Interventions de M. Frédéric MARCHAND

Discussion générale:

P. 4761 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant le titre Ier A - Amendements n° 126, n° 128 rectifié ter, n° 141, n° 235, n° 673 rectifié et n° 1684 (Respect des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre - Engagement de la France)

P. 4776 (texte intégral du JO)

Article 1er (Information du consommateur sur l'empreinte environnementale des produits et services)

P. 4797 (texte intégral du JO)
P. 4798 (texte intégral du JO)
P. 4800 (texte intégral du JO)

Article 9 (Expérimentation du dispositif « Oui Pub »)

P. 4902 (texte intégral du JO)

Article 10 (Interdiction de la distribution systématique d'échantillons)

P. 4905 (texte intégral du JO)
P. 4906 (texte intégral du JO)

Article 13 bis (nouveau) (Attribution du fonds de réemploi aux acteurs de l'économie sociale et solidaire - Prise en charge des frais de stockage des invendus non-alimentaires par les entreprises donatrices)

P. 4979 (texte intégral du JO)

Article 15 (Obligation de prise en compte des considérations environnementales dans les marchés publics)

P. 4999 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis B - Amendement n° 2096 (Compagnie nationale du Rhône (CNR) - Concession - Compétence de l'État - Maintien)

P. 5244 (texte intégral du JO)

Article 22 bis I (nouveau) (Renforcement de certains objectifs en matière d'électricité et de gaz renouvelables)

P. 5251 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis I - Amendements n° 133 rectifié et n° 2094 rectifié (Éolien en mer - Capacités installées de production - Objectif d'attribution jusqu'en 2050)

P. 5254 (texte intégral du JO)

Article 24 (Extension de l'obligation d'installation de panneaux photovoltaïques ou de toits végétalisés)

P. 5284 (texte intégral du JO)

Article 25 bis B (nouveau) (Possibilité pour les acteurs fournissant des services de distribution de carburants alternatifs d'accéder aux données des véhicules « connectés »)

P. 5296 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 26 - Amendements n° 2078 rectifié et n° 2274 (Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) - Données d'usage détenues par les assistants de déplacement numérique - Autorisation d'accès)

P. 5311 (texte intégral du JO)

Article 63 bis (priorité) (Codification de la stratégie nationale de lutte contre la déforestation importée dans le code de l'environnement)

P. 5525 (texte intégral du JO)

Article 64 ter (priorité) (Rapport du Gouvernement sur la mise en place d'une plateforme nationale de lutte contre la déforestation importée)

P. 5531 (texte intégral du JO)
P. 5532 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 33 bis - Amendements n° 1869 rectifié ter et n° 1036 rectifié ter (Sensibilisation du consommateur à l'impact des livraisons sur l'environnement et les emplois - Facturation de la livraison distincte de celle du bien)

P. 5610 (texte intégral du JO)
P. 5611 (texte intégral du JO)

Article 36 (Interdiction des vols réguliers intérieurs en cas d'alternative en train d'une durée de moins de deux heures trente)

P. 5632 (texte intégral du JO)

Article 37 (Interdiction de déclaration d'utilité publique et d'expropriation pour la construction ou l'extension d'aérodrome)

P. 5637 (texte intégral du JO)

Article 38 (Mécanisme de compensation des émissions de gaz à effet de serre du secteur aérien à l'intérieur du territoire national)

P. 5641 (texte intégral du JO)
P. 5642 (texte intégral du JO)

Article 49 (Intégration d'un objectif et d'une trajectoire de réduction de l'artificialisation des sols au sein des documents de planification et d'urbanisme des collectivités territoriales)

P. 5899 (texte intégral du JO)
P. 5900 (texte intégral du JO)
P. 5901 (texte intégral du JO)
P. 5905 (texte intégral du JO)
P. 5908 (texte intégral du JO)

Article 49 bis E (Obligation d'instaurer un coefficient de biotope ou de pleine terre dans les communes des zones tendues et denses)

P. 5919 (texte intégral du JO)

Article 49 quinquies (supprimé) (Conventions de sobriété foncière)

P. 5923 (texte intégral du JO)

Article 51 bis A (Refonte du dispositif de dérogations au règlement des plans locaux d'urbanisme (PLU) pour les projets accroissant l'offre de logements)

P. 5928 (texte intégral du JO)
P. 5929 (texte intégral du JO)

Article 51 bis F (nouveau) (Extension des possibilités de mise en œuvre d'une opération de revitalisation du territoire dans les villes périphériques)

P. 5936 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 53 - Amendements n° 964 rectifié bis, n° 1184 rectifié quater, n° 1240 rectifié bis, n° 1307 rectifié, n° 1734 rectifié bis et n° 1794 rectifié ter (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) - Aides financières aux opérateurs d'inventaires territoriaux de fiches - Rapport au Parlement)

P. 5960 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 53 bis - Amendements n° 959 rectifié, n° 1179 rectifié ter, n° 1235 rectifié bis, n° 1302 rectifié bis, n° 1729 rectifié, n° 1746 rectifié bis et n° 1789 rectifié bis (Sites et sols pollués - Notion d'« usage » - Définition)

P. 5964 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 53 bis - Amendements n° 961 rectifié, n° 1181 rectifié ter, n° 1237 rectifié bis, n° 1304 rectifié, n° 1731 rectifié, n° 1748 rectifié bis et n° 1791 rectifié bis (Réhabilitation des sols - Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Rôle renforcé)

P. 5966 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 5983 (texte intégral du JO)