- INTRODUCTION
- SYNTHÈSE
- PREMIÈRE PARTIE
L'EXÉCUTION DU BUDGET 2023 DU SÉNAT
- I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
- A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
- 1. Les investissements gérés par la
Direction de l'Architecture, du Patrimoine et des Jardins
- a) Les dépenses de constructions et
d'installations techniques
- b) Les chantiers de rénovation des 26 et 36
rue de Vaugirard et des façades et couvertures de l'Est du Palais
- (1) Le chantier de rénovation des 26 et 36
rue de Vaugirard
- (2) La restauration des façades et
couvertures de l'Est du Palais
- c) Les dépenses de collections
- d) Les achats de mobilier
- a) Les dépenses de constructions et
d'installations techniques
- 2. Les investissements gérés par la
Direction des Systèmes d'Information
- 3. Les investissements des autres directions
- 1. Les investissements gérés par la
Direction de l'Architecture, du Patrimoine et des Jardins
- B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
- 1. Les dépenses de fonctionnement
courant
- 2. Les charges parlementaires
- 3. Les activités internationales du
Sénat
- 4. Les missions des commissions
- 5. Les délégations et l'Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et
technologiques
- 6. Les charges de personnel
- a) Le traitement du personnel titulaire et
stagiaire en hausse de 2,24 %
- b) La rémunération du personnel
contractuel et temporaire
- c) Les charges de sécurité sociale
et de prévoyance du personnel titulaire et stagiaire
- d. Les autres charges sociales
- e. La formation et le recrutement
- f. Les prises en charges diverses
- a) Le traitement du personnel titulaire et
stagiaire en hausse de 2,24 %
- 1. Les dépenses de fonctionnement
courant
- C. LES PRODUITS
- A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
- II. LE BUDGET DU JARDIN DU LUXEMBOURG
- III. LE BUDGET DU MUSÉE DU
LUXEMBOURG
- IV. LES TRAVAUX DE LA COMMISSION
SPÉCIALE
- V. LES RECOMMANDATIONS ADOPTÉES À
L'OCCASION DE L'EXAMEN DES COMPTES DE L'EXERCICE 2023
- I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
- DEUXIÈME PARTIE
COMPTE DE RÉSULTAT ET BILAN
- TROISIÈME
PARTIE
COMPTABILITÉS ANNEXES
- QUATRIÈME PARTIE
LES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ DE PROGRAMME
« PUBLIC SÉNAT »
- ANNEXE
RAPPORT DE CERTIFICATION
DES COMPTES DU SÉNAT PAR LA COUR DES COMPTES
Les comptes du Sénat de l'exercice 2023
Rapports d'information
Rapport d'information n° 627 (2023-2024), déposé le