
PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE
8.
Conférence des présidents
(p.
24
).
9.
Retrait d'une question orale européenne avec débat
(p.
25
).
10.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
26
).
11.
Ordre du jour
(p.
27
).