- L'ESSENTIEL
- I. LA SÉCURISATION DES JOP : UN
DÉFI D'AMPLEUR RECORD
- A. LA SÉCURISATION HORS-NORME D'UN
MULTI-ÉVÈNEMENT D'AMPLEUR INTERNATIONALE
- B. UN DISPOSITIF RÉGLEMENTAIRE QUASIMENT
ACHEVÉ
- 1. L'ensemble des mesures réglementaires
nécessaires à l'application de la loi
« JOP » ont été prises
- 2. L'adoption et l'actualisation de plusieurs
« décrets grands événements »
adaptés aux besoins de chaque séquence
- 3. Un chantier réglementaire en voie
d'achèvement : d'ultimes ajustements qui ne sauraient être
retardés
- 1. L'ensemble des mesures réglementaires
nécessaires à l'application de la loi
« JOP » ont été prises
- C. DES DIFFICULTÉS CLAIREMENT
IDENTIFIÉES ET EN VOIE DE RÉSOLUTION MALGRÉ DES
RETARDS
- 1. Une cartographie des risques achevée et
régulièrement actualisée
- 2. Une comitologie foisonnante, en cours de
rationalisation et testée lors de la coupe du monde de rugby
- 3. Un plan de sécurisation des JOP global
stabilisé et des plans locaux presque achevés permettant de lever
des incertitudes longtemps persistantes au sein des forces de
sécurité
- 4. L'allotissement contractuel par le Cojop de
97 % de ses besoins en sécurité privée
- 1. Une cartographie des risques achevée et
régulièrement actualisée
- A. LA SÉCURISATION HORS-NORME D'UN
MULTI-ÉVÈNEMENT D'AMPLEUR INTERNATIONALE
- II. PLUS VITE, PLUS HAUT, PLUS FORT : POUR UN
DISPOSITIF DE SÉCURISATION DES JOP OPTIMUM
- A. SE DOTER DES MOYENS MATÉRIELS, HUMAINS ET
JURIDIQUES POUR RÉUSSIR LA SÉCURISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET
PARALYMPIQUES
- 1. Garantir la pleine mobilisation de l'ensemble
des acteurs du continuum de sécurité
- 2. Stabiliser les moyens non-technologiques mis
à disposition des forces du continuum de sécurité
- 3. Utiliser toutes les potentialités
ouvertes par le législateur dans l'utilisation des moyens technologiques
à disposition des forces du continuum de sécurité
- 4. Finaliser la planification opérationnelle
de la sécurité des transports en commun
- 5. Assurer le bon fonctionnement de la chaîne
pénale malgré l'accroissement d'activité en période
de vacances judiciaires
- 6. Fluidifier les procédures et
éviter les angles morts de la sécurisation
- 7. Stabiliser les choix entourant la «
cérémonie d'ouverture » pour finaliser la
sécurisation de cet « événement dans
l'événement »
- 1. Garantir la pleine mobilisation de l'ensemble
des acteurs du continuum de sécurité
- B. BÂTIR DES PROCÉDURES DE GESTION DE
CRISE CLAIRES ET OPÉRATIONNELLES POUR TOUTE LA DURÉE DES
JOP
- C. GARANTIR LA CONCILIATION DES
NÉCESSITÉS DE LA SÉCURISATION DES JOP AVEC LES BESOINS DE
SÉCURISATION TRADITIONNELS DE LA PÉRIODE ESTIVALE
- 1. Assurer la sécurisation du quotidien sur
le reste du territoire hexagonal et ultramarin sans utiliser les polices
municipales et gardes champêtres comme supplétifs des forces de
sécurité intérieure
- 2. Préserver le fonctionnement habituel
d'une justice de l'urgence tant en matière pénale que
civile
- 1. Assurer la sécurisation du quotidien sur
le reste du territoire hexagonal et ultramarin sans utiliser les polices
municipales et gardes champêtres comme supplétifs des forces de
sécurité intérieure
- D. ACCÉLÉRER LE DÉPLOIEMENT
D'UNE COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE FACILITANT L'ADHÉSION DE TOUS AUX
MESURES DE SÉCURITÉ
- A. SE DOTER DES MOYENS MATÉRIELS, HUMAINS ET
JURIDIQUES POUR RÉUSSIR LA SÉCURISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET
PARALYMPIQUES
- III. GÉRER L'HÉRITAGE DE
L'EXPÉRIENCE DE SÉCURISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES
DE 2024
- I. LA SÉCURISATION DES JOP : UN
DÉFI D'AMPLEUR RECORD
- LISTE DES PROPOSITIONS
- I. LA SÉCURISATION DES JOP : UN
DÉFI D'AMPLEUR RECORD
- A. LA SÉCURISATION HORS-NORME D'UN
MULTI-ÉVÉNEMENT D'AMPLEUR INTERNATIONALE
- B. UN DISPOSITIF RÉGLEMENTAIRE QUASIMENT
ACHEVÉ
- 1. L'ensemble des mesures réglementaires
nécessaires à l'application de la loi
« JOP » ont été prises
- 2. L'adoption et l'actualisation de plusieurs
« décrets grands événements »
adaptés aux besoins de chaque séquence
