C. LES PRODUITS
Les produits constatés se sont élevés en 2023 à 7 028 322 euros, contre 5 203 153 euros inscrits au budget réparti, et en baisse de 5,59 % sur un an (7 444 133 euros en 2022).
Évolution des produits du Sénat depuis 2019
La différence par rapport à la prévision est essentiellement due au reversement de l'excédent des caisses de sécurité sociale, dont le montant a atteint 1,6 million d'euros, contre 1,9 million d'euros en 2022, et qui n'est jamais budgété, en raison de son caractère intrinsèquement aléatoire.
Cette recette exclue, les produits perçus, soit 5 428 322 euros, sont en ligne avec la prévision.
Le produit des cessions de publications et de documents a représenté 18 874 euros.
Les recettes tirées des prestations de services se sont élevées à 303 521 euros, soit une baisse de 14,9 %, avec des recettes qui se maintiennent à un niveau supérieur à celui antérieur à la crise sanitaire. Pour mémoire, ces produits correspondent principalement :
- à divers remboursements effectués par les Sénateurs ;
- aux redevances de mise à disposition des salles Clemenceau, Médicis et Monory, dont le nombre avait chuté en raison de la crise.
Au titre de la cession de marchandises, 82 000 euros ont été enregistrés, provenant essentiellement de la vente de cartes de voeux aux Sénateurs par la Direction de la Communication, en légère hausse de 8,4 %.
Les produits des activités annexes ont représenté 1 372 521 euros, soit une hausse de 9,9 % par rapport à l'exercice précédent. On distingue notamment :
- 506 663 euros pour le remboursement partiel de la mise à disposition de fonctionnaires du Sénat auprès d'autres institutions ;
- 263 524 euros provenant pour l'essentiel des redevances d'affermage du Restaurant du Sénat et du Comptoir Médicis, et de façon secondaire, de refacturations à Public Sénat au titre des charges locatives, de taxes récupérables et de l'accès des personnels de la chaîne aux restaurants du Sénat ;
- 85 940 euros au titre du reversement de l'excédent budgétaire dégagé par les buvettes.
Les revenus des immeubles se sont élevés à 527 098 euros.
Les produits divers de gestion courante ont quant à eux représenté 4 648 718 euros, dont 1,6 million d'euros au titre du reversement de l'excédent des caisses de sécurité sociale.
Enfin, les produits de cession d'actifs constatés se sont élevés à 4 864 euros. Les autres produits exceptionnels ont représenté quant à eux 65 978 euros, essentiellement pour des recettes telles que des remboursements par les assurances au titre de sinistres automobiles.
Reclassées par destination analytique, les recettes, y compris celles du Jardin et du Musée, tirées de la valorisation du patrimoine et des services, s'établissent comme suit :
Agrégat des recettes tirées de la valorisation du patrimoine et des
services
(Sénat, Jardin, Musée)