- 3. Un chantier réglementaire en voie
d'achèvement : d'ultimes ajustements qui ne sauraient être
retardés
- 1. L'ensemble des mesures réglementaires
nécessaires à l'application de la loi
« JOP » ont été prises
- C. DES DIFFICULTÉS CLAIREMENT
IDENTIFIÉES ET EN VOIE DE RÉSOLUTION MALGRÉ DES
RETARDS
- 1. Une cartographie des risques achevée et
régulièrement actualisée
- 2. Une comitologie foisonnante, en cours de
rationalisation et testée lors de la coupe du monde de rugby
- 3. Un plan de sécurisation des JOP global
stabilisé et des plans locaux presque achevés permettant de lever
des incertitudes longtemps persistantes au sein des forces de
sécurité
- 4. L'allotissement contractuel par le Cojop de
97 % de ses besoins en sécurité privée
- 1. Une cartographie des risques achevée et
régulièrement actualisée
- A. LA SÉCURISATION HORS-NORME D'UN
MULTI-ÉVÉNEMENT D'AMPLEUR INTERNATIONALE
- II. PLUS VITE, PLUS HAUT, PLUS FORT : POUR UN
DISPOSITIF DE SÉCURISATION DES JOP OPTIMUM
- A. SE DOTER DES MOYENS MATÉRIELS, HUMAINS
ET JURIDIQUES POUR RÉUSSIR LA SÉCURISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET
PARALYMPIQUES
- 1. Garantir la pleine mobilisation de l'ensemble
des acteurs du continuum de sécurité
- a) Garantir le plein engagement des forces de
sécurité intérieure pour toute la durée des
JOP
- b) Se préparer à l'engagement des
armées
- c) Préciser les contours de la
coopération policière internationale
- d) Faciliter la participation des polices
municipales à la sécurisation des JOP
- e) Donner toutes les chances à la
filière de la sécurité privée d'être au
rendez-vous des JOP
- a) Garantir le plein engagement des forces de
sécurité intérieure pour toute la durée des
JOP
- 2. Fluidifier les procédures de
« criblages » et de délivrance des visas
- 3. Stabiliser les moyens non-technologiques mis
à disposition des forces du continuum de sécurité
- 4. Utiliser toutes les potentialités
ouvertes par le législateur dans l'utilisation des moyens technologiques
à disposition des forces du continuum de sécurité
- 5. Finaliser la planification
opérationnelle de la sécurité des transports en
commun
- 6. Assurer le bon fonctionnement de la
chaîne pénale malgré l'accroissement d'activité en
période de vacances judiciaires
- 7. Éviter les angles morts de la
sécurisation
- 8. Stabiliser les choix entourant la
« cérémonie d'ouverture » pour finaliser la
sécurisation de cet « événement dans
l'événement »
- 1. Garantir la pleine mobilisation de l'ensemble
des acteurs du continuum de sécurité
- B. BÂTIR DES PROCÉDURES DE GESTION DE
CRISE CLAIRES ET OPÉRATIONNELLES POUR TOUTE LA DURÉE DES
JOP
- C. GARANTIR LA CONCILIATION DES
NÉCESSITÉS DE LA SÉCURISATION DES JOP AVEC LES BESOINS DE
SÉCURISATION TRADITIONNELS DE LA PÉRIODE ESTIVALE
- 1. Assurer la sécurisation du quotidien sur
le reste du territoire hexagonal et ultramarin sans utiliser les polices
municipales et gardes champêtres comme supplétifs des forces de
sécurité intérieure
- 2. Préserver le fonctionnement habituel
d'une justice de l'urgence tant en matière pénale que
civile
- 1. Assurer la sécurisation du quotidien sur
le reste du territoire hexagonal et ultramarin sans utiliser les polices
municipales et gardes champêtres comme supplétifs des forces de
sécurité intérieure
- D. ACCÉLÉRER LE DÉPLOIEMENT
D'UNE COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE FACILITANT L'ADHÉSION DE TOUS AUX
MESURES DE SÉCURITÉ
- A. SE DOTER DES MOYENS MATÉRIELS, HUMAINS
ET JURIDIQUES POUR RÉUSSIR LA SÉCURISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET
PARALYMPIQUES
- III. GÉRER L'HÉRITAGE DE
L'EXPÉRIENCE DE SÉCURISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES
DE 2024
- I. LA SÉCURISATION DES JOP : UN
DÉFI D'AMPLEUR RECORD
- EXAMEN EN COMMISSION
- COMPTES RENDUS
DES AUDITIONS EN COMMISSION
- PROGRAMME DES DÉPLACEMENTS
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
Gagner la médaille d'or de la sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Rapports d'information
Rapport d'information n° 527 (2023-2024), déposé le